musartine
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Date d'inscription : 15/12/2009
 |  Sujet: VA/F53/ esclavagisme Vb (M-A)  Jeu 18 Mar 2010 - 9:16 | |
| - Citation :
- Accusé: Vb
Victime: Samcartier
Officier en charge: Musartine
La fiche:
Citation:
Les faits:
Le 17/03, Sire Vb a embauché Sire Samcartier pour un salaire de 12 écus pour un emploi demandant des qualifications. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée.
- Citation :
Bonjour Vb
Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné.
Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum
Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.
Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).
Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.
Bien à vous
Musartine, Sergent.
Mais en vain comme le témoigne les preuves ci-dessous:
La loi:
- Citation :
- - Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum
Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
- Citation :
- Bonjour Vb
Vous avez embauché Samcartier le 17/03 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum
Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mettrai en vente une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9.30 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime. Pour cela, venez me voir en taverne.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.
Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.
Bien à vous
Musartine, sergent.
- Citation :
- Bonjour Samcartier
Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 12 écus au lieu de 15 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Valence :
Voici la grille des salaires minimum (consultable en mairie) :
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 18 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum
Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.
Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 3.30 écus. Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 3 écus, donc pour un total de 6.30 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.
Pour cela, venez me voir en taverne.
Bien à vous.
Musartine, Sergent.
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