Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Tablette 11″ Xiaomi- Mi Pad 6 global version ...
Voir le deal
224.97 €

 

 LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite]

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite] Empty
MessageSujet: LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite]   LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite] Icon_minitimeMar 24 Nov 2009 - 10:38

Citation :
Accusé:[Zoulys]
[b]Victime:
[Aaskin]
Officier en charge: [Anastasie]


Titre: Zoulys - TAOP - 23/11/1457

Faits : Embauche illégale

Fiche de l'accusé :

LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite] Fichevilaing

Preuves :

LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite] Embauchey
LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite] Embauche2

Courriers :

Citation :
Bonjour

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps imparti, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Anastasie sergent Lieutenant de la prévôté de Lyon

LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite] Screencourrierb

Citation :
Bonjour,

Malheureusement avec la loi V2C il n y a plus de médiation possible surtout lorsdque c est une erreur de point de compétence. Donc je me vois dans l'obligation de transmettre votre dossier au Procureur. Vous serez donc amené à témoigner.

Rappel de la loi V2C :
V.2.c : Des offres d'emploi
Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique
Rappel de loi sur l'embauche :
V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Toute embauche d'ouvrier non qualifié sera poursuivie dans le cadre de l'article V.2.c.

Bien à vous
Anastasie, sergent de la Prévoté de Lyon


Dernière édition par anastasie91 le Dim 29 Nov 2009 - 17:39, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
AyorLeo

AyorLeo


Nombre de messages : 1244
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 10/10/2008

LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite] Empty
MessageSujet: Re: LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite]   LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite] Icon_minitimeVen 27 Nov 2009 - 19:38

Transmis
Revenir en haut Aller en bas
anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite] Empty
MessageSujet: Re: LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite]   LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite] Icon_minitimeSam 28 Nov 2009 - 16:31

je vois pas ce que fais ce courrier dans mon dossier, merci de l enlever
Revenir en haut Aller en bas
anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite] Empty
MessageSujet: Re: LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite]   LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite] Icon_minitimeLun 1 Fév 2010 - 15:31

MAJ 01/02/1458 : tjrs à Lyon et tjrs en vie
Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite] Empty
MessageSujet: Re: LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite]   LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite] Icon_minitimeDim 2 Mai 2010 - 4:39

Qu'est devenu ce dossier?
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
AyorLeo

AyorLeo


Nombre de messages : 1244
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 10/10/2008

LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite] Empty
MessageSujet: Re: LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite]   LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite] Icon_minitimeDim 2 Mai 2010 - 17:31

Sans suite
Revenir en haut Aller en bas
Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite] Empty
MessageSujet: Re: LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite]   LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite] Icon_minitimeDim 2 Mai 2010 - 18:31

Je note.
Revenir en haut Aller en bas
http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
Contenu sponsorisé





LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite] Empty
MessageSujet: Re: LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite]   LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite] Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» LY// TAOP - Zoulys [Sans suite]
» MO/**/ TAOP - Manacou [Sans suite]
» DI /E09/ TAOP - Lilith. (Sans suite)
» MO /**/ TAOP - Tomajsp ( sans suite)
» VA// TAOP - Shabat [Sans suite]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 9 - Colline de Fourvière :: Entrepôts des archives :: Anciens locaux des compagnies d'ordonnance :: Archives de la Prévôté :: Locaux internes de la Prévôté :: Grande bibliothèque :: Archives des dossiers :: Lyon-
Sauter vers: