MO/C90/Escroquerie Cedrock [Mort]

La fiche

Citation :

Les faits:

Citation :

Sire Cedrock n'a pas payé ses impots depuis le 28 septembre 1457.

Comme le témoigne la preuve ci dessous:

Citation :

Cedrock : 10,00 écus (+11,50 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Cedrock : 10,00 écus (+8,20 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Cedrock : 13,00 écus (+1,43 écus de pénalité) avant le 2010-08-18
Cedrock : 20,00 écus (+31,80 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Cedrock : 13,00 écus (+3,12 écus de pénalité) avant le 2010-08-05
Cedrock : 8,00 écus (+22,08 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Cedrock : 8,00 écus (+21,04 écus de pénalité) avant le 2009-12-09
Cedrock : 8,00 écus (+20,00 écus de pénalité) avant le 2009-12-22
Cedrock : 10,00 écus (+3,80 écus de pénalité) avant le 2010-07-22
Cedrock : 5,00 écus (+16,75 écus de pénalité) avant le 2009-09-28
Cedrock : 5,00 écus (+16,05 écus de pénalité) avant le 2009-10-12
Cedrock : 14,00 écus (+29,96 écus de pénalité) avant le 2010-01-27

La loi:

Citation :

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Un courrier lui a été envoyé:

Citation :

Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 28 septembre 1457.

En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Grenouille68170, sergent de Montélimar

Second courrier de rappel envoyé le 24 mai 1458 :

Citation :

Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 12 octobre 1457, en voici le détail :


Cedrock : 5,00 écus (+11,70 écus de pénalité) avant le 2009-10-12
Cedrock : 8,00 écus (+15,12 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Cedrock : 8,00 écus (+14,08 écus de pénalité) avant le 2009-12-09
Cedrock : 8,00 écus (+13,04 écus de pénalité) avant le 2009-12-22
Cedrock : 10,00 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Cedrock : 5,00 écus (+12,40 écus de pénalité) avant le 2009-09-28
Cedrock : 14,00 écus (+17,78 écus de pénalité) avant le 2010-01-27
Cedrock : 20,00 écus (+14,40 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Cedrock : 10,00 écus (+2,80 écus de pénalité) avant le 2010-05-06


En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,
Colombine d'Albon, sergent de Montélimar

Dépôt de plainte :

Citation :

Bonjour,


Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour escroquerie.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Colombine d'Albon
Sergent de la prévôté de Montélimar

Cedrock entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 57
Argent : 488

Dernière connexion le 31 Janvier 2010 à 18h13

Cedrock entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 57
Argent : 488

Cedrock possède un culture du blé.

Dernière connexion le 01 Avril 2010 à 23h13

Il a donc pu voir ses courrier et payé ses impots.

Cela ne nous regarde plus, c'est aux maires d'instruire ce genre d'affaire

A classer?

Citation :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie

Ce ne sont plus les maires qui instruisent les affaires de fraude fiscale. Il est juste stipulé que le maire ou un de ses délégués peux envoyer les courriers de relance.

Citation :

Cedrock entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 57
Argent : 192

Cedrock possède un culture du blé.

Dernière connexion le 20 Mai 2010 à 01h33

Je lui envoie le second courrier :

Citation :

Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 12 octobre 1457, en voici le détail :


Cedrock : 5,00 écus (+11,70 écus de pénalité) avant le 2009-10-12
Cedrock : 8,00 écus (+15,12 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Cedrock : 8,00 écus (+14,08 écus de pénalité) avant le 2009-12-09
Cedrock : 8,00 écus (+13,04 écus de pénalité) avant le 2009-12-22
Cedrock : 10,00 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Cedrock : 5,00 écus (+12,40 écus de pénalité) avant le 2009-09-28
Cedrock : 14,00 écus (+17,78 écus de pénalité) avant le 2010-01-27
Cedrock : 20,00 écus (+14,40 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Cedrock : 10,00 écus (+2,80 écus de pénalité) avant le 2010-05-06


En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,
Colombine d'Albon, sergent de Montélimar

Citation :

Expéditeur : Cedrock
Date d'envoi : 2010-05-29 21:54:37

bonjour,
j'ai bien recu votre missive pour mon rappel d'impot. effectivement, je suis ete en retraite bien longtemps e ne les ais je viens de m'aquitter de la derniere taxe du 23 mai. cependant, excusez ma rudesse, mais n'ayant pas plus de 4 ecus sur moi, je n'en payerais pas plus. Je ne vous garantis pas non plus regler le reste lors de future rentrée d'argent. je pense quitter le duché de toute facon.
en esperant ne pas vous causer trop d'ennuis
cordialement

A vérifier


Il n'a payé que ses derniers impôts du 23/05!

Citation :

2010-05-29 21:49:42 : Cedrock a payé ses impots pour un montant de 11,60 écus

Et en plus il a quitté Montélimar

Citation :

Informations sur Cedrock

Né(e) le 29 Février 2008

Cedrock fête son anniversaire le 22 Février.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Montélimar

Niveau : 2
Points de réputation : 57
Argent : 165

Cedrock possède un culture du blé.

Dernière connexion le 31 Mai 2010 à 21h28

Il est repassé par Montélimar cette nuit avec des écus en poches, vite en procés!

Transmis

Dépôt de plainte envoyé.

Citation :

Informations sur Cedrock

Né(e) le 29 Février 2008

Cedrock fête son anniversaire le 22 Février.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Montélimar

Cedrock entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 57
Argent : 195

Cedrock possède un culture du blé.

Dernière connexion le 24 Juin 2010 à 06h23

Toujours à Uzés tandis que la liste de ses dettes s'allonge :

Citation :

Cedrock : 5,00 écus (+13,95 écus de pénalité) avant le 2009-09-28
Cedrock : 5,00 écus (+13,25 écus de pénalité) avant le 2009-10-12
Cedrock : 14,00 écus (+22,12 écus de pénalité) avant le 2010-01-27
Cedrock : 10,00 écus (+2,60 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Cedrock : 10,00 écus (+5,90 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Cedrock : 8,00 écus (+17,60 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Cedrock : 8,00 écus (+16,56 écus de pénalité) avant le 2009-12-09
Cedrock : 8,00 écus (+15,52 écus de pénalité) avant le 2009-12-22
Cedrock : 20,00 écus (+20,60 écus de pénalité) avant le 2010-03-23

Citation :

Informations sur Cedrock

Né(e) le 29 Février 2008

Cedrock fête son anniversaire le 22 Février.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Montélimar

Cedrock entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 57
Argent : 195

Cedrock possède un culture du blé.

Dernière connexion le 24 Juin 2010 à 06h23

Toujours en retraite à Uzés et pendant ce temps là les dettes s'accumulent...

Citation :

Cedrock : 5,00 écus (+13,95 écus de pénalité) avant le 2009-09-28
Cedrock : 5,00 écus (+13,25 écus de pénalité) avant le 2009-10-12
Cedrock : 14,00 écus (+22,12 écus de pénalité) avant le 2010-01-27
Cedrock : 10,00 écus (+2,60 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Cedrock : 10,00 écus (+5,90 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Cedrock : 8,00 écus (+17,60 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Cedrock : 8,00 écus (+16,56 écus de pénalité) avant le 2009-12-09
Cedrock : 8,00 écus (+15,52 écus de pénalité) avant le 2009-12-22
Cedrock : 20,00 écus (+20,60 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Cedrock : 10,00 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 2010-07-22

Transmis, mais à qui?

Eradiqué.