[Evaluation - et formation Carmeli]

après avoir lu les textes de lois Carmeli rédige sa réponse de sa plus belle écriture

1° - Qu'est ce que l'esclavagisme ?

L'esclavagisme est le fait d'embaucher quelqu'un à un salaire inférieur que le minimum imposé par le Duché.

Article IV.1.C L’esclavagisme

dont voici le grille
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de
caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de
caractéristiques) : 22 écus minimum.

2° - Qu'est ce qu'une médiation et combien de temps dure t'elle ?

Une médiation est proposé afin de régler une infraction commise, la proposition de médiation dure 2 jours (si le prévenu n'est pas en retraite spirituelle)

3° - A quoi va vous servir le dossier que vous devrez montez et que doit il contenir ?

Le dossier sert a lancer une éventuelle procédure en justice, dans le cas ou la médiation aurait échoué.

Le dossier doit contenir les screens de preuvent du délit, les courriers échangeaient avec le prévenu, demande de retrait d'annonce ou proposition de médiation.


4° - A qui le dossier est il destiné ?

Le dossier monté sert aux agents de la prévôté afin de traduire en justice le prévenu.
Les dossiers sont archives bureau de la prévôté ce qui permet dans un premier temps de vérifier s'il y a récidive ou pas du prévenu. Ou tout simplement si l'accusé est deja connu des services de la prévôté.

Très bien tout ça :)
Pouvez vous me citer l'article de loi complet sur l'esclavagisme.

Passons maintenant à la pratique :

En vous rendant sur les offres d'emploi de la mairie, vous trouvez ceci :

Que faites vous ?

Plus tard dans la journée, vous repassez et voyez ceci :

De nouveau, quelle démarche entreprenez vous ?

j'envoie un courrier type à Sieur Tifou13,lui rappelant l'article de lois et les grilles de salaire du duché, des screens de preuve de son annonce, et la démarche pour retirer l'annonce en mairie.

Citation :

Bonjour (nom)

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Votre offre d’emploi est :
(copier/coller de l’offre)

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Signature

Si l'embauche est effective , dans un premier temps je vais consulter les archives de la prévôté afin de voir si Sieur Tifou13 est connu ou pas, je monte un dossier et envois un nouveau courrier a Sieur Tifou13 pour lui proposer une médiation, grâce au courrier type suivant.

Citation :

Bonjour (nom)

Vous avez embauché (nom de la victime) le (DATE) pour un salaire de X écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de X écus, soit X écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous

Signature

J'envoie aussi un courrier a la personne embauché qui est victime d'esclavagisme.

A l'aide du courrier type suivant:

Citation :

Bonjour (nom)

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de x écus au lieu de x écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Dié :

Grille Salariale :

-Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

-Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à X écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de X écus, donc pour un total de X écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Signature

Le dossier monté j'attends les deux jours de médiation. Si après les temps imparties aucune médiation n'est possible je dépose le dossier en justice.

Bien bien :)

Si vous constatez que l'employeur est déja fiché pour les mêmes faits, quelles sont vos possibilités ?

Ensuite,
L'employeur n'a pas répondu à la médiation.
Faites moi le dossier comme si vous postiez dans votre poste de police pour transmettre le dossier :

- Titre du sujet
- Dossier complet

Dame Carmeli, d'une voix timide commence a reciter l'article de lois sur l'esclavagisme

Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne qui embauche un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille des salaires, sera jugé comme esclavagisme

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

Le 07/11, Messire Tifou13 a embauché Dame Anastasia91 pour un salaire de 17 écus pour un emploi demandant 1 point d'intelligence de qualification. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée, en vain.

(screen 1) demande de retrait de l'annonce en mairie

(screen 2) preuve du délit embauche de Dame anastacia91

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

(copie du courrier)

Messire Tifou13 étant récidiviste voici une copie de son précédent dossier.

après de long moment de lecture et de recherche Dame Carmeli trouva enfin la réponse.

En cas de récidive d'infraction, il est possible d'éviter la médiation et, d'envoyer un courrier au prévenu lui signifiant qu'il sera prochainement convoqué par le tribunal, en lui signalant le motif de l'accusation et les preuves ( screen)

Le Tribunal lui peut prévoir une double peine pour le récidiviste.

Tout à fait :)

La réponse sur la récidive est juste.

Personnellement, je préfere tout de même refaire une médiation.
Bien entendu, lorsqu'il s'agit de quelqu'un qui est fiché pour multi récidives, inutile de perdre du temps avec une médiation supplémentaire

nouvel exercice, meme principe :)




Décrivez moi les démarches faites au fur et a mesure.
Nous passerons ensuite a un autre type d' exercice :)

Dans un premier temps je regarde les dossier afin de vérifier que l'accusé n'est pas récidiviste.
ce n'est pas le cas
j'envoie un courrier types d'esclavagisme rappelant la grille des salaires à respecter dans le duché du Dauphiné, les screens de preuve et lui propose une médiation.

Je laisse deux jours a l'accusé pour acheter la miche de pain majoré de 4 écus (correspondant a l'indemnisation de la victime).

j'envoie un courrier a la victime, lui indiquant la marche a suivre pour son indemnisation.

Pour L'indemnisation, il faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à X écus . Une fois cette miche dans son inventaire, il doit la remettre à la en vente majorée de 4 écus, ce qui correspondant au manque à gagner de son salaire.

Si après les deux jours la médiation échoue j'envoie le dossier au tribunal.

Je vois que ce premier point est parfaitement assimilé :)

Maintenant, Trouvez moi toutes les lois existantes dans le corpus sur les escroqueries.

Nous passerons ensuite aux exercices pratique

Après relecture des grimoires Dame Carmeli recopia les articles de lois concernant l'escroquerie.

Citation :

Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Paragr. IV.1.D.ii Les tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché. Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur prévient le maire de la marchandise réservée et de son prix de vente.
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée. Attention, cette mesure n'est applicable que dans certains cas, déterminés par le maire ou le Conseil.
Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Cependant ce n'est pas les seules possibilités d'accusation d'escroquerie.

Citation :

Paragr. IV.1.G.v Du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation.

Tout contrevenant à cette loi se verra poursuivi pour escroquerie.

Dame Carmeli reposa sa plume

Après de long moment d'attente Dame Carmeli finit par s'endormir sur son pupitre.

(Désolé, j'ai eu une semaine chargée )

En effet, voici les textes relatifs à l'escroquerie. Maintenant, nous allons travailler à suivre l'application de ceux ci

Vous voici donc en charge du marché de Briançon.
Je vous fourni donc plusieurs cas dont vous devez me préciser la démarche entreprise :

Cas n°1

Cas n°2

Cas n°3

Tous ses cas lui cause bien du soucis. Damùe Carmeli étudie et ne sait pas trop comment formuler sa réponse.

Cas n°1

Dans un premier temps je contacte le maire afin de savoir si un marchand ambulant a déclaré une telle quantités de mise en vente de fruits.

La ville de Briançon n'étant pas ville maraichère une telle quantité peut provenir que d'un marchand ambulant.

si le marchand ambulant n'a pas déclaré sa marchandise je lui achète les fruits et lui envois un courrier type

Cas n°2

J'achète la peau a Messire Mpm et lui envois un courrier types lui proposant une mediation.

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Dame Carmeli, Sergent de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d'une peau à 35.95 écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 17.50 écus.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de (la ville) et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Dame Carmeli sergent de la maréchaussée.

Cas n°3

Dame Carmeli ne trouva aucune solution pour le cas n°3 , cela la désespéré mais préféra ne pas écrire de bêtise

En effet, dans le cas numéro 1, il s'agit d'une personne étrangère qui vend sur le marché.
La procédure décrite est la bonne : Contacter le maire, puis si il n'a rien autorisé, racheter 1 fruit suffit, il ne sert à rien de tout racheter. Ces marchandises proviennent toutes de la meme personne.
Il faut donc ensuite envoyer un courrier au vendeur pour lui demander de retirer ses marchandises en vente tant qu'il n'aura pas d'autorisation du maire et de racheter la marchandise que vous avez saisie pour identification.

Dans le cas numéro 2, très bien. C'est la démarche à suivre.

Le cas numéro 3 ... sourit ...
En fait, la surveillance du marché est un apprentissage de tous les jours.
A force de le surveiller chaque jour, vous verrez au bout d'un temps les quantités élevées déversées sur votre marché.
En l'occurence, la quantité de viande que vous voyez dans ce cas peut paraitre suspect.
Se pose malheureusement le probleme du charisme en ce qui concerne les ventes. Si vous acheter un morceau à un de vos concitoyens, il se peut que tout soit normal. Dans un cas ou un MA est soupçonné de vendre en grosses quantités, prenez contact avec le maire pour les rachats. N'oubliez pas que vous disposez des écus municipaux pour surveiller le marché


Maintenant, montez moi le dossier à transmettre pour cette affaire sachant que le prévenu ne répond pas aux tentatives de médiation :

Dame Carmeli se remit au travail, soulagé de la réponse de son formateur.

J' envoie un courrier type à Sieur Yeiasu, l'informant d'un dépôt de plainte.

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaitre devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Carmeli, sergent de la marechaussée de Briançon.

Ce n'est pas tout a fait ce que je demande :)

Je voudrais voir le dossier que vous déposeriez sur le bureau du prévôt pour qu'il transmette votre plainte au procureur.
(Le courrier au prévenu est une chose, mais ce n'est pas une obligation, c'est juste à titre informatif )

Escroquerie - Yeasu [a transmettre]

date: 13/09/1455

Faits:

- vente d'un sac de blé a 15.50 écus

Preuves:

Screen de preuve d'achat

Lois:

Citation :

Chapitre V La grille des prix


Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur [/color]sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

j'ajoute les courriers envoyés a Sieur Yeiasu proposant une médiation.

J'ai rajouté en rouge le titre du sujet que vous devrez mettre pour transmettre le dossier.

Maintenant, que pensez vous des ces trois nouvelles affaires :

Cas n° 1



Cas n° 2


Cas n° 3



Expliquez ce que vous entreprenez ou non et le texte de loi ce réferant à l'infraction

cas n°1:

je pense que c'est une vente non autorise considere comme marchand ambulant. Car Musaraigne n'est pas en mesure de produire du pain niveau vagabong.

Citation :

Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

j'envois donc un courrier a Musaraigne lui proposant une mediation.

Citation :

Bonjour Dame Musaraigne

Je vous ai acheté :
(copie du screen)

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon. Vous devez demander au préalable l'autorisation au bourgmestre.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez 3 miches de pains au même prix (8écus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.


Bien à vous,
Carmeli serpente de la prévôté ville de Briançon.

J'attends de voir si la médiation se fait.

cas n°2

Sieur Mono70 est dans le même cas a la différence qu'il a vendu 1 seul morceau de viande, il n'est pas en mesure de produire niveau vagabond mais n'en a pas vendu assez pour se mettre en total infraction.
Je signale donc cela au bureau de la prévôté comme personne a surveiller


Cas n ° 3

la vente de dix poissons est une quantité bien supérieur au marche de Briançon ville non maraichère.

J'en acheté donc un et je lance la procédure marchand ambulant.

Alors, pour le cas n°1, il ne s'agit nullement d'un MA puisque c'est un vagabond.
Sachant qu'un vagabond ne peut pas quitter le village, quel est le bon texte à appliquer ?

Cas n°2
En effet, le prévenu n'a pas vendu assez, il peut également s'agir d'un cadeau fait par le jeu. Là encore, ayant affaire a un niv 0, il ne peut s'agir du texte sur les MA
La démarche de signaler à la hierarchie est la bonne action à entreprendre

Cas n°3

Tout à fait, il s'agit d'un Marchant Ambulant.

bonsoir ,

Pour le cas n° 1
je sais bien que ce n'est pas un marchand ambulant étant vagabond de la ville de Briançon, cependant il s'agit d'escroquerie pas par rapport au prix vendu. Cette personne ne produit pas de pains et je pense qu'elle revend les miches de pains offert aux vagabonds par la mairie de Briançon.
J'ai beau lire les textes et je ne vois pas lequel appliquer.

Dame Carmeli

Carmeli se remit a lire.....

Fredido sourit

Bien, je vais vous expliquer le texte de loi qui doit être utilisé car vous semblez avoir compris.

Etant niv 0 et ne pouvant produire la dite marchandise comme vous me l'avez précisé, il s'agit là tout simplement de spéculation :

Citation :

Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Un niv 0 qui revend au minimum 2 marchandises ou par exemple une peau, un couteau a un prix exorbitant comme il vous arrivera d'en voir fait de la spéculation.

Quand je dis au minimum deux marchandises, il faut prendre en compte la fiche d'état civile fiche du joueur et regarder la date de naissance. Un joueur arrivant ce jour revendant des marchandises qu'il ne peut produire spécule.
Maintenant, un niv 0 que vous voyez régulierement en taverne peut avoir reçu un cadeau du jeu. Le prendre a revendre 1 marchandise est suspect. Vous ne pouvez toutefois pas prouver de spéculation avec 1 seule marchandise s'il s'agit d'une échelle, d'une barque ou d'un aliment.
C'est pourquoi, le signaler comme vous l'avez dit précedement est la bonne démarche à suivre.

Ai je été assez clair et explicite dans mon explication ou dois je reformuler plus simplement ?