VA /**/ TAOP (Brigandage) - Timbi [COUPABLE] - ARCHIVE

Citation :

Accusé:Timbi
Victime: Audresselles
Officier en charge: Natchoum
Date:20/2/1458


La fiche:


Les faits:
Le 20/02, Sir timbi a brigandé Sir Audresselles entre Audresselles Vienne et Valence.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:


Citation:
La loi:

Citation :

IV.3 Brigandage

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Voici le message reçu de la victime:



courier envoyé aux agresseur:

Citation :

Bonjour

Le 20/02/1458 vous avez racketté Sir Audresselles .

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour brigandage.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Natchoum maire et commissaire de Valence

Extrait du casier judiciaire du suspect

Citation :

Timbi 20/02/1458 T.O.P. Sur les chemins

Procédure en cours

Citation :

Timbi 19/02/1458 T.O.P. Sur les chemins

Encore 2 rapidement et il pourra étrenner notre nouvelle loi sur la déstabilisation du Duché^^

Citation :

En ce jour du 20 février 1458, 

Nous, Tenshikuroi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Dame Isabeau à l’encontre de Messire Timbi.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. 
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse. 

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 20 février 1458 Messire Audresselles sur le lieu dit de Romans entre Vienne et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise. 

On vous accuse d'avoir volé la somme de 68 écus, ainsi que 1 pain, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre : 

http://images.imagehotel.net/xath5h9b0f.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Audresselles à la barre

Première plaidoirie forcée.

Citation :

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Timbi a racketté Audresselles
Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé est ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Phelim le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous pour cette personne une amende exemplaire d’un montant de 75 écus à l’encontre de Lesudsarthois, un dédomagement de 75 écus au profit du plaignant et 5 jours d'emprisonnements.


Que justice soit rendue!

Citation :

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Timbi a racketté Audresselles
Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé est ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Phelim le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous pour cette personne une amende exemplaire d’un montant de 75 écus à l’encontre de Timbi , un dédomagement de 75 écus au profit du plaignant et 5 jours d'emprisonnements.


Que justice soit rendue!

excusez moi j'ais mélangé les noms.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Tout ceci n'est que mensonge et innhonnêteté!
Monsieur le Juge, je n'ai fait que me défendre d'une agression de ce Messire Audresselles.
Je suis victime d'une campagne de désinformation à mon encontre et cela depuis plusieurs mois...
Je demande la relax immédiate à mon encontre!

Bien à vous,

Timbi.

Bah, vu que c'est une erreur minime, j'en ai pas tenu compte, le nom du bon prévenu est rappelé plus haut dans le req de toute façon.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce jour du 8 mars 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-dauphiné, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clérieu et de son peuple.

Rappelons que le prévenu compare aujourd'hui devant nous pour brigandage.


* Le juge se frotta un moment le menton, devant le prévenu qui clamait haut et fort son innoncence*


Allons sieur, ne vous emportez pas ... les preuves parlent d'elle même ...


* Il les vérifia à nouveau*


Si fait, elles parlent d'elle même concernant votre culpabilité.
Allez, ne faites pas cette tête, il parait que la prison, c'est la santé, et que les amendes aident à la conserver.


Ainsi donc, pour avoir enfreint l'article IV.3.a de notre coutumier, je vous déclare coupable de Trouble à l'Ordre Publique et vous condamne à verser une amende de 72 écus et deux petits jours de prison de rien du tout.


*Il surveilla du coin de l'oeil le prévenu, voir s'il allait tenir le choc à ce verdict. Se serait très mauvais pour les affaires de ce tribunal si l'on disait que les accusés s'évanouissaient en entendant le verdict, car alors, il n'y aurait plus personne pour enfreindre de temps en temps les lois.
Dubitatif, il conclut.*


Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 72 écus.