EM/**/Esclavagisme - Syl666 [RELAXE]

Date : 16/11/1457
Accusé :Syl666
Victime :Toffee
Agent en charge : Felryn

Faits
-Syl666 a embauché Toffee, un Briançonnais, pour un travail sans qualifications. Ouh, le vilain.

Fiches d’état civil :
EM/**/Esclavagisme - Syl666 [RELAXE] Syl666fiche

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Preuves :

EM/**/Esclavagisme - Syl666 [RELAXE] Syl666offre

EM/**/Esclavagisme - Syl666 [RELAXE] Syl666embauche

Loi:

Citation :: V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Citation :

Courriers préventifs, etc...

Spoiler:

Citation :: Expéditeur : Syl666
Date d'envoi : 2009-11-16 17:38:18
salut
j'ai faite une offre d'emploi a 18 ecus mais je ne demandais aucun point ? ou es-ce illegal ?
merci

Citation :: Expéditeur : Syl666
Date d'envoi : 2009-11-16 17:50:15
re bonjour

j'ai regardé pour enlever l'offre et
Syl666 embauche Toffee pour 18,00 écus
mais si moi j'engage a 18 ecus et ne demande aucun point de caractéristique comment sa eux peuvent ??

Veuve.noir embauche Ganja pour 15,00 écus

Emeraudep embauche Angelique33 pour 15,00 écus

Edmonde embauche Emeraudep pour 17,00 écus

Samthebeast embauche Edmonde pour 16,00 écus

Varkas embauche Lora85 pour 15,00 écus

je vous rappel que je ne demandais pas de point ?
et si je comprend bien votre lettre je ne peus pas donné 18 ecus a une personne qui n'a pas d'experience ???
donc la personne qui commence ici es obliger de travailler pour 15 ecus ?? si moi je veux en donné 18 c'est pas mon probleme ???
merci de me repondre

Citation :: Bonjour,

Vous avez embauché Toffee pour un travail non qualifié, moyennant 18 écus. Il s'agit d'une embauche frauduleuse.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Cela, afin d'obliger les vagabonds à travailler à la mine en attendant d'acquérir de l'expérience.

Je vous propose une médiation afin de vous éviter un dépôt de plainte. Il s'agira pour vous d'acheter une miche de pain au prix de 12 écus.

Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez la médiation. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous.

Cordialement,

Lieutenant Felryn

Citation :: Bonjour,

Vous avez été victime d'une embauche frauduleuse de la part de Syl666. En effet, il vous a embauché pour un travail non qualifié.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :
- Toute embauche d'un ouvrier non qualifié est interdite.
- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales.

Je me tiens à disposition pour toute question.

Cordialement,

Lieutenant Felryn.

Médiation lancée

Tiens nous au courant de la médiation, j'attend avant de faire un procès.

Aucune réponse aux médiations ... Donc procès Wink

C'est parti alors Wink

Citation :: En ce jour du 28 décembre 1457

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Messire Syl666

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé(e) d'avoir embauché sans qualification le 16 novembre 1457 messire Toffee pour une rémunération illégale de 18 écus

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img338/9964/syl666offre.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img194/9434/syl666embauche.jpg

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché et/ou à une qualification inadéquate comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Toute embauche d'ouvrier non qualifié sera poursuivie dans le cadre de l'article V.2.c.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Expéditeur : Syl666
Date d'envoi : 2009-12-29 05:12:51

Par la pr&eacute;sente, les autorit&eacute;s de police du Comt&eacute; vous signifient votre mise en accusation.
Il vous est reproch&eacute; notamment des faits d'esclavagisme.

Votre proc&egrave;s commence d&egrave;s aujourd'hui. Vous &ecirc;tres pri&eacute; de vous rendre au tribunal d'ici &agrave; deux jours ouvrables.

Pendant la dur&eacute;e de l'instruction, vous resterez en libert&eacute;.

je suis desoler mais je n'engage plus personne depuis tres longtemp ?? de plus je vend mes champs pour quitter cette ville car pour 5 ecus que je vendais mon bois soit a 3,85 et me faire renotter ca ?? le pire c'est que je voulais aider ma ville quand elle me le demandais car j'aurais bien pu étudier a place ??
d'apres moi dois y avoir erreure entoukas
lisez vos log s,v,p,
merci

Je lui ai fait une petite réponse

Citation :: Bonjour messire Syl666,

Il s'agit en effet de faits remontant au 16 novembre 1457. La prescription n'étant nullement atteinte la procédure lancée reste légitime.

Vous trouverez dans l'acte d'accusation une copie des documents à charge concernant cette affaire.

Je vous rappelle en outre, que vous pouvez faire appel à un avocat en vous rendant ici : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Cordialement,
Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Sujet: Re: EM/**/Esclavagisme - Syl666 [RELAXE] Ven 1 Jan 2010 - 7:32

La défense a appelé Syl666 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: bon premierement bonjour a tous,
depuis pres de 3 ans que je vis dans cette ville je n'ai jamais eu a passer devant quiquonque pour quel que soit la raison
je me rappel que voila environ 2 ou 3 mois j'ai engager et j'ai oublier de demander des points de caracteristique ? j'ai appuyer trop vite sur le bouton engager et c'est apres lorsque j'ai recu un courrier me disant mais apres que j'aille engager une personne me disant que j'avais pas le droit d'engager une personne et donné 20 ecus sans demander de point ??? la je vois pas de rapport si moi je veus donné 40 ecus et rien de point je vois pas pourquoi je n'aurais pas le droit d'aider les plus pauvres que moi ??? au moins elle peuvent s'achetai de la viande au marché pour monter leur point etc. etc. ??
je suis desoler si c'est ce que vous voulez entendre je le ferai plus de toute facon j'engage plus depuis cette fois et si la cour ne veux pas etre clémente en mon egard a cause d'une erreure pas de probleme condamné moi je sais ce qui me reste a faire
merci

Sujet: Re: EM/**/Esclavagisme - Syl666 [RELAXE] Sam 2 Jan 2010 - 11:43

Citation :: Expéditeur : Axelius
Date d'envoi : 2010-01-01 15:42:06

Bonjour,

Je suis Axelius, maire se sergent d'Embrun.

Je vous écrit au sujet de l'affaire Syl666 actuellement en jugement pour TAOP. Ce villageois, bien q'un peu bouru n'est pas un mauvais bougre, mais il a quelques difficultés à suivre les consignes. Alors si je peux me permettre, je vous déconseille de le condamner à une journée de travail à la mine (nous ne verrons jamais la preuve de son travail même s'il le fait), si une amende se gère de façon plus automatique cela serait beaucoup plus adapté et permettrait de compenser la perte d'une journée de travail à la mine.

Ma missive a pour but de ne pas engorger une justice déjà très occupée en ayant à effectuer de mulitples relances et procédures pour une affaire somme toute très simple.

Je vous remercie de l'attention accordée et suis à votre disposition tout renseignement.

Cordialement

Axelius, maire et sergent d'Embrun

Sujet: Re: EM/**/Esclavagisme - Syl666 [RELAXE] Jeu 7 Jan 2010 - 11:53

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Les faits ne souffrent d’aucune contestation, l’accusé lui-même avoue avoir embauché Messire Toffee, sans qualification.

Au vu de l’article suivant :

V.2.c : Des offres d'emploi
Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique, cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Cela constitue immanquablement un délit.

J’attire aussi votre attention sur le fait qu’une tentative de médiation a eu lieu et que l’accusé n’a pas jugé bon de l’accepté. Alors certes, ce dernier argue d’avoir fait preuve de générosité et de grandeur d’âme. Mais ne vous y trompez pas, votre Honneur, c’est une simple excuse visant, à postériori, à justifier cette violation du Droit Economique.

En conséquence, nous réclamons la condamnation de messire Syl666 pour Esclavagisme et nous requérons à son encontre une amende de 20 écus.

Sujet: Re: EM/**/Esclavagisme - Syl666 [RELAXE] Jeu 21 Jan 2010 - 11:28

Dernière plaidoirie de la Défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Sujet: Re: EM/**/Esclavagisme - Syl666 [RELAXE] Ven 22 Jan 2010 - 13:26

Citation :: En ce jour du 22 Janvier 1458, Nous, Dame Isabeau De Hauterives rendons jugement dans l'affaire qui oppose le duché au sieur Syl666

J en rappelle les circonstances.
Le sieur Syl666 a embauché le 16 Novembre un ouvrier non qualifié.
Pour ces faits, il a été accusé d'esclavagisme.

Or, les faits sus cités sont postérieurs au changement de loi relatif à l'emploi voté et appliqué depuis le 13 Novembre qui stipulait que:

citation

Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre public, cela étant considéré comme une entrave au bon fonctionnement des mines.

Il aurait du donc être mis en accusation pour trouble à l ordre public

Attendu la non conformité du chef d'inculpation, au nom du gouverneur et de son peuple, nous, juge du Dauphiné rendons justice à l'accusé en invoquant le vice de procédure et ordonnons sa mise en liberté immédiate.

Sieur Syl666, recevez en mon nom les excuses de la cour reconnaissant elle aussi ses erreurs.
Après tout: errare humanum est

*Un coup de marteau résonna pour clore cette affaire et en appeler à la suivante*

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