MO/CJ (BA)/Isa/ TAOP - Esteloren (20/02/1458) [COUPABLE] - ARCHIVE

Citation :

date : 20 /02/1458
Accusé:Esteloren
Officier en charge: Sergent Bounette

Fiche de l'accusé

Citation :

faits :

vente de marchandises sur le marché de Montélimar et valence sans autorisation et sans les produire.
Suite aux divers courriers ce sieur à retirer les marchandises en vente mais sans reprendre les médiations et sans nous repondre

Preuves:





loi:

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Citation :

o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Courrier :

Citation :

Bonjour,

je viens de vous racheter une pelote de laine a 13 écus hors la grille de prix sur le marché de Montélimar , malgré les courrier du garde Grenouille68170 et du Lieutenant Natchoun.

Fait il que je vous rappelle les lois auquel vous passez outre ?
Citation:

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Citation:

V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Citation :

V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Je vous demande de régulariser la situation dans les villes ou vous avez mis des objet en vente ,dans les 24 heures, et de reprendre sur le marché de Montélimar les marchandises en médiation.

Sans réponse de votre part dans ce délai imparti ma plainte sera déposer au tribunal

Sergent Bounette

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour TAOP

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Sergent Bounette

Cet étranger étant récidiviste à ce jour, on va vite lui faire regretter son séjour lucratif chez nous

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Aurillac [Duché du Bourbonnais-Auvergne], aujourd'hui à 6h27

.

Du fait du départ du LD, je regroupe les deux dossiers

cj demandée au procureur Tridant

Citation :

En ce jour du 26 Février 1458,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire Esteloren

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

En tant qu'étranger à notre duché, vous êtes accusé d'avoir importé des marchandises et de les avoir mises en vente sur le marché de Montélimar et Valence , ceci sans accord préalable des maires
Nous soulignerons également que vous tombez sous le coup de circonstances aggravantes de dépassement des prix de ventes maximaux selon la grille en vigueur en Lyonnais Dauphiné.
ainsi que de récidive manifeste vu les courriers de prévention et de médiation de la maréchaussée

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/hpimg7/pics/273524achat_laine.png
http://images.imagehotel.net/tc3gnylsae.jpg
http://images.imagehotel.net/tobkphvvpm.jpg
https://i.servimg.com/u/f62/14/92/19/08/mulet_10.jpg
https://i.servimg.com/u/f62/14/92/19/08/preuve10.jpg
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/02/26/img-125142z8i18.jpg

Vu l’article-V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.


Citation:
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Nous joignons en pièces annexes les témoignages du maire de Valence et de la prévoté dûment notifiés dans le dossier.

témoignage du maire de Valence:

Moi, Natchoum maire et commissaire de Valence, affirme que le sir Esteloren n'a demandé aucune autorisation de vente, qui plus est au dessus de la grille de vente du Duché du Lyonnais Dauphiné. Il n'a d'ailleur répondu à aucun courier de médiation lui ayant été envoyé pour lui éviter des poursuites judiciaires.

natchoum maire et commissaire de valence


citation de la prévôté:

Le sieur Esteloren a mis en vente sur le marché de Valence 6 poissons dont les prix de vente dépassent le prix autorisé : 3 pièces à 19.90 écus et 3 pièces à 19.95

La garde Musartine a acheté un poisson à 19.95, achat fait par mandat, et le sergent inracien a acheté un poisson à 19.90, de son argent personnel.

Le sieur Esteloren n'en étant pas à sa première affaire du genre-deux dossiers à son nom à Montelimar pour faits similaires- et n'ayant pas daigné réagir aux offres de médiations de nos collègues de Montelimar, il ne lui en sera pas proposé à Valence. Par consequent le dossier est à transmettre immediatement au procureur.


Considérant qu’en vertu de ces textes, préséance est donnée au chef d'inculpation de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

RAPIDE !
mais du coup il va faire le réq, faut m'expliquer là , j'y comprends plus rien dans ces cj
Il n'y a rien qui stipule que le réquisitoire, contrairement au jugement, doit être fait par le proc local

Citation :

II-II. La procedure sera la suivante :

II-II-A. Accusation sur demande du Duché tenant juridiction pour le crime commis. Celui-ci fournira au procureur du Duché jugeant l'Acte d'Accusation ainsi que les preuves contre l'accusé (celles-ci devront etre fournie au préalable).
II-II-B. L'entière procédure sera sous la juridiction primaire du Duché/Comté demandant. Le juge local écrira la sentence en son âme et conscience, mais fournira les motivations de sa décision au Comté demandant.
II-II-C. Une entière collaboration est requise entre les autorités compétentes afin de garantir un respect mutuel des lois des 2 comtés.

Citation :

Expéditeur : Tridant
Date d'envoi : 2010-02-26 17:56:14

Je vous informe que le procès est lancé en se jour

Je vous tiens donc au courant dès que j'ai la premiere plaidoire et je vous joindrais en même temps mon réquisitoire

Cordialement

Tridant
Procureur du Bourbonnais d'Auvergne

Citation :

Article III - De la procédure de jugement
Le Procureur du requérant rédige l'acte d'accusation en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose. Il le transmet à son homologue, qui rendra le réquisitoire en le suivant.

Le Juge requérant doit recevoir les minutes du procès.

Le Juge du requérant rédige l'acte de jugement en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose. Il le transmet à son homologue pour avis. Ce dernier reste souverain dans son jugement, et motivera celui-ci à l'aide de la loi et du coutumier du requérant.

Isa, il faut consulter le traité d'alliance et de coopération pour le BA, l'autre ayant été annulé, pour ne pas faire doublon avec celui d'alliance et de coopération.

On pourrait avoir le réquisitoire du procureur du BA?

courrier au procureur Tridant
Désolée, j'ai pas pu m'en empêcher

Citation :

Bonsoir,

A la demande du Lyonnais Dauphiné, un procés dans le cadre d'une coopération judiciaire est en cours en votre tribunal à l'encontre du sieur Esteloren dont je souhaiterai avoir le suivi
Puisque de par ces accords il vous appartient de requérir, (j'aime pas ses accords qui ne nous permettent plus de négocier et sont sujets à controverse quant à l'application de nos lois respectives auxquelles nous n'avons pas accés, mais bon, je m'y plie...) je me permets donc en cas où vous n'auriez pas présenté encore votre réquisitoire, de souligner à votre attention que ce sieur a délibéremment pratiqué des actes délictueux par trois fois et plus, (non encore confirmés en cj,) et vous joins les demandes de peines inhérentes à tel cas, afin de vous éclairer sur nos pratiques coutumières

VI.4.e : Escroquerie
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou travaux généraux (ménage, petits gâteaux ....)

Nous vous remercions de bien vouloir donc nous envoyer votre réquisitoire en retour

Bien à vous
Dame Isabeau De Hauterives
procureur adjoint du Lyonnais Dauphiné

le réquisitoire du procureur Tridant

Citation :

Votre honneur, je vois que l’accusé n’a rien a rajouter, est-ce par la honte qui l’attend ou bien la fuite…
Il n’en est pas a sa première, et pourtant recommence,
De ce faite, je demande une peine de 2 jours de prison ainsi qu’une amende trente écus pour notre bon Roy

Je pense que c'est à toi de jouer Phelim

Citation :

Au juge du Bourbonnais-Auvergne,


Je vous transmets mon jugement pour avis concernant l'affaire Esteloren poursuivi actuellement en Bourbonnais-Auvergne au nom du Lyonnais-Dauphiné. Je vous rappelle que vous pourrez vous en inspirer en rendant le verdict ... enfin, vous commencez à être au fait de la procédure maintenant ...


"En ce jour du 13 Mars 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clérieu dite la Bienveillante et de son peuple.

Rappelons que le prévenu est accusé de trouble à l'ordre publique.

Entendu l'article cité par le procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné :
"Vu l’article-V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public."
Entendu que le prévenu n'est pas sujet du Lyonnais-Dauphiné,
Entendu les preuves accablantes,
Entendu le réquisitoire du procureur Auvergnat,
Entendu que le prévenu n'a pas daigné intervenir, signe qu'il reconnait de lui même sa faute.
Entendu que le prévenu a enfreint l'article V.2.b à nombreuses reprises malgré les avertissements de la prévôté.
Entendu que selon la coutume Dauphinoise, le Juge peut rendre son verdict, où que soit le prévenu, et le faire appliquer.
Entendu qu'après nous être fait sa femme, ça ne nous gène pas de nous faire le mari aussi.

Nous reconnaissons l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Publique et le condamnons à deux jours de prison.

Justice est rendue."


Cordialement,
Phelim de Tassin la Demi Lune dict l'Imprevisible.
juge du Lyonnais-Dauphiné.

Au greffier de jouer maintenant.

c'est émouvant....

Courrier envoyé ce jour à Naudéas de Farges, Juge du Bourbonnais-Auvergne :

Citation :

Honorable Juge, bon jour.

A la requeste du juge du Lyonnais-Dauphiné, je vous prie de trouver ci-après le courrier qu'il me mande de vous adresser, concernant le verdict du dossier dont référence sous rubrique.

"Je vous transmets mon jugement pour avis concernant l'affaire Esteloren poursuivi actuellement en Bourbonnais-Auvergne au nom du Lyonnais-Dauphiné. Je vous rappelle que vous pourrez vous en inspirer en rendant le verdict ... enfin, vous commencez à être au fait de la procédure maintenant ...


"En ce jour du 13 Mars 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clérieu dite la Bienveillante et de son peuple.

Rappelons que le prévenu est accusé de trouble à l'ordre publique.

Entendu l'article cité par le procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné :
"Vu l’article-V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public."
Entendu que le prévenu n'est pas sujet du Lyonnais-Dauphiné,
Entendu les preuves accablantes,
Entendu le réquisitoire du procureur Auvergnat,
Entendu que le prévenu n'a pas daigné intervenir, signe qu'il reconnait de lui même sa faute.
Entendu que le prévenu a enfreint l'article V.2.b à nombreuses reprises malgré les avertissements de la prévôté.
Entendu que selon la coutume Dauphinoise, le Juge peut rendre son verdict, où que soit le prévenu, et le faire appliquer.
Entendu qu'après nous être fait sa femme, ça ne nous gène pas de nous faire le mari aussi.

Nous reconnaissons l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Publique et le condamnons à deux jours de prison.

Justice est rendue."


Cordialement,
Phelim de Tassin la Demi Lune dict l'Imprevisible.
juge du Lyonnais-Dauphiné."

Je vous remercie de bien vouloir m'adresser en retour les termes de vostre prononcé et la peyne prononcée, afin que nous puissions archiver adéquatement le dossier.

Respectueusement
Ken Cohiba de l'Isle
Greffier près la Justice du Lyonnais-Dauphiné

On peut avoir le verdict qu'à rendu le Juge?

Et bien, voici la réponse du Juge du Bourbonnais-Auvergne. Je vais en référer immédiatement à Mercurol au surplus.

Citation :

Expéditeur : Naudeas
Date d'envoi : 1458-03-23 20:29:54
b'soir,

voila vous voulez des nouvelles ben en voila, je ne compte pas rendre de verdicts sur toutes les personnes qui ne se trouvent pas dans le duché du Ba. Vous êtes pas d'accord, j'en ai cure, comme le dit la charte des juges, je le fais en cas de conscience, j'en ai déjà peu mais j'en ai un minimum, d'accord la personne est partie lors de sa lancé de procès mais ca ne nous donne pas le droit de descendre dans sa bêtise.

Si vous, ca vous plait de juger des personnes non présentes moi non, donc vous devrez attendre le prochain juge car je ne bougerais pas de mes opinions.

Naudeas La Barillère, Dame de Farges

Juge du Bourbonnais Auvergne

euh....c'est quoi ça?

J'ai rien demandé moi...

Citation :

Expéditeur : Tridant
Date d'envoi : 2010-03-23 20:35:27

Bonsoir,

Tout d'abore, je suis étoné d'avoir reçu des retours d'information a l'encontre de l'éfficacité de notre Coopération,

Je ne suis pas en capacité de répondre au lettre que vous ne m'envoyé pas, je pense que vous pouvez le comprendre,

Et je ne peux deviner les lettre que vous envoyez a madame le Juge, étant malade il y a peu, je n'ai pu avoir d'information,

Pour votre information, la seul coopération en cours et celle avec sir Esteloren,

Et le Verdict est a rendre,

Je vous explique comment je provède pour que vous le sachiez,

Je pars du principe que le contractant de la Coopération Judiciaire doit prendre des nouvelles du procès, plus souvent que le contracté, c'est pour cela que je ne vous ai pas écris avant ce jour

Et non pas parce que je ne travail pas^^

Voila c'est tous pour le moment n'ayant pas d'autre coop en route avec le Ld je n'ai pas d'autre info

Respectueusement

Tridant
Procureur

Il devait parler de ce sujet là :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/affaires-en-cours-f71/ly-cj-ba-taop-brigandage-lguillaume50-1ere-plaid-t20033.htm

Au moins, j'ai ma réponse, le procès n'a pas été lancé.

oui, j'ai eu confirmation pour guillaume, pas lancé effectivement depuis le mois de novembre quand même.......mais là ce sont les précédents qui n'ont pas fait leur boulot

Plus ça va, plus je déteste les auvergnats^^

Message reçu ce jour de la juge du BA :

Citation :

Expéditeur : Naudeas de Farges
Date d'envoi : 1458-03-26 15:09:00
Même si je n'apprécie guère, ce genre de méthode voila le verdict pour Messire Esterolen.

Coridalement

Naudeas La Barillère, Dame de Farges

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"En ce jour du 13 Mars 1458, nous, Phelim de Tassin la Demi Lune dit l'Imprévisible, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre jugement au nom de sa Grasce Arwel de Clérieu dite la Bienveillante et de son peuple.

Rappelons que le prévenu est accusé de trouble à l'ordre publique.

Entendu l'article cité par le procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné :
"Vu l"article-V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public."
Entendu que le prévenu n'est pas sujet du Lyonnais-Dauphiné,
Entendu les preuves accablantes,
Entendu le réquisitoire du procureur Auvergnat,
Entendu que le prévenu n'a pas daigné intervenir, signe qu'il reconnait de lui même sa faute.
Entendu que le prévenu a enfreint l'article V.2.b à nombreuses reprises malgré les avertissements de la prévôté.
Entendu que selon la coutume Dauphinoise, le Juge peut rendre son verdict, où que soit le prévenu, et le faire appliquer.
Entendu qu'après nous être fait sa femme, ça ne nous gène pas de nous faire le mari aussi.

Nous reconnaissons l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Publique et le condamnons à deux jours de prison.

Justice est rendue."
En vu de la coopération qui est faite avec le Lyonnais Dauphiné et par les lois qui me sont conférés, moi Naudeas La Barillère, Dame de Farges, présidente de la Cours du Bourbonnais auvergne, accède à la requête du jugement du Lyonnais Dauphiné, accuse et condamne ce scélérat à deux jours de prison et 100 écus d'amende pour s'être enfui durant son procès devant la cours.

Garde qu'on mène ce vil manant en prison et qu'on lui retire 100 écus de son escarcelle !!!

Pfiou.
Ce fut laborieux.