DI//TAOP - Kp12 [COUPABLE] - ARCHIVE

La Fiche d'identité:




Les Faits:

Messire Kp12 a tenu des propos menaçants et insultants envers Messire Pouilleux, Juge du Lyonnais-Dauphiné.


Les Preuves:

Voici les preuves de l'infraction:








La Loi:

Citation :

IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Les Courriers:

Citation :

Bonjour Messire Kp12,

J'ai le regret de vous annoncer qu'une plainte a été déposé contre vous pour trouble à l'ordre public.
Vous avez tenu des propos menaçants et insultants à l'encontre de Messire Pouilleux. Vous serez prochainement amener à comparaitre devant la justice dauphinoise afin de vous expliquer.

Bien à vous.

Léon Devirieux dict "AyorLéo", Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné.

Accès donnés à Shinji pour être le juge dans cette affaire

Citation :

En ce jour du 19 Novembre 1457,

Nous, Dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji à l’encontre du sieur Kp12

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé verbalement messire Antoine de Navarre dict Pouilleux, en taverne.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

En voici les preuves !
https://nsa10.casimages.com/img/2009/11/19/091119011744653297.jpg
https://nsa10.casimages.com/img/2009/11/19/091119011922834069.jpg
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Vu l’article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Première plaidoirie de la défense

Citation :

sir pouilleux me cherche depuis des années durant déjà et personne ne fais rien et sa commence sérieusement a m énerver cet homme que j ai insulter ne vaut pas mieux que mon insulte,et vous pourrez remarquer ci contre dans ses "preuves" qu'il me cherchais justement pour trouver n importe qu elle occasion de m avoir en justice.
En suite si il est honnête il avouera que j ai tout fais pour garder mon calme cette soirée la et ne rien dire suite a sa il a mit les bouché double et sa a exploser il m a bousiller ma soirée avec ma douce et forcément quand votre femme part a cause d un "homme" tel que lui,vous n auriez pas fais mieux alors ce procé de toute manière est déjà bouclé car il vous a dans sa poche et effectivement quoi qu'il s 'est passé vous m accuserais donc cela ne sert a rien de dire qu'il y a une justice!! les hommes ne sont pas égaux en voici la preuve!!

Enfin bref,tout se que je dirais c'est qu'il m a poussé a lui dire sa il attendais que sa !! Je me suis retenu autant que je pouvais mais il a dépasser les bornes et personnellement c pas moi qui fais un trouble a l'ordre public ...

Maintenant,que la justice fasse son injustice le graciant grâce a son rang dans votre hiérarchie.

je n ai plus rien a dire mise a par que je jure sur mes biens les plus précieux que je ne mentirais jamais devant la justice et que tout ce ci est vrai.

Kp alla s assoir en attendant le jugement...

L'accusation a appelé Pouilleux à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

* Antoine de Navarre s'avança à la barre. Il ne s'était pas présenté de ce côté depuis un moment. Il salua le Procureur et s'inclina devant son remplaçant. *

Votre Honneur, mes respects.

Nous sommes ici dans le cadre du procès à l'encontre du Sieur Kp12. Il me semble bon de le rappeler, puisque l'accusé semble l'avoir oublié. Je vais donc relater les faits, puis je m'attarderai sur chaque point énoncé par l'accusé.

Cette soirée de novembre, je me suis rendu à la "Taverne de Dié avec ses histoires", afin de me désaltérer de cette journée riche en travaux diverses à mener pour la Cour de Justice et pour le Duché. Malheureusement, je n'ai pu boire en cette taverne. Voilà pourquoi.
Avant de demander à boire, j'avais décidé d'entamer une conversation, afin, si cela était possible, d'offrir également un verre aux autres personnes présentes. J'ai donc demandé au tavernier, par courtoisie, comment se portaient ses affaires. Il me répondit d'une façon on ne peut plus méprisante que cela ne me regardait pas. Il commençait à monter sur ses grands chevaux, relatant des faits passés dont il n'avait pourtant aucun lieu d'être fier. La conversation s'envenima, et il me menaça, comme en attestent les deux premières preuves. Une fois que nous fûmes seul, il m'insulta. Outré par ce comportement, j'ai quitté cette taverne mal fréquentée pour me rendre au poste de police.
J'attire votre attention sur le fait que depuis, le Sieur Kp12 refuse toute discussion et abuse de sa fonction de tavernier pour mettre à la porte certainement un des clients les plus dépensiers en alcool, ce qui ne doit pas être dans l'intérêt du propriétaire.

Je vais maintenant répondre aux allégations nuisibles de l'accusé.

- Je ne "cherche" pas l'accusé depuis des années. je trouve inconstructive la haine qu'il nourrit pour moi et tente, vainement je le conçois, d'être sympathique, jusqu'à ce qu'il devienne chaque jour méprisant.

- J'attire votre attention sur le fait que l'accusé continue ses insultes en plein tribunal. je cite : "cet homme que j ai insulter ne vaut pas mieux que mon insulte". J'en tiendrai compte dans mes demandes, à la fin de ma plaidoirie.

- Je cite "si il est honnête il avouera que j ai tout fais pour garder mon calme cette soirée la ". Je me voie dans l'obligation de nier le mensonge proféré par l'accusé et de vous signifier que toute provocation serait inutile, lorsqu'on se trouve face à un homme qui part au quart de tour dès que l'on veut être courtois.

- Je cite : " ce procé de toute manière est déjà bouclé car il vous a dans sa poche et effectivement quoi qu'il s 'est passé vous m accuserais donc cela ne sert a rien de dire qu'il y a une justice!! les hommes ne sont pas égaux en voici la preuve!!"
On remarquera les accusations infondées de l'accusé qui tente vainement de discrédibiliser la Cour en la soupçonnant de ne pas être impartial. J'en tiendrai compte dans mes demandes.

- "Je me suis retenu autant que je pouvais mais il a dépasser les bornes et personnellement c pas moi qui fais un trouble a l'ordre public ..."
Je ne ferai pas à l'accusé l'affront de lui citer le coutumier, principalement l'article IV.4.a, régissant la violence verbale en Lyonnais-Dauphiné.

- "Maintenant,que la justice fasse son injustice le graciant grâce a son rang dans votre hiérarchie."
L'accusé semble avoir oublié qu'il est accusé, et que je ne le suis aucunement. Il ne s'agit donc pas de me grâcier mais de condamner une plaie à la société.

Ceci fait, j'en viens au demande que je formule à Votre Honneur. Ainsi, bien que je ne tiendrai pas à faire respecter le serment de l'accusé et, bien qu'il l'ait rompu avant de le formuler, je ne demanderai pas à ce qu'on lui prenne ses biens les plus précieux. En revanche, je demande à ce que l'accusé s'excuse de ses paroles envers moi et envers la Cour, et ce en gargote dauphinoise. Pour le reste, nous nous en remettons à Votre Jugement.

* Il recula de quelques pas et retourna s'assoir, s'inclinant derechef devant le Juge. *

La défense a appelé Nv68 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Messires le Juge, Madame le Procureur, très chère assemblée,
Je suis Nv68, avocat stagiaire, désigné par mon client, messire kp12, pour assurer sa défense.
Inutile, je pense, de présenter messire Antoine de Navarre et sa verve naturelle et légendaire! Il en a fait la démonstration icelieux à maintes reprises.
Je ne retiendrais pour ma part que ce sobriquet dont il aime à s�affubler pour paraître plus humble aux yeux de ceux qui ne le connaissent pas : « Pouilleux »!! Nous pourrions trouver ce surnom « amusant » s�il n�était en fait une première preuve de l�esprit retors des mécanismes de la pensée du témoin de l�accusation.
Bien sur que nous sommes ici pour juger mon client, messire kp12, pour trouble à l�ordre public! Nous le savons, inutile de le rappeler à cette Cour, messire de Navarre; nous ne sommes ni sots ni séniles! Et mon client ne le nie point.
Mais il est tout aussi certain que mon client, messire kp12, n�a fait que tomber dans le piège d�une joute verbale dont le témoin de l�accusation est l�instigateur, l�instrument et - pour avoir conduit messire kp12 devant cette Cour - le vainqueur virtuel�
A moi d�attirer l�attention de la Cour sur 2 ou 3 points que l�accusation passe sous silence, fort à propos:
Primo, messire kp12 est le tavernier du lieu où se déroule les incidents relatés par l�accusation. Il a donc parfaitement le droit d�y accepter ou d�y refuser qui il veut! Surtout s�il sait que cela compromettrait la sérénité des lieux et la tranquillité des consommateurs déjà présent. Et messire kp12 savait, en voyant entrer le témoin de l�accusation que ceux-ci étaient compromis!
Secundo, messire kp12 se trouvait être avec sa compagne, le témoin de l�accusation s�immisçant dès lors dans une conversation privée.
Tertio, messire kp12 et le témoin de l�accusation nourrissent l�un envers l�autre une animosité certaine, remontant à des évènements antérieurs à cette histoire.

Cela, le témoin de l�accusation le confirme dans son témoignage. Témoignage dans lequel il ne se gêne pas non plus pour distiller quelques piques bien placées et un certain nombre de jugement à l�encontre de mon client, messire kp12, éclairant ainsi sous un jour nouveau leur relation.
Une réponse « méprisante » à une question « courtoise» ? Messire kp12 est « monté sur ses grands chevaux »? Vous moqueriez-vous, messire de Navarre? Vous proposez à cette Cour une vision suggestive, totalement partiale et personnelle de vos sentiments comme témoignage? Et cela sans preuve? J�attendais mieux�. Quand aux preuves en question, elles prouvent uniquement les points que j�évoquais précédemment!
« Une fois que nous fûmes seuls, il m�insulta »?? Quel sens du raccourci!! Oubliés la soirée gâchée de messire kp12 avec sa douce et la ranc�ur que celle-ci conservera certainement envers mon client grâce à vous �. Pas même un mot d�excuse pour cela!
Vous avez du « quitter cette taverne mal fréquentée »?? Mais, diantre, pourquoi y être entré, dans ce cas, si ce n�est justement parce que vous saviez y trouver messire kp12? Et surtout pourquoi n�en être pas parti plutôt, afin d�éviter à cette Cour de perdre son temps à régler des histoires personnelles entre vous et messire kp12? Qui tente de discrédité cette Cour, messire de Navarre, en s�en servant comme d�une Lice, véritable endroit où cette histoire aurait du trouver son dénouement?�En outre, vous avouez vous-même y être retourné depuis et à de nombreuses reprises, puisque vous nous confiez que messire kp12 « refuse toute discussion » et qu�il vous met à la porte de son établissement.
N�est-ce pas là faire montre d�acharnement, voir de vice moral, que de cherchez à voir quelqu�un que part ailleurs on humilie en usant de ses qualités oratoires et en le traînant en Justice?
Bref!!�.
En guise de conclusion, Messire le Juge, Votre Honneur et très chère Assemblée, je dirais ceci:
- vu que le témoin de l�accusation admet dans son témoignage les efforts de messire kp12 pour se rendre sympathique à ses yeux,
- vu également qu�il reconnaît juger vaines les tentatives de mon client,
- vu l�animosité qui régit les rapports entre messire kp12 et le témoin de l�accusation et que ce dernier reconnaît,
- vu que mon témoin n�a pas cherché à échapper à se procès et accepte d�ores et déjà le verdict de cette Cour, quel qu�il soit,
- vu que l�accusation ne demande que des excuses publiques en Gargote pour elle-même et la Cour,

Je retiens la demande l�accusation d�excuses publiques en Gargote, mais, afin de ne plus polluer cette Cour avec des histoires personnelles de cette sorte, demande que la peine soit élargie aux deux parties.

Citation :

A son tour, la procureur s'avança à la barre et déclama d'une voix forte et assurée:

Objection votre honneur !
D ‘emblée, la défense outrepasse ses droits en tentant de vous donner une image tout à fait subjective de la personnalité du plaignant de par le nom qu’il porte.
Les pensées et les sentiments que ce nom inspire à maître Nv lui sont propres et n’ont pas à être cités ici

Je m’étonne davantage de cette entrée en matière en entendant les propos suivants de la défense qui elles, sont tout à fait hors propos

2ème objection
citation
Une réponse « méprisante » à une question « courtoise» ? Messire kp12 est « monté sur ses grands chevaux »?
Vous moqueriez-vous, messire de Navarre? Vous proposez à cette Cour une vision suggestive, totalement partiale et personnelle de vos sentiments comme témoignage?


je cite les paroles du témoin :
J'ai donc demandé au tavernier, par courtoisie, comment se portaient ses affaires. Il me répondit d'une façon on ne peut plus méprisante que cela ne me regardait pas. Il commençait à monter sur ses grands chevaux

Il n’est nullement question ici de visions ou sentiments mais bien de faits et de paroles réels que le témoin est à même de nous en rapporter le ton et nous en décrire l’emportement de l’accusé

l’accusation maintient donc oui ! une réponse méprisante à une question courtoise

Je rajouterai également que c’est bien cet homme qui se trouve sur le banc des accusés qui est jugé aujourd’hui et non le plaignant.

Votre honneur, je ne ferai pas l’historique de faits ou de dires antérieurs qui ne sont en rien dans l’affaire qui nous préoccupe aujourd’hui.
Ces deux hommes semblent nourrir l’un envers l’autre quelques vieilles rancunes, c’est certain, et tout à fait humain.
Nous ne sommes pas forcés de tous nous aimer après tout.
Tenez, moi par exemple, je ne supporte la bouchère du coin de la rue, cette mégère, délaissée par son époux, se fait un malin plaisir à jeter ses eaux usées aux pieds des passantes et….bref ce n’est pas le propos,

Donc, je ne rentrerai pas dans ces vieilles querelles qui ne concernent pas l’affaire.
La seule chose à retenir de tout ceci et pour laquelle vous êtes ici, c’est que vous, sieur Kp avait insulté Messire De Navarre d’un nom entre autres que la décence m’empêche de répéter icelieu
Quelle qu’en soit la cause, un homme se doit de rester digne en toute circonstance et ne point faire outrage à l’honneur d’un autre selon les préceptes de bienséance.

Pour terminer, je laisserai à l’appréciation de Mon sieur le juge la remarque de l’accusé sur l’intégrité de son jugement.

En conclusion, et estimant qu’il s’agit d’une affaire d’homme à homme qui ne regarde en rien la ville, l’accusation requiert que messire kp adresse des excuses privées envers messire De Navarre pour ces paroles déplacées

Objection retenue !!! (seulement la premiére).

houuuuuuuuuuu, antoine a emule, c'est pas bien çà

L'accusation a appelé Pouilleux à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

* Antoine de Navarre s'avança de nouveau à la barre. *

Maitre Nv, j'ai bien peur que vous n'ayiez pas compris, ou pas voulu comprendre mes propos. Ce n'est pas Messire Kp qui tente vainement d'engager des relations, au minimum cordiales, mais moi.

C'est également moi qui suis victime depuis des mois, voire des années, au harcèlement moral qu'exerce l'accusé.

C'est encore moi qui suis entré dans ce lieu PUBLIC afin de me désaltérer et de discuter. Mon nom n'était pas cité comme interdit sur la pancarte, j'ai donc pensé que je pouvais y entrer. Avais-je tort ? Je précise que j'ignorais les relations entre les précédents occupants de la taverne. Je savais en revanche qu'il s'y trouvait mon amie que j'ai pris plaisir à voir. Il ne s'agissait donc pas d'un plan macchiavélique.

Je justifierai ma plainte, en répondant simplement à la défense que cette obstination de l'accusé à me mépriser frisait le harcèlement, et m'a longtemps porté préjudice. En outre, je précise que, depuis ma plainte, mes relations avec l'accusé semblent s'être améliorés.

En revanche, si la Cour souhaite que je formule des excuses pour ce procès, c'est à elle seule que je les formulerai.

Enfin, j'accepte que des excuses privées plutôt que publics soit formulés par l'accusé envers moi.

* Il se retira, après un bref salut à la Cour et à la procure. *

Citation :

J' objecte, naturellement, au propos de Messire le Procureur.
Bien que l' anecdote concernant sa bouchère soit plaisante, elle n' a aucun intérêt dans l'affaire qui nous concerne.
En fait elle vise maladroitement à détourner l�attention de cette Cour sur le point capital et déclencheur de toute cette affaire : le fait que le témoin de l' accusation soit entré sciemment dans la taverne d' un homme qu' il déteste cordialement pour le provoquer verbalement!
Je n' ai rien entendu dans le réquisitoire du Procureur qui apporte un fait nouveau: il se contente de donner des sentiments personnels sur le ton de messire kp12, sans témoins ni preuves corroborant ses dires! Il refuse mes arguments mais nous demande de prendre pour argent comptant les paroles du témoin de l'accusation. Il n' apporte aucune preuve supplémentaire et ne contredit pas le fait que le témoin de l'accusation admet dans son témoignage les efforts de messire kp12 pour se rendre sympathique aux yeux du témoin de l' accusation ni que celui-ci reconnaisse juger vaines les tentatives de mon client,
Je rappelle aussi que messire kp12 a eu l' honnêteté de reconnaitre les faits et ceci depuis le début. C' est lui qui a évoqué l'antagonisme avec le témoin de l'accusation, celui-ci ne le reconnaissant que du bout des lèvres et à demi-mots! Mais il reconnait surtout avoir répondu à une pression et à une agression verbale du témoin de l' accusation, à un moment où il aspirait à du calme et de la tranquillité - je rappelle que mon client était dans sa taverne avec sa compagne.
Je rejoins Messire le Procureur : il s'agit d' une affaire d' homme à homme qui ne regarde ni la ville ni le Duché. Par contre je fais confiance à la clairvoyance et au jugement de cette Cour et à Messire le Juge pour ne voir dans cette affaire qu' une réaction de défense de la part de messire kp12 à une joute verbale provoquée et orchestrée par le témoin de l' accusation.

Je retiens la demande l' accusation d' excuses publiques en Gargote, mais j' insiste sur le fait que, afin de ne plus polluer cette Cour avec des histoires personnelles de cette sorte et dans le but que ces deux personnes sachent bien qu' on ne fait pas perdre impunément son temps à la Cour, je demande que la peine soit élargie aux deux parties.

Messire le procureur ..... ? Faites moi penser à lui offrir des bésicles pour la St Nicolas noméo!

Citation :

Procès ayant opposé Kp12 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Kp12 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Shinji s'habilla en conséquence pour juger une affaire exceptionnellement car le juge était partie à l'affaire.

Aprés l'écoute des différents acteurs, il énnonça sont verdict:*

Vu les lois de notre duché,
Vu le réquisitoire du procureur,
Vu les interventions de la défense assisté par un avocat stagiaire reconnu par le Duché,
Vu les intervention de messire Pouilleux,

Attendu que la justice dauphinoise est compétente pour se prononcer sur les activités et débordements se passant en taverne.

Attendu que seul le tavernier et le propriétaire de la taverne ont compétence pour la police de leur taverne.

Attendu que les propos tenus par messire KP12 sont de nature à engager sa responsabilité.

Attendu que l'accusé a reconnu ses tords et qu'il n'a pas été en mesure de démontrer le partage de la responsabilité.

Attendu que les propos injurieux et blessant sont constitutifs d'un TAOP mais les preuves énoncés donnent le sentiment à la justice d'un contentieux privé.

En conséquence, nous, juge du lyonnais dauphiné, condamnons l'accusé à des excuses privée (copie des excuse au procureur) dans un délai de 5 jours à compter du rendu du verdict.

En outre, nous condamnons l'accusé à 2 jours de travaux forcé dans les mines du duché (preuve à fournir au procureur en salle de justice au chateau de lyon ou par missive) dans un délais de 5 jours à compter du rendu du verdict.

Enfin, nous condamnons l'accusé à une peine de 1 écus symbolique

*Shinji claqua son maillet sur son bureau et quitta la salle*

Ca doit bien faire 5 jours, faudrait le relancer

Je ne crois pas qu'il ai fait les jours de mines. Les excuses ?

une relance s'impose maintenant et avec délai

Rappel envoyé.

Citation :

Bonsoir Messire,

Je vous rappelle que lors d'un jugement à votre encontre, prononcé le 20/12/1457, par le Juge Shinji, des peines nécessitant justifications vous avait été infligées. Les voici :

En conséquence, nous, juge du lyonnais dauphiné, condamnons l'accusé à des excuses privée (copie des excuse au procureur) dans un délai de 5 jours à compter du rendu du verdict. 

En outre, nous condamnons l'accusé à 2 jours de travaux forcé dans les mines du duché (preuve à fournir au procureur en salle de justice au chateau de lyon ou par missive) dans un délais de 5 jours à compter du rendu du verdict. 

Hors, sauf erreur de ma part, il n'existe aucune trace de ces excuses, ni de ces travaux.

Je suis donc contraint de vous demander de les faire au plus vite, et d'accuser réception de ce courrier. Sans nouvelles de votre part, je me verrais contraint d'introduire une action en justice pour Non-Application de peine.

Cordialement,
Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Expéditeur : Kp12
Date d'envoi : 2010-01-11 11:37:16

sir j ai rencontré un probleme a sa justement j ai fais ma peine mais je n ai pu envoyer les preuves car je n avais pas le nom de la personne a qui les envoyés et je savais pas quoi faire mais je peut vous assuré que je les ai fais pour le moment je ne peut pas le faire je suis en voyage et je peu pas acceder au forum donc

admettons... je lui accorde un délais et lui réexplique comment faire...

en fait :

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Angers [Duché d'Anjou], hier à 19h09.

On est pas près de le voir faire ses jours à la mine...

Dis-lui au passage que le nom de celui à qui il doit faire des excuses c'est Pouilleux