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 VA//Sorcellerie-Empereur [sans suite]

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3 participants
AuteurMessage
feanaro56

feanaro56


Nombre de messages : 2248
Localisation IG : 90 quartier du Vercors, Dié
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MessageSujet: VA//Sorcellerie-Empereur [sans suite]   VA//Sorcellerie-Empereur [sans suite] Icon_minitimeDim 27 Déc 2009 - 15:54

Date:28novembre1457
Accusé : Empereur
Victime : La justice du LD
Agent : Natchoum


Fait : Sir Empereur fait de la sorcellerie en étant en et hors de prison où il devrait purger sa peine pour violence.
Fiche d’état civile :
VA//Sorcellerie-Empereur [sans suite] Ns25po8abb
Loi :
IV.2.a : Unicité de l’âme
L’unicité de l’âme et du corps ne saurait connaître d’exception. Toute sorcellerie visant à multiplier les âmes ou les corps est passible de poursuites au chef de sorcellerie.
Preuve :
VA//Sorcellerie-Empereur [sans suite] 9ja87vll95

VA//Sorcellerie-Empereur [sans suite] Qs4w7m6kji

Citation :
Bonjour,

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous
Pour sorcellerie, vous ne pouvez être en prison et en taverne au même instant.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Natchoum sergent et maire de Valence.
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tenshikuroi

tenshikuroi


Nombre de messages : 3453
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Date d'inscription : 09/03/2009

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MessageSujet: Re: VA//Sorcellerie-Empereur [sans suite]   VA//Sorcellerie-Empereur [sans suite] Icon_minitimeLun 28 Déc 2009 - 15:16

Pardon mais ce n'est pas nouveau que l'on peut venir en taverne lorsque l'on purge une peine de prison. Mais si RP parlant c'est incohérent, ça se fait tout les jours. Si on commence à mettre des procès en sorcellerie pour ça on a pas fini.
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dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

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MessageSujet: Re: VA//Sorcellerie-Empereur [sans suite]   VA//Sorcellerie-Empereur [sans suite] Icon_minitimeLun 28 Déc 2009 - 17:23

C'est une nouvelle loi Tenshi que j'ai fais voter d'ailleurs :)
Elle est faite pour contrer les contrevenants qui se cachent derrière la retraite pour ne pas payer leurs impots ou avoir un procés autre mais danc ce cas précis, non, Empereur n'est pas sous le coup d'une plainte ou action judiciaire

Citation :
Toute personne sous le coup d’une action judiciaire, se déclarant en retraite ou se faisant passer de façon intempestive pour morte, pour se soustraire à la justice alors qu’ elle aura été vue active pourra être poursuivie pour sorcellerie
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tenshikuroi

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Nombre de messages : 3453
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Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 09/03/2009

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MessageSujet: Re: VA//Sorcellerie-Empereur [sans suite]   VA//Sorcellerie-Empereur [sans suite] Icon_minitimeMar 29 Déc 2009 - 8:58

J'avais zappé le "sous le coup d’une action judiciaire" Embarassed

Mais je ne l'aurais pas compris comme mis en prison. Plutôt lorsque la procédure est déjà lancée. Donc sur le fond, on classe ce dossier non Very Happy ?
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: VA//Sorcellerie-Empereur [sans suite]   VA//Sorcellerie-Empereur [sans suite] Icon_minitimeMer 30 Déc 2009 - 19:29

oui on classe
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: VA//Sorcellerie-Empereur [sans suite]   VA//Sorcellerie-Empereur [sans suite] Icon_minitimeJeu 31 Déc 2009 - 12:19

Classé.
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MessageSujet: Re: VA//Sorcellerie-Empereur [sans suite]   VA//Sorcellerie-Empereur [sans suite] Icon_minitime

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