Compagnie Nobiliaire : sanctions

Pour les sanctions héraldiques, je crois que toutes doivent passer par le tribunal héraldique

je confirme, les sanction heraldique sont presque impossible a obtenir.

Et pour l'heriban, et bien ils diront ce n'est qu'une alerte pas la levé d'un ban.

Sinon je suis d'accord, il faut des sanctions adaptée, une court martial, capable de jugé au cas par cas, et une liste de sanction type pour chaque infractin au code des CN.

Ter repetita placent :

Citation :

Le manquement au devoir entraînant des sanctions héraldiques risque d'être compliqué à obtenir (d'autant plus qu'à ma connaissance le tribunal héraldique n'a toujours pas de procureur ou de truc de ce genre). Peut être pourrait on ajouter un peu plus de nuances, du type avec plusieurs rappels à l'ordre :
- 1er manquement : demande de remboursement de la somme qui aurait été versée s'il avait répondu à l'appel (en gros, on oblige à remplacer sa contribution armée en contribution financière, cf plus bas) -> l'hériban donc
- 2e manquement : idem plus blâme (et procès ?) public
- 3e manquement : dépôt d'un dossier auprès de l'hérauderie pour des sanction héraldiques (pas forcément destitution).
Notons cependant que ça ne peut s'appliquer qu'aux membres nobles des CN. Or celles-ci comprennent également quelques roturiers en tant que suivants de nobles (normalement).

Et pour l'hériban toujours, une modification déjà suggérée :

Citation :

Pour signifier sa volonté de défendre sa patrie, tout noble, qu'il soit châtelain ou duc, est tenu sur l'Honneur de faire partie des Compagnies Nobiliaires, s'il n'est déjà membre des Compagnies d'Ordonnance ou ecclésiastique.
Tout noble peut néanmoins se défaire de ce devoir d'arme à condition de verser au Duché l'équivalent, en écus ou marchandises, du ravitaillement qu'il aurait dû recevoir durant la période de mobilisation.

je rappelle aussi qu'aux cn, il n'y a pas que des nobles, normalement.