AyorLeo
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 |  Sujet: DI/D35/TAOP - Kp12 (C)  Jeu 19 Nov 2009 - 13:26 | |
| Accusé: Kp12
Victime: Pouilleux
Officier en charge: AyorLéo La Fiche d'identité: Les Faits:Messire Kp12 a tenu des propos menaçants et insultants envers Messire Pouilleux, Juge du Lyonnais-Dauphiné. Les Preuves:Voici les preuves de l'infraction:    La Loi: - Citation :
- IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. Les Courriers: - Citation :
- Bonjour Messire Kp12,
J'ai le regret de vous annoncer qu'une plainte a été déposé contre vous pour trouble à l'ordre public.
Vous avez tenu des propos menaçants et insultants à l'encontre de Messire Pouilleux. Vous serez prochainement amener à comparaitre devant la justice dauphinoise afin de vous expliquer.
Bien à vous.
Léon Devirieux dict "AyorLéo", Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné. | |
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bounette
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| | Sujet: Re: DI/D35/TAOP - Kp12 (C) Ven 1 Jan 2010 - 11:33 | |
| - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. | |
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