"BLOCS" et multialliances dans le Royaume

Messires conseillers, voilà une carte des actuels blocs

"BLOCS" et multialliances dans le Royaume Chancellerie

Se demande si elle va oser dire que le LD est bien seul.

Nombre de messages : 6454 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/08/2007

Belle carte.

L'ADC n'est plus représentée?

Je me demande si l'Entente pyrénéenne est encore en état de fonctionnement. Quelqu'un a une réponse où je cherche?

et bien justement Saga voilà ce qui émoustille tous le secrétariat d'état; l'ADC existe-t-elle encore ou pas? La tourraine et le Périgord ont quitté l'alliance, voici les missives officielles;

Citation :: A qui lira, salutations.

Nous, Matilin Llewelyn Pellean, Comte du Périgord et de l'Angoumois, Capitaine de l'Alliance du Centre,

déclarons par la présente le retrait immédiat du comté du Périgord Angoumois de l'Alliance du Centre.

Emboitant le pas de la Touraine, le Périgord Angoumois ne peut que se
résoudre à constater à son tour l'ampleur du déclin d'une alliance qui
n'en est plus une.

Partage, respect, désintéressement, bienveillance, sont autant de
préceptes fondamentaux qu'il est aujourd'hui impossible d'entrevoir au
sein de l'ADC.

Les premiers signes de ce déclin, ont été bien évidemment le
retrait du Poitou mais essentiellement la fin du règne de la Comtesse
Alcyone. Ce dernier fait ayant été rapidement suivi de la nomination du
Vicomte Dragonet comme Chambellan du Limousin et de la Marche.

Enchaînant les marques d'irrespect et d'orgueil, les menaces, les
sarcasmes, imposant sa vision des choses au nom d'un Limousin enfermé
dans un mutisme soumis et résigné, parlant au nom de tous sans demander
la moindre opinion, etc ...

Telle n'est pas notre vision d'une alliance, et la situation en
Limousin ne promettant aucune amélioration à cela, le constat est sans
appel.

Nous exhortons le peuple du Limousin à retrouver sa fierté et sa
détermination à penser par lui même et lui souhaitons de retrouver la
superbe qu'il affichait jadis au delà de ses frontières.

Nous renouvelons par ailleurs notre profonde amitié à la Touraine
et informons nos anciens alliés que nous ne retenons aucun grief à leur
encontre et sommes disposés à envisager un avenir construit sur de
nouvelles bases.

Il va sans dire, que cette missive et la décision que nous venons
d'exposer, met un terme aux fonctions de Capitaine de l'ADC que nous
occupions fièrement et fidèlement jusqu'à lors.

Amitiés artistotéliciennes.

Fact en Périgueux,

le vingt-sept avril mil quatre cent cinquante huit.

Matpel

Comte du Périgord Angoumois

Pour la Touraine :

Citation :

Faict à Vendôme,
Le 26 avril 1458,
A l'attention des hauts dirigeants de l'ADC et du Royaume tout entier,

Oyez, Oyez !

Qu'il soit su de tous qu'en ce 26 avril 1458, nous, notre Grasce Hijikata, Duc Régnant de Touraine, déclarons qu'à partir de ce jour, notre duché se retire définitivement de l'Alliance du Centre, dite AdC.

Il y a de cela quelques mois, la Touraine se faisait envahir par le Berry, demandant ainsi l'aide de ses alliés : l'ADC et le DR. Limousin, BA, PA, Orléannais et OR répondirent immédiatement présents. Notre duché en fut fort touché et ne l'a pas oublié. Ainsi tous avaient pu voir que l'Alliance n'était point seulement qu'un bout de papier...

Malheureusement depuis, elle n'a céssé de dépérrir. Déjà abandonnée auparavant par le Poitou, voici que l'ADC a également perdu il y a quelques mois un membre important et toujours présent, le Bourbonnais Auvergne. Sous quelques pretextes etranges Limousin, Perigord Angoumois et Touraine représentée par sa Grasce Zebracolor n'ont rien trouvé à redire à cela. Pourtant, notre Duché s'est senti de moins en moins intégré à l'Alliance, notamment au niveau des aspirations de cette dernière. Car au fil des mois l'ADC s'est enlisée, à stagné voire est devenue morte. Les trois provinces restantes, que l'on pourrait qualifier de rescapées se sont tour à tour accusées de cette inertie, aucune ne cherchant vraiment à y remédier.

Dernièrement nous pouvons ajouter à ces raisons les insinuations peu diplomates de Dragonet au Haut Conseil. Celui-ci, seul représentant limousin à s'exprimer - ou presque - à aussi desesperemment tenté de faire du Limousin LE haut dirigeant de l'ADC, le pilier de l'Alliance et a essayé de mettre sur pied des projets fantasmagoriques dont nous n'avons jamais su s'ils avaient le soutien des dirigeants du comté du Limousin.

Aujourd'hui il est temps d'agir. La Touraine se retire donc, afin de bâtir de nouvelles alliances, des alliances fortes, dynamiques, équilibrées et harmonieuses. La Touraine réaffirme son amitié a ses anciens alliés et est tout à fait prête à recevoir le Perigord Angoumois et le Limousin afin de discuter de l'avenir qu'ils auront ensemble et des nouveaux horizons qui s'ouvrent à eux.

Nous profitons également de cette declaration pour réaffirmer notre alliance avec la Bourgogne et l'Orléans. De même, nous esperons que nos relations futures avec le Bourbonnais Auvergne seront aussi bonnes qu'elles l'ont toujours été. La Touraine n'est pas prête à abandonner un allié historique sur lequel elle a toujours pu compter.

Puisse le Très Haut veiller sur nos peuples.

Hijikata, Duc de Touraine et Seigneur de Léméré

L'entente Pyrénéenne existe encore, une alliance qui n'apparait pa sur la carte et le traité liant les flandres à l'Artois, normalement une nouvelle carte arrivera bientôt en l'ajoutant, voila le traité appelé "sainct abysmo"

Spoiler:

Nombre de messages : 6454 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/08/2007

Je cherchais justement celle du Périgord. Je n'étais pas au courant au moment où je te posais la question.

On est d'accord... En soi, l'ADC n'existe plus.

Pour Abysmo, j'étais au courant. Sans doute un pas vers le Ponant...

Pour l'Entente Pyrénéenne, elle a déjà fonctionné?

elle a déjà fonctionné mais ça commence à faire un moment que c'est inerte...le dernier échange date de novembre lorsque le Bean est tombé, depuis l'alliance continue d'exister mais un peu au point mort

Nombre de messages : 443 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 22/04/2009

Je vais parler en Capitaine plus qu'en Diplomate mais... la situation n'est pas du tout à notre avantage. Militairement parlant on est en situation périlleuse contre quasiment n'importe quel Duché/Comté au vu des alliances. A moins que ces alliances ne soient que des alliances économiques mais j'en doute...

Je ne puis conseiller au conseil de ne pas tarder à communiquer sur ces alliances et sur les négociations avec les 2 fleuves....Tandis qu'au secrétariat d'état chaque duché vient présenter ses positions diplomatiques claires vis à vis de ces alliances, le Lyonnais-Dauphiné passe pour un duché endormi n'ayant quasiment aucune position claire.

Même une annonce disant que le nouveau conseil reprend les négociations montrerait qu'il y a de l'activité chez nous.

Vous connaissez tous l'opposition que j ai eue avec le Gouverneur précédent à ce sujet, le LD a fermé ses portes à ses plus proches voisins et alliés je vous laisse vous exprimer, si vous souhaitez connaitre ma position je le ferai par la suite.

Nombre de messages : 443 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 22/04/2009

Non mais là il faut faire une annonce de reprise des discussions diplomatiques. Quitte à réellement les reprendre a posteriori mais je trouve assez impressionnant que nous passions pour des endormis. Il faut faire quelque chose rapidement à ce sujet, et pas dans deux jours mais vraiment maintenant. Je pense que c'est une de nos priorités que de relancer les discussions diplomatiques à ce sujet.

Je suis bien évidemment de l'avis de notre Capitaine.

ajout de l'alliance en question

Nombre de messages : 6454 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/08/2007

Je ne peux juste que contredire la position de mon neveu. Nous ne sommes pas en mauvaise position, tout simplement parce que, si nous ne sommes pas dans des blocs, nous avons des alliances particulières avec le Languedoc, la Savoie, la Bourgogne, et un traité de non-agression avec le BA. De plus, nos relations, si elles ont été tendues, restent cordiales.

Avons-nous toujours les excellentes relations d'antan avec nos voisins ?
Personnellement je suis cordiale avec les gens qui m'entourent cela ne veut pas dire que j'ai envie de leur sauter au cou ou d'aller faire une promenade en barque avec eux.

Nombre de messages : 6454 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/08/2007

J'ai déjà dit, Vicomtesse, que nos relations avaient été entâchées. Mais le nom de Mercurol est toujours connu et respecté.

Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005

Enfin moi je préfère être en Dauphiné qu'en Rouergue là ils sont beaucoup plus entouré.

En tout cas faut qu'on reste en bon terme avec la Provence et espérer qu'elle ne rentrer pas dans l'alliance des deux fleuves car là ce serait dangereux pour nous. Ou l'attaquer maintenant et l'annexer.

Nombre de messages : 6454 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/08/2007

La Provence dans l'UDF? Aucun risque Wink

Alors tout va bien dans le meilleur des mondes ?
J'en suis pas si certaine moi.

Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005

sinon on attaque ?

On est dans les bureaux de la diplomatie là, si tu propose une attaque file le dire aux Cold "BLOCS" et multialliances dans le Royaume Icon_wink

Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005

C'est une solution diplomatique sans trop de discussion, de toute facon on n'a pas assez de sous pour le faire.

Du coup faut qu'on renforce bien notre situation avec la Provence ca peut être un soutient non négligéable dans l'avenir.

Desolee mais je trouve ... déplacé? dangereux? de s'allier avec la provence en ce moment, elle a autant d'enemis que d'amis visiblement, et je pense pas que le languedoc apprécierait. De plus il ne faut pas oublier que la provence est actuellement martelé par les autorités royales , je n'ai jamais été pour me faire allier des "enemis" de la couronne.. question de principe.
L'idée de Penelope soumise l'autre jour de se rapprocher de la savoie est a travailler je pense, mais pas de la a creer une alliance... sauf si on peut etre en double alliance? le peut on?
Cela dit on se retrouve coincés, je ne comprends toujours pas le refus de l'ancien gouverneur sur l'alliance des 2 fleuves mais c'était une belle betise et j'ai envie de dire que meme si on passe pour inconstant, ce serait bien d'y remedier parce que entre passer pour inconstant en esperant que cela change en demontrant dans le futur notre constance a nos allié vaudra bien mieux que d'etre purement et simplement seuls

HUm..mademoiselle je vous invite à vous mettre au fait de nos traités à Mercurol

http://mercurol.darkbb.com/traites-d-alliance-et-traites-militaires-f35/

L'Entente Pyrénéenne s'agrandit et accueille la Gascogne comme nouveau Duché partenaire.

Le dossier de l'intégration de la Gascogne à l'EP a été parrainé par le Béarn.

Citation :: Additum au Traité :

Sa Grandeur Nael35, Comtesse d'Armagnac et de Comminges
Sa Grandeur Agnès de Saint Just dicte Gnia, Comtesse du Béarn,
Sa Grandeur Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, dict Heliorphee, Comte de Toulouse,

Après dépôt du dossier de candidature du Duché de Gascogne, parrainé par le Comté du Béarn,
Attendu que la province reconnaît la Couronne de France et est reconnue en retour,
Etant donné son emplacement géographique ainsi que son absence d'adhésion à une autre Alliance,
Puisque Le Duché de Gascogne accepte l'ensemble des articles du Traité initial de l'Entente Pyrénéenne et du Traité de coopération judiciaire du même nom,

Qu'il soit su que, par leurs voix unanimes, les Provinces membres de l'Entente Pyrénéene déclarent accueillir en leur sein :
Le Duché de Gascogne, représenté devant eux par Sa Grace Gabriel Von Wittelsbach dict Godgaby.

La Gascogne peut dès lors apposer son sceau au traité pour qu’il soit su et reconnu sa volonté de rejoindre l'Entente Pyrénéenne.

Fait le IV du Mois de Mai de l'An de Grâce MCDLVIII, au Castel de L'Entente Pyrénéenne,

Pour l'Armagnac et les Comminges :

Sa Grandeur Nael35, Comtesse d'Armagnac et de Comminges

En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Vicomte de Fontrailles, Seigneur de Bonas et de Montéléger,
Chancelier des Comtés d’Armagnac et de Comminges, Vice-Archiviste de France, Secrétaire d'Etat pour l'Armagnac et les Comminges,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre

Pour le Béarn

Sa Grandeur Agnès de Saint Just dicte Gnia, Comtesse du Béarn

Pour Toulouse:

Sa Grasce Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, dict Heliorphee , X ième Coms de Toulouse

Son Excellence Raphael83, Senher de Saint Genest de Contest, Senher de Revel, Chancelier et Secrétaire d'Etat de Toulouse, Officier de l'Ordre Raimondin
Ambassadeur Royal auprès du Sainct Empire Romain Germanique François

Citation :: L'Entente Pyrénéenne

Traité d'Alliance, l'Entente Pyrénéenne est la manifestation officielle et concrète par laquelle des provinces du Sud-Ouest, Pyrénéennes par essence, proches de par leurs cultures communes mais aussi de par l'amitié qu'elles se portent, et qui, dans leur grande Sagesse et leur désir de s'unir, se font les fondatrices d'une alliance nouvelle.
L’Entente Pyrénéenne se veut et est une alliance forte entre ses provinces signataires sur le plan militaire, diplomatique, économique, judiciaire et universitaire.

Y sont apposés les sceaux du Béarn, d'Armagnac et de Comminges, de Toulouse et de Gascogne. Gage d'une volonté de paix, de confiance réciproque et d'une collaboration étroite entre ces provinces, les contractants s'engagent sur l'honneur et celui de leurs peuples.

I - Des fondements de l'Entente Pyrénéenne

Article I - De la souveraineté
Les hautes parties contractantes reconnaissent la souveraineté des feudataires élus par le peuple en leurs terres et reconnus vassaux de la Couronne de France par sa Majesté Levan III. Jamais ne sera contestée, bafouée la souveraineté d'un feudataire porté sur le trône légalement par ses conseillers et par le Roy. Ainsi, les conseillers élus par le peuple bénéficient de la même reconnaissance.

Article II - De la libre circulation
Les sujets des Hautes parties contractantes peuvent circuler librement sur les terres de l‘Entente Pyrénéenne, même lorsque la fermeture des frontières est décrétée, et ce, dans le respect des lois de chacune des Hautes parties contractantes.

Articlle III - De la détermination géographique
L'Entente Pyrénéenne se détermine par un espace géographique net et est constitué de provinces voisines partageant des frontières l'une avec l'autre.
Les provinces signataires reconnaissent la souveraineté de chacune d'entre elles sur leur propre territoire, l'inviolabilité de leurs frontières communes et la pleine et entière reconnaissance des villes et capitales qu'elles gouvernent.
Les provinces signataires reconnaissent donc dans l'état actuel leurs frontières communes et s'engagent à en effectuer le bornage. Même traitement sera porté aux confins de l'Entente.
Nul ne saurait contester, bafouer l'appartenance des dits nœuds et villes à chacune des Hautes parties contractantes.

Ainsi, Auch, Lectoure, Eauze, Saint Bertrand de Comminges, Saint Liziers, le nœud entre Lectoure et Agen et le nœud entre Saint Bertrand de Comminges et Tarbes, le noeud entre Saint- Liziers et Foix et le nœud entre Muret et Toulouse sont sous la souveraineté de l’Armagnac et Comminges.
Orthez, Mauléon, Tarbes, Pau, Lourdes, le nœud entre Tarbes et Auch et le nœud entre Lourdes et Jaca sont sous la souveraineté du Comté du Béarn.
Albi, Castelnaudary, Castres, Foix, Toulouse et le noeud entre Castelnaudary et Carcassone et celui entre Albi et Villefranche de Rouergue sont sous la souveraineté du Comté de Toulouse.
Bayonne, Dax, Labrit, Mimizan, Mont de Marsan, le nœud entre Dax et Orthez et le nœud entre Mont de Marsan et Eauze sont sous la souveraineté du Duché de Gascogne

II - Des domaines de coopération

Article IV - De l'économie.
Les Hautes parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne, dans le désir de préserver leur souveraineté, privilégient le commerce intérieur et empruntent le chemin de l'autosuffisance économique.
Toutefois, lors d'échanges extérieurs, elles suivent la voie de la "Préférence à l'Entente Pyrénéenne" et favorisent tant que faire se peut les échanges entre les provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne.

Article V - De l'aide militaire
Les Hautes parties contractantes s'engagent à porter aide et secours aux autres provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne au mieux de leurs possibilités, sous réserve de leurs besoins pour la défense de leurs propres terres, et ce dans le respect de l'article VI.
Les Hautes parties contractantes s'engagent, en sus, à mettre en œuvre les moyens diplomatiques nécessaires afin que cesse le conflit qui opposerait le signataire à une tierce partie.
En outre, l’Entente Pyrénéenne se veut aussi une force d’intervention qui apporterait une aide militaire selon les conditions précédemment citées, toujours dans le respect de l’article VI, à une province amie ne faisant pas partie des provinces signataires de l’Entente .

Article VI - De la validité de l'Article V et de l'aide militaire
Si l'un des signataires est sujet à invasion Royale, de par leur vassalité à la Couronne de France, les Hautes parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne ne sont pas tenus de respecter l'article V: De l'aide militaire.
En outre, cet article ne peut être consenti que pour des actions de défense et non pour nourrir une volonté expansionniste et/ou belliqueuse.
Il sera décidé par le Haut Conseil de l’Entente Pyrénéenne, au cas par cas, si une attaque, ou contre-attaque peut être considérée comme une défense ou une agression.

Article VII - De la diplomatie
Les Hautes parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne s'engagent à suivre une ligne diplomatique commune et à parler d'une même voix à l'échelle du Royaume de France et au delà de ses frontières autant que faire se peut. Le Haut conseil, après délibération et vote, statue sur cette ligne diplomatique commune.
En cas de désaccord, chaque partie contractante est libre de s'exprimer selon ses convictions en veillant toutefois à ne pas nuire à l'Entente Pyrénéenne dont les intérêts priment sur les divergences d'opinions.
Les responsables diplomatiques des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne se doivent de rester en contact permanent afin de statuer et prendre position commune sur les événements du Royaume de France.

Article VIII - De la collaboration judiciaire
Fortes d'une volonté de s'unir dans une coopération plus approfondie entre leurs peuples, et conscientes que l'impossibilité de prononcer un jugement par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans une des provinces de l'Entente Pyrénéenne, les Hautes parties contractantes ont établi une coopération judiciaire en son sein et reconnaissant de ce fait le principe qu'un supposé criminel ne peut fuir la loi qu'il enfreint et échapper à l'autorité de son Régnant en ses terres.

Les provinces signataires, dans leur grande sagesse, afin d'harmoniser les traités de coopération judiciaire les liant les unes aux autres, ont approuvé et ratifié un traité de coopération judiciaire commun dit "Traité Multilatéral de Coopération Judiciaire de l'Entente Pyréenne" primant et annulant les traités de coopération judiciaires unilatéraux signés entre elles.

Article X - De l'établissement d'un fichier de recherches commun
Afin d'assurer la recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, la salle judiciaire constituée du Prévost, du Juge et du Procureur de chaque Haute partie contractante décide de la création d'un fichier commun des personnes recherchées.

Article XI - De la coopération universitaire
Les Universités réunies, par l'entremise de leur équipe universitaire(recteur, conseil universitaire) travailleront de concert afin de prévoir des programmes d'échange de professeurs/étudiants ce qui permettra une meilleure diffusion des connaissances. Les érudits allant enseigner/apprendre dans un autre Comté, auront donc tout naturellement les mêmes droits et devoirs que les habitants du Comté dans lequel ils viendraient exercer/étudier.

III - De l'organisation de l’Entente Pyrénéenne

Article XII - Le Haut Conseil
Le Haut Conseil de l'Entente Pyrénéenne est constitué de trois personnes par provinces : le Régnant en exercice, le Chancelier et le Porte-parole. Ce Haut Conseil décide de la politique à suivre de l'Entente Pyrénéenne durant la durée de leur mandat. Ils coordonnent, impulsent, et sont le commandement suprême de cette alliance.
Toutes décision concernant l'Entente Pyrénéenne devra se prendre en cette instance. Le Haut Conseil est avant tout un lieu d'échange et de partage des expériences et des opinions entre ses membres
Toutefois, comme stipulé dans "l'Article VII - De la diplomatie", en cas de désaccord ou d'égalité, chaque Haute Partie contractante est libre de s'exprimer selon sa conscience tout en veillant à ne pas nuire aux intérêts de l'Entente Pyrénéenne.
Cependant, même en cas de divergence de position, les Hautes Parties contractantes ne sauraient s'engager de manière unilatérale dans un conflit armé extérieur à l'Entente Pyrénéenne par la voie des armes sous peine d'être exclue de celle-ci selon les modalités de "l'Article XX - Des conditions d'exclusion". Cependant cela ne saurait concerner les cas de légitime défense d'une province envers une autre en cas de conflit déclaré.
La prise de décision se fait par un vote exclusif des souverains légitimes des Hautes Parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne et qui se font la voix de leurs provinces. Le vote se fait à la majorité des voix exprimées. Point de droit de véto. La durée de la votation ne peut excéder deux jours, cette dernière doit faire suite à un débat préalable de trois jours minimum au sein du Haut-Conseil de l'Entente Pyrénéenne.

Article XIII - Le Conseil juridique
Le conseil juridique est constitué des juges, procureurs et prévôts des provinces signataires. Il est chargé de faire régner la justice et de veiller à la bonne marche de la coopération judiciaire au sein des provinces signataires.

Article XIV - Le Conseil militaire
Le conseil militaire est l'Etat-major de l'Entente Pyrénéenne. Y sont présents les Régnants en exercice, les Connétables, Capitaines et/ou Sénéchaux et Prévôts. Son devoir est en cas de paix d'assurer le bon fonctionnement et la disponibilité des armées, des services de renseignements, et, en temps de guerre, de diriger les troupes et de mettre au point des stratégies communes.

Article XV - Le Conseil économique
Le Conseil économique est composé des Commissaires au Commerce, des Commissaires aux mines et des Baillis des provinces signataires.
Le dit Conseil est en charge de s’assurer que les membres de l’Entente suivent autant que faire se peut la voie de la « Préférence à l‘Entente Pyrénéenne» , d’impulser les échanges commerciaux entre les provinces signataires par le biais d’une collaboration et d’une entraide accrues sur tous les plans de la vie économique des dites provinces.

Article XVI - Le Conseil universitaire
Il est composé des Recteurs des provinces signataires, et y sont organisés les échanges de professeurs et d'élèves entre les universités de chaque provinces signataires.

Article XVII - De la gestion des bâtiments communs de l'Entente Pyrénéenne
Les Régnants en exercice sont les administrateurs des bâtiments communs de l'Entente Pyrénéenne. Ils sont en charge de remettre les clés aux différents conseils, régnants et conseillers nouvellement élus et de veiller au bon fonctionnement et à l'activité des salons.
La détérioration des documents, d'une ou plusieurs salles par l'une des Hautes parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne est un motif de rupture de l’alliance unissant les provinces signataires.

IV - Des conditions d'admission, d'exclusion et de sortie

Destinée à maintenir stabilité et prospérité en ses terres dont la détermination géographique est fixée dans l'article III, il est envisageable qu'une ou plusieurs provinces proches géographiquement et culturellement des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne déposent un dossier de candidature.
De même, l'exclusion d'un signataire, de par des actes préjudiciables à l'Entente Pyrénéenne, par les autres Hautes parties contractes est possible.

Article XVIII - Des conditions d'adhésion.
Toute province souhaitant adhérer à l'Entente Pyrénéenne doit déposer un dossier de candidature et être parrainée par une province signataire de cette alliance.
La province souhaitant entrer dans l'Entente Pyrénéenne doit reconnaitre la Couronne de France et être reconnue par elle-même en retour.
La province se doit aussi être proche géographiquement des provinces signataires et de posséder des frontières communes avec l'une d'elle afin de ne pas former d'isolat.
La province demandeuse doit enfin ne point faire parti d'une autre alliance de ce type.
Adhésion et exclusion de l'Entente Pyrénéenne devront faire l'unanimité au sein du Haut Conseil, chaque province votant d’une seule et même voix par l'entremise de leurs Régnants légitimes.

Article XIX - Du dossier de candidature
En premier lieu, une lettre de motivation devra être envoyée au Haut conseil de L'Entente Pyrénéenne. Lettre où seront exposées les raisons de la volonté d'être membre de l'Entente Pyrénéenne. Devront aussi y être exposées les bienfaits et avantage que la province désireuse de rejoindre cette alliance peut apporter.
Le Haut-Conseil de l'Entente se prononcera alors et mettra en place une Cellule d'examen afin d'étudier la demande.

Article XX - Des conditions d'exclusion de l'Entente
Peut être exclue toute province signataire ayant porté un préjudice grave à l'Entente Pyrénéenne.
Sont considérés comme préjudices graves une déclaration de guerre unilatérale, une atteinte à la souveraineté d'une ou plusieurs Hautes parties contractantes, calomnies et divulgation d'informations confidentielles.
La procédure d'exclusion peut-être demandé à l'initiative d'un seul des membres de l'Entente.
Le Haut-Conseil de l'Entente Pyrénéenne se prononcera alors et mettra en place une Cellule d'examen de la demande.
Cependant, le vote de la province passible d’exclusion ne peut être pris en compte. En cas d'égalité au sein du Haut Conseil, le résultat sera considéré comme nul et la province restera au sein de l'Entente.
Une demande d'exclusion ne peut empêcher ladite province de continuer à prendre part aux coopérations et aux autres décisions le temps de la procédure d'exclusion. Une exclusion ne saurait cependant être définitive.
Au cas ou la demande d'exclusion d'une province mettrai en péril la continuité géographique au sein de l'Entente une entorse pourra alors exceptionnellement être faite aux principes des articles III et XVIII afin de permettre la survie et la mutation de l'alliance.

Article XXI - De la Cellule
En cas de dépôt de candidature, une cellule d'examen sera ouverte au sein de l'Entente Pyrénéenne, regroupant tous les membres de ses conseils et les représentants des autorités de la province demandeuse. La Cellule sera ouverte pour une durée de deux semaines, toutes les parties du dossier seront examinées.
La Cellule d'examen étudiera alors la lettre de motivation. Aussi, cette Cellule devra mener des recherches sur la province (passé, relations diplomatiques, situation conflictuelles avec le voisinages, échanges divers...) afin de statuer sur une éventuelle admission ou un éventuel refus.
A l'issue de ces deux semaines d'échanges et de débats, le Haut-Conseil de l'Entente Pyrénéenne statuera sur le dossier présenté par la dite province, refus ou admission au sein de l'Entente Pyrénéenne lui sera alors communiqué(e) au sein de la Cellule et sera dès-lors effectif (ve).
En cas de refus d'admission ce dernier doit être justifié par le Haut-Conseil afin de permettre à la province demandeuse de connaitre ses lacunes et de pouvoir les corriger en vue d'une éventuelle autre demande d'adhésion.
En cas de souhait d'exclusion d'une province signataire par l'un des membres de l'Entente, la même Cellule regroupant les membres de tous les conseil sera réunie pour une même durée de deux semaines et procédera aux même recherches afin de permettre au Haut-Conseil de statuer sur la présente.

Article XXII - Des conditions de sortie effective de l'Entente Pyrénéenne
Une province faisant partie de l'Entente Pyrénéenne peut demander de son propre chef à en sortir. Pour ce faire, elle doit d'abord faire parvenir aux Hautes autorités des autres membres de l'alliance un préavis de deux semaines avec résultat du vote organisé au sein du conseil légitimement élu à la tête de la province.
Une demande de sortie de l'Entente Pyrénéenne ne saurait être définitive mais peut cependant engager à des mesures de rétorsion de la part des autres provinces de l'Entente Pyrénéenne.
Dans le cas où la demande de sortie d'une province mettrai en péril la continuité géographique au sein de l'Entente une entorse pourra alors exceptionnellement être faite aux principes des articles III et XVIII afin de permettre la survie et la mutation de l'alliance.

Article XXIII - De la modification du présent traité
Par consentement unanime du Haut Conseil qui se réunira pour une durée de deux (2) semaines en vue d'éventuelles modifications du présent traité, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article XXIII - De l'entrée en vigueur de l'Entente Pyrénéenne
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès sa signature par les Hautes parties contractantes qui engagent leurs provinces et leurs peuples.

Ratifié en la Castel de Pau, le onzième jour du mois de mai de l’An mille quatre cent cinquante sept, après validation par les hautes autorités des provinces concernées.

Pour le Comté de Béarn :
Sa Grandeur Valère d'Arezac, dict Varden, Comte du Béarn, Vicomte de la Ferté sur Aube
Eugénie de Varenne, dicte Ingénue, Chancelière de Béarn

Pour le Comté d’Armagnac et de Comminges :
Sa Grandeur Antoine Leroy d’Arbalture, dict Antoineleroy, Comte d’Armagnac et de Comminges, Seigneur de Bonas.

Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Natale Adriano Dario d’Ibelin, dict Natale, Comte de Toulouse, Seigneur de Sainte-Maxime

Alzarus Hauteclaire, dict Alzarus, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier de Toulouse.

Pour le Duché de Gascogne :
Sa Grâce Gabriel Von Wittelsbach, dict Godgaby le Juste, Duc de Gascogne, Duc d'Espelette, Comte de Menton, Vicomte de Castellane et Seigneur de Savigny.

Citation :: Traité de coopération judiciaire multilatéral de l'Entente Pyréenne

Fortes de leur volonté de s'unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre leurs peuples, composant L'Entente Pyrénéenne
Conscientes que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans l’une de leurs provinces et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre leurs peuples,

Les Hautes Parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne ont décidé et ratifié le traité suivant:

Article I - Des dispositions préalables

1. Les Hautes Parties Contractantes de l'Entente Pyrénéenne reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte/Duc sur ses terres.

2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des provinces de l'Entente Pyrénéenne, il sera jugé en fonction des lois et des coutumes du lieu de son crime ou délit.
Le verdict devra être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du délit.

3. Toute infraction commise dans une des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne, déjà commise auparavant dans une des autres pourra être suivi comme récidive.

4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours de Justice de l'Entente Pyrénéenne ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par une autre Cour de cette alliance.

Article II - De la procédure judiciaire à adopter

1.a. Les Conseils Comtaux/Ducaux de l'Entente Pyrénéenne sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne liées par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.

1. b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal/Ducal requérant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal/Ducal requis.

2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante fournira au procureur du Comté/Duché requis l'Acte d'Accusation.

3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.

4. Au terme des délibérations, les deux Juges des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne par ce traité se concerteront pour donner la sentence.
Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes de la province requérante.

4. a Le Conseil Juridique de l'Entente Pyrénéenne assurera le suivi des procédures et se fera le lien entre les procureurs et les juges des provinces signataires pour la transmission des actes demandés.

Article III- Des Dispositions finales

1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne.

2. Les membres de chacun des conseils des Hautes Parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne ainsi que leurs successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.

3. Le présent Traité est multilatéral et est ouvert à l'adhésion d'une tierce partie selon les modalités d'admission de l'Article XVIII de L'Entente Pyrénéenne.

4. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement de chacune des parties signataires selon l'article XXIII de l'Entente Pyrénéenne.

Ratifié en la Castel de Pau, le onzième jour du mois de mai de l’An mille quatre cent cinquante sept, après validation par les hautes autorités des provinces concernées.

Pour le Comté de Béarn :
Sa Grandeur Valère d'Arezac, dict Varden, Comte du Béarn, Vicomte de la Ferté sur Aube
Eugénie de Varenne, dicte Ingénue, Chancelière de Béarn

Pour le Comté d’Armagnac et de Comminges :
Sa Grandeur Antoine Leroy d’Arbalture, dict Antoineleroy, Comte d’Armagnac et de Comminges, Seigneur de Bonas.

Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Natale Adriano Dario d’Ibelin, dict Natale, Comte de Toulouse, Seigneur de Sainte-Maxime

Alzarus Hauteclaire, dict Alzarus, Seigneur d'Aussillon et de Revèl, Chancelier de Toulouse.

Pour le Duché de Gascogne :
Sa Grâce Gabriel Von Wittelsbach, dict Godgaby le Juste, Duc de Gascogne, Duc d'Espelette, Comte de Menton, Vicomte de Castellane et Seigneur de Savigny.

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