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 De la noblesse dans le Royaume de France

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MessageSujet: De la noblesse dans le Royaume de France    De la noblesse dans le Royaume de France  Icon_minitimeMer 8 Déc 2010 - 22:21

Citation :
Synthèse sur les conseils et assemblées de nobles dans le Royaume de France.




Préambule
Cette synthèse n'a aucune prétention autre que d'analyser et observer de l'usage et de l'utilisation des différents conseils et assemblées de nobles existant dans les provinces vassales du Royaume de France.

Etant donné la diversité de ces assemblées et des méthodes qu'elles adoptent, il nous a semblé un travail intéressant que celui-ci. Toute utilisation de ce travail afin d'avantager ou de désavantager un quelconque projet serait indépendante de son auteur.


Par ordre alphabétique;

du Duché d'Alençon
-Pas d'assemblée.


du Comté de l'Angoumois et du Périgord


du Duché d'Anjou

Appellation : Assemblée des nobles.
Dirige les débats; Une personne est nommée au bon déroulement des débats (appelation?)
Y siègent;Tous les nobles du duché, vavassaux y compris
Y votent; Les nobles vassaux du duché au delà du rang de baron y compris.
Poids des votes: /
Conseils requis; /


du Comté d'Artois
Assemblée présente, en cours de recherche d'infos

du Duché d'Aquitaine

Appellation : Assemblée Nobiliaire
Dirige les débats; Le Hérault (officieusement)
Y siègent;Seuls les nobles du vassaux du Duc
Y votent; Les nobles vassaux du duché au delà du rang de baron y compris.
Poids des votes: identique selon les rangs
Conseils requis; /


du Duché de Bourbonnais-Auvergne

Appellation : Chambre des nobles
Dirige les débats; Le Hérault
Y siègent;Tous les nobles du duché, vavassaux y compris
Y votent; Les nobles vassaux du duché au delà du rang de baron y compris.
Pois des votes:Identique selon le rang.
Conseils requis; Faits du duché, patentes, sur demande du Duc


du Duché de Berry
Assemblée présente, en cours de recherche d'infos

du Comté du Bearn
-Pas d'assemblée ou de conseil


du Duché de Bourgogne
Assemblée présente, en cours de recherche d'infos

du Duché de champagne

Appellation : Conseil de la noblesse (Une autre pièce est reservée à la noblesse pour échanger avec les conseil.)
Dirige les débats; le "président du Ban", ou le Hérault selon les débats.
Y siègent;Seuls les nobles du vassaux du Duc
Y votent; Les nobles vassaux du duché au delà du rang de baron y compris.
Poid des votes: identique selon les rangs
Conseils requis; les nobles votent sur les sujets déposés à la Haute cour de Champagne.
Particularités;Certains nobles sont nommés "Grand de champagne", ils ont alors le droit à une Grande Maison, et ont accès et droit de paroles sur tout le conseil ducal. Le titre de Baron est au minimum requiers pour cela.
-Les nobles de plus haut rang que baron siègent également aux "Etats Généraux de Champagne", pour abrogée, crée et modifier certaines lois.

du Comté de Flandres


Appellation : La Haute Chambre Flamande
Dirige les débats; Le Héraut en place
Y siègent;les vassaux de Flandres ayant au minimum le rang de Baron, y compris les non résidents.
Y votent; Les nobles vassaux du duché au delà du rang de baron y compris.
Poid des votes: identique selon les rangs
Conseils requis et Particularités;-Rôle de l'assemblée consultatif.
-Les nobles qui y siègent ont droit au statut "d'autorité flamande".
-Peut voter une motion de destitution avec majorité des 2/3.
-Garante de l'image de la noblesse en Flandres

du Duché de Guyennes


du Comté de Languedoc

Appellation : Assemblée Nobiliaire
Dirige les débats; Le Coms peut nommer un secrétaire nobiliaire, le Hérault d'armes se charge de porter la parole de l'assemblée.
Y siègent;Seuls les nobles du vassaux du Duc
Y votent; /Pas de vote décisionnel, seul le Coms garde le pouvoir décisif.
Poid des votes: /Pas de vote décisionnel, seul le Coms garde le pouvoir décisif.
Conseils requis; les nobles votent sur les sujets déposés à la Haute cour de Champagne.
Particularités;-Fonctionnant sur convocation du Coms pour une séance de conseil ou
d'aide au sujet d'affaires nobiliaires. (mariage, patentes, mariages,
...)
-Obligation de siéger.
-le Coms est tenu de déposer un ordre du jour à chaque séance.


du duche de Lyonnais-Dauphiné


Appellation : Assemblée Nobiliaire
Dirige les débats; Secrétaire nobiliaire nommé par ses pairs
Y siègent;Seuls les nobles du vassaux du Duché
Y votent; Tous les membres présents
Poid des votes: égalitaire pour chacun
Particularités; Possibilités pour les nobles de déposer une "motion". L'assemblée est définie par les mentions qu'elle emet


du Comté du Maine
-Rien de particulier


du Duché de Normandie


du Duché de l'Orléannais
Assemblée présente, en cours de recherche d'infos

du Comté de Poitou

Appellation : Chambre de la noblesse
Dirige les débats; Le comte lui meme
Y siègent;Seuls les nobles du vassaux du Comte
Y votent; /
Poid des votes: /
Conseils requis; La chambre émet des avis concernant l'ordre du mérite Poitevin et les patentes d'anoblissements.
Particularités;/

du Comté de Rouergue
-Pas d'assemblée malgré différents projets lancés.

du Comté de Toulouse
En cours de remaniement

Appellation : Assemblée des nobles
Dirige les débats;
Y siègent;Seuls les nobles du vassaux du Comte
Y votent; /
Poid des votes: /
Conseils requis;
Particularités;/

du Duché de Touraine

Appellation : conseil des feudataires
Dirige les débats; Hérault de tourraine
Y siègent; les "Feudataires de pleins droits" (de mérites) et les "feudataires à droit restreint" (autres nobles habitant en Tourraine)
Y votent; reserver aux feudataires de pleins droits
Poid des votes: /
Conseils requis; consultatif concernant les patentes,
Particularités; Un noble peut déléguer sa voix à un membre de sa famille
-droit de veto au 2/3 pour refuser une patente
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