Nathiavel
Nombre de messages : 4876 Age : 40 Localisation IG : briancon Date d'inscription : 01/10/2009
| Sujet: VI/B67/Escroquerie-Amazer [Mort] Jeu 18 Mar 2010 - 13:46 | |
| Accusé: Amazer Victime: Ville de Vienne Officier en charge: Nathiavel La fiche d'identité:Les faits:
Le sieur Amazer vend du lait sur le marché Viennois au dessus de la grille. La preuve:La loi: - Citation :
- o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.
Blé : 12.85 écus Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres Carcasses de cochons : 15.50 écus Carcasses de vaches : 31 écus Fruits : 10.2 écus Fer :20 écus Laine :12 écus Lait :9.25 écus Légumes : 10.2 écus Maïs : 3.60 écus Peaux : 16 écus Poissons : 18,5 écus Courier au sir Amazer. - Citation :
- Bonjour sieur.
J'ai le regret de vous informer qu'étant agent de la prévotée, je viens de constater que vous avez commit une infraction en vendant votre lait a 10.00écus, à savoir que le prix maximal de la vente du lait est de 9.25. Ceci est indiqué sur le tableau mairie. Pour palier à cela, une médiation vous est proposée. Je vous demande donc d'annuler et racheter le lait a 10écus vous ayant été acheté. Et de refaire votre vente en respectant le prix de vente de 9.25 maximum. Si vous ne répondez pas à cette proposition de médiation dans les deux jours, le dossier à votre encontre ira directement au tribunal. Je vous remercie d'avance.
Nathiavel, Commissaire de la prévoté. - Citation :
- Bonjour sir AMAZER,
Vu que vous n'avez deigné répondre à la médiation qui vous a été proposée, je vous informe que je transmets le dossier à la justice ducal. Je vous conseille d'y répondre de vos actes sous peine de forte sanction.
Nathiavel commissaire du LD. | |
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Ka Devirieux
Nombre de messages : 8677 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 30/12/2007
| Sujet: Re: VI/B67/Escroquerie-Amazer [Mort] Mar 23 Mar 2010 - 11:30 | |
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vanesfagg
Nombre de messages : 4094 Localisation IG : vienne Date d'inscription : 26/02/2009
| Sujet: Re: VI/B67/Escroquerie-Amazer [Mort] Dim 4 Avr 2010 - 12:23 | |
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| Sujet: Re: VI/B67/Escroquerie-Amazer [Mort] | |
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