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 DI/D35/TAOP - Kp12 (C)

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2 participants
AuteurMessage
AyorLeo

AyorLeo


Nombre de messages : 1244
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 10/10/2008

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MessageSujet: DI/D35/TAOP - Kp12 (C)   DI/D35/TAOP - Kp12 (C) Icon_minitimeJeu 19 Nov 2009 - 13:26

Accusé: Kp12
Victime: Pouilleux
Officier en charge: AyorLéo


La Fiche d'identité:

DI/D35/TAOP - Kp12 (C) 09111912381078523


Les Faits:

Messire Kp12 a tenu des propos menaçants et insultants envers Messire Pouilleux, Juge du Lyonnais-Dauphiné.


Les Preuves:

Voici les preuves de l'infraction:

DI/D35/TAOP - Kp12 (C) 091119011744653297

DI/D35/TAOP - Kp12 (C) 091119011922834069

DI/D35/TAOP - Kp12 (C) 091119012000317139


La Loi:

Citation :
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.


Les Courriers:

Citation :
Bonjour Messire Kp12,

J'ai le regret de vous annoncer qu'une plainte a été déposé contre vous pour trouble à l'ordre public.
Vous avez tenu des propos menaçants et insultants à l'encontre de Messire Pouilleux. Vous serez prochainement amener à comparaitre devant la justice dauphinoise afin de vous expliquer.

Bien à vous.

Léon Devirieux dict "AyorLéo", Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné.
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bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 107
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

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MessageSujet: Re: DI/D35/TAOP - Kp12 (C)   DI/D35/TAOP - Kp12 (C) Icon_minitimeVen 1 Jan 2010 - 11:33

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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