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 LY/*/TAOP - Plumedange [Sans suite ]

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penelope

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MessageSujet: LY/*/TAOP - Plumedange [Sans suite ]   LY/*/TAOP - Plumedange [Sans suite ] Icon_minitimeMar 18 Jan 2011 - 17:27

Date : 18/01/1459
Accusé: Plumedange
Victime: Tomek
Officier en charge: Lieutenant Colombine.d.albon




Fiche de l'accusé :

LY/*/TAOP - Plumedange [Sans suite ] Plumee10


Faits : Diffamation


Preuves :

LY/*/TAOP - Plumedange [Sans suite ] Screnn10
LY/*/TAOP - Plumedange [Sans suite ] Screee10

Plainte :

Citation:
Je
n'ai eu que 3 absences: 2 de 3 jours (pas tout à fait), et une de 4
jours (qui finalement n'en était pas une). Ces absences ont été signalé
au bureau du CAC comme absence au château de Lyon et non à Lyon ce qui
ne nuit pas à la gestion de la capitale.
Or Plume dit que je suis
régulièrement absent par période de 5 jours, et qu'elle a des preuves
du même bureau du CAC. Il me semble en plus que les conseillers ducaux
n'ont pas le droit d'utiliser les informations de ces bureaux à leur
fins personnel (y a un article de loi sur ça je crois).

Pour les fruits
-
au
début de mon 1er mandat j'ai été souvent seul à fournir des fruits donc
à un moment j'en avais plus, et donc à la fin de mon 1er mandat j'ai
pas honoré 3 ou 4 commandes allant de 4 à 10 fruits.
- ensuite il y
a eu 2 commandes début nov qui ont été incomplète, et fin novembre j'ai
même complété quand Dié ou Monté n'en avaient plus.
- ensuite j'en avais tjs sans problème.
Donc
c'est un mensonge qui s'appuie sur mon 1er mandat, alors qu'on était
sur la fin de mon 3ème, et qu'en plus elle utilise de nouveau des infos
sortie du bureau du CAC.

Pour résumé, j'aimerai porter plainte pour diffamation.
Est ce que mon dossier est recevable?
Au besoin je reste à disposition pour répondre aux questions.

Cordialement,

Tomek.



Loi :

Citation:
IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout
acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention
de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier
à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera
considéré comme un trouble à l'ordre public.


Dépôt de plainte :

Citation :
Lyon le 18/01/1459
Bonjour,


Je
vous informe que suite à la plainte pour diffamation déposée par
messire Tomek à votre encontre, vous serez prochainement amenée à
comparaître devant le tribunal. sous le chef d'inculpation de trouble à
l'ordre public, selon cette loi :


[IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout
acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention
de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier
à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera
considéré comme un trouble à l'ordre public.]



Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté
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penelope

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MessageSujet: Re: LY/*/TAOP - Plumedange [Sans suite ]   LY/*/TAOP - Plumedange [Sans suite ] Icon_minitimeVen 21 Jan 2011 - 18:19

Dossier en suspens en attente de médiation demandée par le Conseil
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penelope

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MessageSujet: Re: LY/*/TAOP - Plumedange [Sans suite ]   LY/*/TAOP - Plumedange [Sans suite ] Icon_minitimeVen 21 Jan 2011 - 22:40

Citation :
Lyon, le 21/01/1459,
Bonjour Dame Plume,

Je suis
Héloïse, Sergente de la Prévôté, je vous écris au sujet de la plainte,
dont vous avez déjà connaissance, contre vous du Bourgmestre de Lyon
j'ai nommé le Sire Tomek.

Afin de suivre correctement toutes
procédures judiciaires, il vous est aimablement demandé d'accepter de
faire en gargotte des excuses envers vos propos proférés à l'encontre
du Bourgmestre qui sont considérés comme étant de la diffamation.

Afin de vous laisser le temps de consulter vos messages, nous vous laissons 48h pour nous répondre.

Bien à vous,

Héloïse, Sergente de la Prévôté.

Sa réponse :
LY/*/TAOP - Plumedange [Sans suite ] Repons17

Ma réponse :
Citation :
Lyon, le 21/01/1459,
Bonsoir,

Certe
votre dossier a été monté à la procure, mais il a été décidé par Madame
la Prévôt que nous suivrions la procédure que vous connaissez et qui
exige une proposition de médiation.

Je prend donc note de votre
refus de médiation, pour ce qui est de la discussion comme quoi les
mots ne viennent pas de vous mais d'une certaine Mariette je ne préfère
pas rentrer dans ce débat qui serait certainement inutile et qui
revient au Procureur et non à moi.

Votre réponse sera donc apporter au Procureur.

Bien à vous,

Héloïse, Sergente de la Prévôté.
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penelope

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MessageSujet: Re: LY/*/TAOP - Plumedange [Sans suite ]   LY/*/TAOP - Plumedange [Sans suite ] Icon_minitimeVen 21 Jan 2011 - 23:44

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MessageSujet: Re: LY/*/TAOP - Plumedange [Sans suite ]   LY/*/TAOP - Plumedange [Sans suite ] Icon_minitimeSam 22 Jan 2011 - 1:26

Bon proc, aprés avoir été prise à partie au nom de la justice , suite à cette médiation demandée par le conseil qui a causé des problèmes, j'ai pris sur moi de demander à la prévôté de la reproposer à Plume telle qu'elle l'a été à Tomek.

En effet, la médiation a été refusée par Plume dans un premier temps ( voir la lettre ci dessus) donc la modification de gargote en halle pour la médiation ne lui a pas été envoyé de fait, seulement maintenant elle laisserait entendre qu'elle l'aurait refusé parceque c'était en gargote et parlerait d'appel , bien qu'aucun procés ne soit encore engagé.

J'ai le sentiment que c'est encore une histoire qui risque d'aller bien plus loin qu'elle ne le mérite alors puisque tout le monde semble d'accord pour une médiation afin d'apaiser les esprits, j'ai pris les devants, on verra sa réponse.

Seulement, au vu des excuses de Tomek , déjà faites, il n'y a pas mention d'excuses envers la personne aussi je me demande si il ne serait pas mieux que le proc leur précise alors à tous deux la teneur du discours à tenir de chaque coté pour qu'aucun ne se sente lésé et qu'on en finisse là.

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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY/*/TAOP - Plumedange [Sans suite ]   LY/*/TAOP - Plumedange [Sans suite ] Icon_minitimeMar 1 Fév 2011 - 9:46


Proc est ce que cela vous convient?
On classe?


Citation :
*Mariette venait d'apprendre qu'elle pouvait elle-même réparer l'erreur qui avait amené la Vicomtesse à se voir accusée de diffamation, alors qu'elle n'avait rien fait.
Si elle ne comprenait pas qu'un dossier ait pu être monté contre sa maitresse, elle savait que ces propos avaient dépassés sa pensée.
Rameutant les gens pour faire fonctionner le bouche à oreilles plus que les parchemins, elle dit ceci:


-Bien le bonjour à vous tous Lyonnais!
Si je suis ici aujourd'hui c'est pour m'excuser de mes propos tenus il y a plus d'un mois de cela maintenant lors de la campagne municipale de décembre 1458.
Ceux-ci ont en effet été considéré comme diffamatoires par le maire qui a porté plainte contre la Vicomtesse de Rochechinard, le soucis étant que je suis seule responsable de mes paroles et je m'excuse donc platement pour ceux-ci.
Que cela soit su et dit à travers Lyon afin que nul ne l'ignore.
Merci de m'avoir écoutée.


*Sur ces mots, elle quitta la place sure que dès le lendemain matin tout le monde serait au courant, mais elle n'était pas sure que tout le monde se souvienne de propos dit il y avait bien longtemps maintenant.*
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Phelim

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MessageSujet: Re: LY/*/TAOP - Plumedange [Sans suite ]   LY/*/TAOP - Plumedange [Sans suite ] Icon_minitimeMer 2 Fév 2011 - 1:59

ça me va oui, on peut classer (j'avais demandé a plume de demander a mariette de s'excuser pour respecter le rp .. en contrepartie, tomek ne peut pas s'excuser envers plume vu qu'elle n'a jamais rien dit contre lui étant muette .. donc on en reste là pour les deux)
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MessageSujet: Re: LY/*/TAOP - Plumedange [Sans suite ]   LY/*/TAOP - Plumedange [Sans suite ] Icon_minitime

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