LY /D62/ TAOP - Zoulys [Sans suite]

Citation :

Accusé:[Zoulys]
[b]Victime: [Aaskin]
Officier en charge: [Anastasie]

Titre: Zoulys - TAOP - 23/11/1457

Faits : Embauche illégale

Fiche de l'accusé :



Preuves :




Courriers :

Citation :

Bonjour

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps imparti, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Anastasie sergent Lieutenant de la prévôté de Lyon

Citation :

Bonjour,

Malheureusement avec la loi V2C il n y a plus de médiation possible surtout lorsdque c est une erreur de point de compétence. Donc je me vois dans l'obligation de transmettre votre dossier au Procureur. Vous serez donc amené à témoigner.

Rappel de la loi V2C :
V.2.c : Des offres d'emploi
Toute personne embauchant un employé non qualifié (de 0 à 5 points de caractéristique) pour travailler dans son champ ou élevage se verra poursuivie pour trouble à l'ordre publique
Rappel de loi sur l'embauche :
V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché, comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé pour esclavagisme

- Pour une embauche d' Ouvrier Peu Qualifié (de 6 à 10 points de caractéristique) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d' Ouvrier Très Qualifié (de 11 à 255 points de caractéristique) : 20 écus minimum

Toute embauche d'ouvrier non qualifié sera poursuivie dans le cadre de l'article V.2.c.

Bien à vous
Anastasie, sergent de la Prévoté de Lyon

Transmis

je vois pas ce que fais ce courrier dans mon dossier, merci de l enlever

MAJ 01/02/1458 : tjrs à Lyon et tjrs en vie

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