LY /D68/ TAOP - Jen25290 (Sans suite)

Citation :

Accusé:[Jen25290]
Victime: [Ville de Lyon]
Officier en charge: [Plumedange]

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le [11/07/1458], Dame [Jen25290] a vendu [des stères de bois] alors qu'elle n'en avait pas l'autorisation.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

Citation :

Citation :

Moi, Plume De La Chambre, Bourgmestre de Lyon,
Atteste que Dame Jen25290 n'avait pas l'autorisation de vendre des produits sur le marché Lyonnais.

La loi:

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée.
Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire.
Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Jen25290,

Je vous ai acheté :
9 stères de bois à 4,50 écus

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour trouble à l'ordre publique (TAOP) car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon.
Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez [9 stères de bois] a la mairie de Lyon au même prix majoré de 0,01 denier (Soit[4,51 écus]) et vous retirez du marché toutes vos autres marchandises non autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation.
Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour TAOP.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Bien à vous,
Plume, Lieutenant de Lyon.

Citation :

Bonjour Jen25290,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que moi et mon sergent nous vous avons proposé.

Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour [Trouble A l'Ordre Public].

Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Plume, Lieutenant de Lyon.

Fait et pour les stères, j'ai demandé à Phelim d'en rajouter

Ne savait pas comment faire des screen et lui ai bien expliqué. :)

ça c'est la meilleure :

Citation :

Expéditeur : Jen25290
Date d'envoi : 2010-07-23 18:50:58
IRL je ne sais pas dsl je n'arrive pas demander a dame aliyane je les ais acheter a elle merci

Elle m'embête elle.

A transmettre!

Citation :

Bonjour Jen25290,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que moi et mon sergent nous vous avons proposé.

Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour [Trouble A l'Ordre Public].

Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous,
Plume, Lieutenant de Lyon.

Citation :

-Jen25290 (résidente d’Anjou, traverse le BA , et je ne ferai pas de cj pour si peu , vu les difficultés des coopérations judiciaires, surtout celui là)

Sans suite...
A se demander pourquoi on fait des dossiers quelques fois...