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 De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)

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Je suis pour un remboursement à chaque ville de :
940 écus ==> ports à 40% au Duché
De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Vote_lcap31%De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Vote_rcap
 31% [ 4 ]
1326,25 écus ==> ports à 45% au Duché
De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Vote_lcap38%De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Vote_rcap
 38% [ 5 ]
Rien du tout, j'aime pas les ports moi.
De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Vote_lcap31%De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Vote_rcap
 31% [ 4 ]
Total des votes : 13
 
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bounette

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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitimeSam 9 Oct 2010 - 19:14

Je suis partant aussi on aurait du déduire ça de leurs impôts Wink

Je n'ai pas étudier ce sujet est ce que les mairies sont d'accord ?
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Terwagne

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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitimeDim 10 Oct 2010 - 12:29

Bein je ne vois pas pourquoi ils refuseraient qu'on leur donne de l'argent. Razz

Pourrait-on avoir d'autres avis, s'il vous plait? J'ouvre un vote sous peu.
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bounette

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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitimeDim 10 Oct 2010 - 14:16

à un moment j'avais cru comprendre que certaine ville voulait garder leur port
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Terwagne

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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitimeDim 10 Oct 2010 - 14:36

Oui mais le conseil ducal a imposé le contraire par une annonce. M'en souviens, c'est moi qui l'avait faite. Razz

Citation :
Citation :
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les libres sujets du Lyonnais-Dauphiné,
Aux Maires respectifs des sept villes du Lyonnais-Dauphiné.

Après avoir longuement tenté de trouvé un accord entre le Duché, les Maires de sept villes, et les trois chefs de port, le Conseil Ducal est arrivé à la conclusion qu'il était impossible de tomber sur un accord entre les différentes parties dans un délai raisonnable.

Aussi, estimant qu'il était de son devoir à un moment ou un autre de trancher afin de ne pas laisser la situation actuelle stagner indéfiniment et de ne pas freiner l'expansion du Duché, le Conseil Ducal a opté pour la solution lui semblant la plus juste pour tout le monde, qui même si elle ne satisfait pas tout le monde est en tous cas la plus équitable, en tenant compte des points suivants :

- En aucun cas le Duché n'a obligé une quelconque ville à construire un port, mais uniquement donné son aval aux trois villes proposant de construire à leurs frais.

- Les quatre villes non portuaires étant déjà lésées de par leur impossibilité à pouvoir faire de même, il serait pour le moins illogique de leur demander de payer une partie de ces ports.

- Il serait tout aussi absurde de voir une situation où le Duché ne serait jamais maître des ports construits sur son territoire que de voir les mines appartenir aux villes.

Notre décision est donc la suivante : le Duché rachètera ces trois ports aux villes qui les ont pour l'instant construits à leurs frais, à une vitesse raisonnable, sans pour autant mettre son économie en péril et sans que les Dauphinois en pâtissent via un surcoût d'impôt trop important.

Pour ce faire, celui-ci tentera de trouver des moyens, par diverses voies (animations, commerce,...) tandis que les trois villes concernées resteront bien conscientes que rien ni personne ne leur a imposé ces dépenses au départ, et donc patienteront.

Le remboursement se fera donc par étapes, identiques à chaque fois au niveau des trois villes, et les bénéfices qui pourraient revenir à un port seraient alors partagés la ville et duché, au prorata de l'investissement réalisé par les deux parties (Exemple : si le Duché a remboursé 20% de l'investissement fait par la ville, le bénéfice ira à 20% au Duché et 80% à la ville).

Que cela soit su de tous.

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-et-unième jour du mois de janvier de l'an de grasce quatorze cent cinquante huit.
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J'ouvre le vote. Wink
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bounette

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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitimeDim 10 Oct 2010 - 14:44

Je n'ai pas suivie cette affaire allez des sousous aux villes cheers
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Terwagne

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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitimeDim 10 Oct 2010 - 14:47

Vote lancé (en remplacement du précédent).

Y a plus qu'à vous exprimer. Wink
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bounette

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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitimeDim 10 Oct 2010 - 15:04

ben n'a voté
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Thiberian
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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitimeDim 10 Oct 2010 - 15:08

A voté.
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Hardryan

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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitimeDim 10 Oct 2010 - 15:30

x
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Kernos

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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitimeDim 10 Oct 2010 - 16:06

A voté.
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Terwagne

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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitimeDim 10 Oct 2010 - 16:15

A voté pour 1326,25 écus.
Estimant que l'on peut se le permettre, puisqu'au total ça correspond à peine aux derniers impôts qui restent à percevoir de Embrun et Dié.
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Milyena

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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitimeDim 10 Oct 2010 - 17:07

A voté.
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colombine d'Albon

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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitimeDim 10 Oct 2010 - 17:35

A voté.
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Sacha

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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitimeDim 10 Oct 2010 - 17:51

voté
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Soleil

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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitimeDim 10 Oct 2010 - 17:55

A voté
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Maximien

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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitimeDim 10 Oct 2010 - 19:12

a voté
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ericx

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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitimeLun 11 Oct 2010 - 23:34

A voté pour l'autonomie des ports.

Oups, pas le bon débat.

A donc voté contre ce rachat partiel.
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Terwagne

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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitimeMer 13 Oct 2010 - 15:31

Je résume les résultats du sondage : 11 votants (normal, y a toujours le cadavre qui occupe un siège mais ne sait plus lever la main) :

- 5 pour un remboursement de 1326,25 écus
- 4 pour un remboursement de 940 écus
- 2 contre un remboursement

==> Pas de majorité atteinte puisque 5 c'est pas plus de la moitié de 11.
==> Je suppose donc que c'est à moi de trancher.

Partant du principe que c'est "pour 1326,25 écus" qu'il y a eu le plus de voix, je tranche en ce sens.

Je préparerai une annonce sous peu, et annoncerai la chose en salle des chefs de port, tandis que le PP le ferra en gargote.
Dame Bounette gèrera les trois remboursements (après annonce ^^).
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colombine d'Albon

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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitimeSam 16 Oct 2010 - 19:30

On en est où de ces remboursements?
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Terwagne

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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitimeDim 17 Oct 2010 - 11:09

Je dois faire l'annonce, j'ai manqué de temps et j'attendais de voir la trésorerie après les rachats de vendredi soir aux maires pour être certaine. Wink
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bounette

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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitimeDim 17 Oct 2010 - 14:27

il y a eut les rachats des mairies et surtout tout les rachats qui ont été fait pour la garnison de Monté qui représentait une somme importante .

Donc la tout et à jour plus de dette envers la prévôté et L'OST et une possibilité de revendre 460 fer de suite


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Terwagne

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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitimeDim 17 Oct 2010 - 15:24

(Pour la vente des 460 fer, vu que là nous en avons 960 en stock et qu'il en rentre environ 75-100 par jour avec la priorisation en place, vous avez le feu vert. Wink )
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Kernos

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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitimeDim 17 Oct 2010 - 16:31

Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé et voté à la majorité absolue la poursuite des remboursements des frais engendrés par la construction des ports fluviaux aux villes de Lyon, Valence et Vienne.

Les remboursements avaient été entamés en Février 1458 par un premier versement aux villes, sous la Gouvernance de Dame Pénélope, suivi d'un second en Avril, sous la Gouvernance de Dame Arwel, permettant ainsi au Duché de rembourser 28% de la somme déboursée par les mairies lors des travaux de construction.

Ce troisième versement que nous avons voté permettra de réduire d'avantage la dette du Duché, en augmentant la part financière de celui-ci à 45% sur les ports.

Fait au castel de Pierre-Scize le dix-septième jour d'octobre mil quatre cent cinquante huit.

[scel d'or]
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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitimeDim 17 Oct 2010 - 16:51

Grand merci, Sieur Kernos. Embarassed

Je me permets juste de rajouter quelques petites choses.



Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé et voté à la majorité absolue la poursuite des remboursements des frais engendrés par la construction des ports fluviaux aux villes de Lyon, Valence et Vienne.

Les remboursements avaient été entamés en Février 1458 par un premier versement aux villes, sous la Gouvernance de Dame Pénélope, suivi d'un second en Avril, sous la Gouvernance de Dame Arwel, permettant ainsi au Duché de rembourser 28% de la somme déboursée par les mairies lors des travaux de construction.

Depuis lors, pas un seul écu n'avait été reversé aux trois villes portuaires, mais il nous semblait à nous important de ne pas continuer à oublier cette dette que le Duché a encore envers elles. C'est pourquoi le Conseil Ducal a décidé et voté un troisième versement, d'un montant de 1326,25 écus pour chaque ville, et ce afin de réduire d'avantage la dette du Duché, en augmentant la part financière de celui-ci sur les ports qui appartiendront donc désormais à 55% aux villes et 45% au Duché.

Fait au castel de Pierre-Scize le dix-septième jour d'octobre mil quatre cent cinquante huit.

[scel d'or]


Y a plus qu'à :
- Annoncer en gargote (Messire Hardryan)
- Annoncer en salle des chefs de port et légature des Maires (Moi-même)
- Effectuer les transactions (Dame Bounette)
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bounette

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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitimeDim 17 Oct 2010 - 19:21

Citation :
(Pour la vente des 460 fer, vu que là nous en avons 960 en stock et qu'il en rentre environ 75-100 par jour avec la priorisation en place, vous avez le feu vert. Wink )

( Je n'attendais pas votre aval Wink l , je laisse le soin de le faire au prochain CAC vu que le conseil se termine demain )
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MessageSujet: Re: De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^)   De comment pouvoir rembourser les ports (en tout ou en partie^^) - Page 16 Icon_minitime

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