EM/C22/TAOP - Syl666 (N-C)

C'est le lieutenant qui avait monté le dossier je n'ai fais que suivre ce qu'il avait commencé.

Bah c'est pas grave ça marchera quand même de toute façon...

Sam, j'ai envoyé un courrier au juge pour cette affaire, car généralement les gens sont condamnés à travailler à la mine et pour avoir son screen je pense qu'on va pourvoir courir longtemps, alors j'ai conseillé de lui mettre une amende

Citation :

Bonjour,

Je suis Axelius, maire se sergent d'Embrun.

Je vous écrit au sujet de l'affaire Syl666 actuellement en jugement pour TAOP. Ce villageois, bien q'un peu bouru n'est pas un mauvais bougre, mais il a quelques difficultés à suivre les consignes. Alors si je peux me permettre, je vous déconseille de le condamner à une journée de travail à la mine (nous ne verrons jamais la preuve de son travail même s'il le fait), si une amende se gère de façon plus automatique cela serait beaucoup plus adapté et permettrait de compenser la perte d'une journée de travail à la mine.

Ma missive a pour but de ne pas engorger une justice déjà très occupée en ayant à effectuer de mulitples relances et procédures pour une affaire somme toute très simple.

Je vous remercie de l'attention accordée et suis à votre disposition tout renseignement.

Cordialement

Axelius, maire et sergent d'Embrun

Procès ouvert le 26 décembre 1457...

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
En ce jour du 22 Janvier 1458, Nous, Dame Isabeau De Hauterives rendons jugement dans l'affaire qui oppose le duché au sieur Syl666


J en rappelle les circonstances.
Le sieur Syl666 a embauché le 16 Novembre un ouvrier non qualifié.
Pour ces faits, il a été accusé d'esclavagisme.


Or, les faits sus cités sont postérieurs au changement de loi relatif à l'emploi voté et appliqué depuis le 13 Novembre qui stipulait que:


citation
Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre public, cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Il aurait du donc être mis en accusation pour trouble à l ordre public


Attendu la non conformité du chef d'inculpation, au nom du gouverneur et de son peuple, nous, juge du Dauphiné rendons justice à l'accusé en invoquant le vice de procédure et ordonnons sa mise en liberté immédiate.

Sieur Syl666, recevez en mon nom les excuses de la cour, reconnaissant elle aussi ses erreurs.
Après tout... Errare humanum est


*Un coup de marteau résonna pour clore cette affaire et en appeler à la suivante*