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 Courriers & Dossier type

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bounette

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MessageSujet: Courriers & Dossier type    Courriers & Dossier type  Icon_minitimeMer 30 Sep 2009 - 8:39

Les Impôts

Courrier Type:

Citation :
Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le [Mettre la date].

Selon l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

[Votre Nom], [Votre Grade].

Courrier de rappel:
Citation :
Bonjour,

Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts, malgré ma précédente missive.

Je vous rappelle que vous êtes dans l'obligation de les payer, comme l'atteste la loi V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Je vous laisse encore 24h pour régler vos impôts, ensuite je me verrais dans l'obligation de transmettre votre dossier au tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis, je vous conseille et/ou d'agir en conséquence.

Cordialement,

[Votre Nom], [Votre Grade].
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bounette

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MessageSujet: Re: Courriers & Dossier type    Courriers & Dossier type  Icon_minitimeMer 30 Sep 2009 - 8:40

Taxes sur les Tavernes:


Citation :
Bonjour,

En tant que propriétaire de taverne vous êtes soumis à un impôt de 10 écus par semaine.

Cet impôt sera versé grâce à l'achat d'un pain à 6.55 écus sur la foire Ducale (soit 56.55 écus en rajoutant la taxe de 50 écus sur les paniers) et ce toute les 5 semaines.
Vous devrez donc acheter le pain permettant de payer la taxe le Mettre la date
Pour cela, il vous faudra passer par l'ancienne version des RR.
Vous pourrez y accéder par là: http://old.lesroyaumes.com/ (Duché => Château => Accéder à la foire du comté => Achetez votre pain)

En cas de voyage, de retraite où d'une quelconque absence, aucun surcoût ne vous sera demandé. Vous ne payerez que les 50 écus de taxe comme tout les autres taverniers.

Enfin, vous serez tenu de me fournir la preuve de votre achat (screen de vos évènements). Cette preuve vous est demandée afin de vérifier que votre taxe à bien été payée.

Un retard d'une semaine sera toléré en cas de difficultés financières. Il vous est tout de même demandé de me prévenir, si tel était le cas, afin que j'en avertisse qui de droit.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Cordialement,
[Votre Nom]
, [Votre Grade].
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bounette

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MessageSujet: Re: Courriers & Dossier type    Courriers & Dossier type  Icon_minitimeMer 30 Sep 2009 - 8:41

Etat de Siège:


Étrangers François:
Citation :
Bonjour,

Vous êtes actuellement en territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Étant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce, le Gouverneur [Nom du gouverneur], en Gargote Dauphinoise. (annonces du conseil ducal)

Étant donné que vous n'êtes pas citoyen du Lyonnais-Dauphiné, vous êtes prié de quitter le duché.

Puisque vous vous trouvez actuellement à Embrun, vous aurez pour se faire 5 jours.

En espérant que vous comprenez la situation et sachant que vous serez le bienvenu dans notre duché lorsque la situation sera meilleure. Le fait de déménager dans une ville du Duché pendant l'état de siège ne peut pas vous rendre citoyen Dauphinois.

Si d'aventure vous vous montriez réticent à l'idée de quitter le duché, vous pourriez risquer des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la Cour de Justice Dauphinoise.

En espérant que vous ferez preuve de compréhension,
[Votre nom], [Votre grade].

Étrangers non francophones:

Citation :
Hello,

You are at present on territory of Lyonnais-Dauphiné.
Now, given the current disorders, the state of siege has just been declared by its Grasce, the governor [Nom du gouverneur], in gargote dauphinoise. (Announcements of the ducal council)

Given that you are not a citizen of Lyonnais-Dauphiné, you are asked to leave the duchy, at the risk of pursuits for disorder in the order public in front of the Dauphiné court of justice.
Because you are at present to [Nom de la ville], you will have to be made [Nombre de jours indiqué dans la loi] days before your file is passed on to the prosecutor.

I also remind you that if you break the article on the state of siege, as stipulate in this one, you would then be pursued as recidivist, or with a prison sentence and a heavier fine.

By hoping that you will show understanding.

[Votre nom], [Votre grade]
.

Courrier de rappel:
Citation :
Bonjour,

Le terme de l'échéance pour que vous quittiez les terres du Lyonnais Dauphiné arrive bientôt à son terme et vous n'avez toujours pas quitté nos terres.

Je vous demanderais donc de sortir du Lyonnais Dauphiné dans les plus brefs délais.

Je suis certain que vous comprenez la situation et sachez que vous serez le bienvenu dans notre duché lorsque la situation sera meilleure.

Si rien n'est fait d'ici demain, je me vois obligé de vous signaler que vous risquez des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la cour de justice dauphinoise.

En espérant que vous ferez preuve de compréhension,
[Votre nom], [Votre grade].
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bounette

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MessageSujet: Re: Courriers & Dossier type    Courriers & Dossier type  Icon_minitimeMer 30 Sep 2009 - 8:42

Autres éléments :


Les captures d'écran

Message à envoyer aux personnes qui ont des difficultés pour réaliser des captures d'écran.

Citation :
Bonjour,

Voici comment faire pour réaliser une capture d'écran (ou screen), seule preuve valide. Suivez précisément chaque étape :

- une fois sur la page voulue (celle des "Evénements"), appuyer sur la touche 'impr écran' (ou 'print screen') de votre clavier.
- ouvrir 'Paint' et coller la capture que vous aurez faite.
- découper la partie qui vous intéresse. Cliquer sur la partie découpée et en faire un copier/coller vers un nouveau fichier 'paint'.
- redimensionner pour éviter qu'un blanc apparaisse.
- enregistrer sous dans 'mes documents'
- utiliser le site d'hébergement d'image 'Image shack' (il suffit de copier ça dans la recherche de votre navigateur pour y accéder).
- une fois ce site ouvert, cliquer sur 'Parcourir' afin de retrouver votre fichier de la capture d'écran.
- cliquer sur 'Host it'. Plusieurs lignes de liens apparaîtront.
- copier la DERNIERE ligne de lien, puis me l'envoyer par courrier.

J'espère avoir été clair, sinon n'hésitez pas à refaire appel à moi.

A bientôt,

[votre nom], [votre grade] .


Dépôt de plainte après médiation


Citation :
Montélimar, le XXXXXX
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour escroquerie.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


XXXXXX
XXXXX
de la prévôté de Montélimar


Dépôt de plainte sans médiation (pour fraude ou brigandage)


Citation :
Montélimar, le XXXXXX
Bonjour,


Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour XXXXX.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


XXXXXX
XXXX
de la prévôté de Montélimar


Accueil des étrangers au poste de guet


Citation :
Bonjour à vous et bienvenu en Lyonnais & Dauphiné,


Je me présente XXXX, XXXX de la prévôté de Montélimar.


Si je vous écris c’est parce que vous venez de pénétrer dans le Duché du Lyonnais & Dauphiné, à Montélimar.
Etant donné que vous êtes étranger en ces terres, il est de mon devoir de vous informer sur les lois et coutumes de notre belle province :


- Vous êtes soumis aux arrêtés municipaux de la ville en question, au même titre que tout citoyen.


- Si vous avez quelques marchandises à vendre, il vous faut demander au préalable l'autorisation de vente au maire de la ville visitée, soit XXXX.
Pour cela, il vous est enjoint de fournir la liste, la quantité ainsi les prix des biens à mettre en vente, et de vous conformer aux décisions du maire.


Je vous souhaite un excellent séjour en notre Duché ainsi que dans la ville de Montélimar.


Cordialement,


XXXX,
XXXXX
de la prévôté de Montélimar
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colombine d'Albon

colombine d'Albon


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MessageSujet: Dossiers type    Courriers & Dossier type  Icon_minitimeSam 3 Juil 2010 - 10:24

Dossier type


TITRE


Citation :
Ville /Infraction / Non du contrevenant / état du dossier en cour


Ville :

MO // pour Montélimar


Vocabulaire à mettre en titre :


[En médiation] => Dossier en cours de médiation

[A transmettre] => Dossier à remettre au procureur par le Prévôt

[Transmis] => Mis par le Prévôt signalant que le dossier est sur le bureau du procureur

[A classer] => A mettre dans les archives du poste de police de la ville.

[A archiver] => Lorsque le procès est terminé. On inscrit alors dans le dossier le verdict du juge.
Le lieutenant se charge ensuite (après un délai de 24 h) de déplacer le dossier en "Salle des archives".

[En procès] => Lorsque le dossier est instruit.

[Autres termes] => Tout dépend de l'évolution de l'enquête en cours


DOSSIER

Citation :
Date : (Mettre la date de l'infraction)
Accusé :[Mettre le nom du contrevenant]
Victime : [Mettre le nom de la victime]
Officier en charge : [Mettre votre nom ^^]



La fiche :

[Mettre la fiche du contrevenant]


Les faits :

(résumé du délit )


Preuves du délit :

( capture d'écran )


La loi :

( concernant l'infraction )


courrier :

(toute la correspondance sur l'affaire )


dépôt de plainte :

( en cas de médiation échoué , récidive ou brigandage )


Code:
[center][u][b]Date :[/b][/u] [b][color=red](Mettre la date de l'infraction)[/color][/b]
[u][b]Accusé :[/b][/u][color=red][b][Mettre le nom du contrevenant][/b][/color]
[u][b]Victime :[/b][/u] [color=red][b][Mettre le nom de la victime][/b][/color]
[u][b]Officier en charge :[/b][/u] [color=red][b][Mettre votre nom ^^][/b][/color][/center]



[b][u]La fiche [/u]:[/b]

[color=red][b][Mettre la fiche du contrevenant][/b][/color]


[b][u]Les faits[/u] :[/b]

[b][color=red](résumé du délit )[/color][/b]


[b][u]Preuves du délit[/u]  :[/b] 

[b][color=red]( capture d'écran )[/color][/b]


[b][u]La loi[/u] :[/b] 

[b][color=red]( concernant l'infraction )[/color][/b]


[b][u]courrier[/u] :[/b]

[b][color=red](toute la correspondance sur l'affaire )[/color][/b]


[b][u]dépôt de plainte[/u] :[/b]

[b][color=red]( en cas de médiation échoué , récidive ou brigandage )[/color][/b]


Dernière édition par colombine d'Albon le Sam 10 Juil 2010 - 8:20, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Courriers & Dossier type    Courriers & Dossier type  Icon_minitime

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