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 [Dossier type & différents courriers]

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AuteurMessage
colombine d'Albon

colombine d'Albon


Nombre de messages : 5819
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 25/10/2008

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MessageSujet: [Dossier type & différents courriers]   [Dossier type & différents courriers] Icon_minitimeSam 12 Mar 2011 - 15:35

DOSSIER TYPE


TITRE


Citation :
Ville /Infraction / Non du contrevenant / état du dossier en cour


Ville :

LY // pour Lyon


Vocabulaire à mettre en titre :


[En médiation] => Dossier en cours de médiation

[A transmettre] => Dossier à remettre au procureur par le Prévôt

[Transmis] => Mis par le Prévôt signalant que le dossier est sur le bureau du procureur

[A classer] => A mettre dans les archives du poste de police de la ville.

[A archiver] => Lorsque le procès est terminé. On inscrit alors dans le dossier le verdict du juge.
Le lieutenant se charge ensuite (après un délai de 24 h) de déplacer le dossier en "Salle des archives".

[En procès] => Lorsque le dossier est instruit.

[Autres termes] => Tout dépend de l'évolution de l'enquête en cours


DOSSIER

Citation :
Date : (Mettre la date de l'infraction)
Accusé :[Mettre le genre (Sieur ou Dame) et le nom du contrevenant]
Victime : [Mettre le genre (Sieur ou dame) et le nom de la victime]
Officier en charge : [Mettre votre nom ^^]



La fiche :

[Mettre la fiche du contrevenant]


Les faits :

(résumé du délit )


Preuves du délit :

( capture d'écran )


La loi :

( concernant l'infraction )


courrier :

(toute la correspondance sur l'affaire )


dépôt de plainte :

( en cas de médiation échoué , récidive ou brigandage )


Code:
[center][u][b]Date :[/b][/u]
[u][b]Accusé :[/b][/u]
[u][b]Victime :[/b][/u]
[u][b]Officier en charge :[/b][/u][/center]



[b][u]La fiche [/u]:[/b]



[b][u]Les faits[/u] :[/b]



[b][u]Preuves du délit[/u]  :[/b] 



[b][u]La loi[/u] :[/b] 



[b][u]courrier[/u] :[/b]



[b][u]dépôt de plainte[/u] :[/b]
 


Dernière édition par colombine d'Albon le Dim 13 Mar 2011 - 9:36, édité 2 fois
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colombine d'Albon

colombine d'Albon


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MessageSujet: Re: [Dossier type & différents courriers]   [Dossier type & différents courriers] Icon_minitimeSam 12 Mar 2011 - 16:03

COURRIERS


Citation :
Accueil des étrangers



Citation :
Bonjour à vous et bienvenu en Lyonnais & Dauphiné,


Je me présente XXXX, XXXX de la prévôté de Lyon.


Si je vous écris c’est parce que vous venez de pénétrer dans le Duché du Lyonnais & Dauphiné, à Lyon.
Etant donné que vous êtes étranger en ces terres, il est de mon devoir de vous informer sur les lois et coutumes de notre belle province :


- Vous êtes soumis aux arrêtés municipaux de la ville en question, au même titre que tout citoyen.


- Si vous avez quelques marchandises à vendre, il vous faut demander au préalable l'autorisation de vente au maire de la ville visitée, soit XXXX.
Pour cela, il vous est enjoint de fournir la liste, la quantité ainsi les prix des biens à mettre en vente, et de vous conformer aux décisions du maire.


Je vous souhaite un excellent séjour en notre Duché ainsi que dans la ville de Lyon.


Cordialement,


XXXX,
XXXXX
de la prévôté de Lyon

Citation :
Les Impôts

Courrier Type:

Citation :
Lyon, le [mettre la date]
Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le [Mettre la date] .

Selon l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

[Votre Nom], [Votre Grade].

Courrier Type pour personne en retraite:

Citation :
Lyon, le [mettre la date]
Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le [Mettre la date] .

Selon l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis sous 48 heures aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

[Votre Nom], [Votre Grade].

Courrier de rappel:
Citation :
Lyon, le [mettre la date]
Bonjour,


Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts, malgré ma précédente missive.

Je vous rappelle que vous êtes dans l'obligation de les payer, comme l'atteste la loi V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Je vous laisse encore 24h pour régler vos impôts, ensuite je me verrais dans l'obligation de transmettre votre dossier au tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis, je vous conseille et/ou d'agir en conséquence.

Cordialement,

[Votre Nom], [Votre Grade].

Citation :
Emplois

Offre d'embauche illégale :

Citation :
Lyon, le XXXX
Bonjour messire/dame[nom du contrevenant]


Vous venez de déposer ce jour, une offre d’embauche alors que cela est interdit le jour du Seigneur selon cette loi :


[V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif]


Je vous demande donc de retirer votre offre au plus vite.
(Pour modifier votre offre d’emploi : Ma propriété => Mon champ => Les offres d'emploi que vous avez déposées à la mairie => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).)


Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée.
Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps imparti des poursuites judiciaires pour esclavagisme seront lancées contre vous.


Cordialement,


[nom et grade].

Esclavagisme actif:

Citation :
Lyon, le XXXX
Bonjour messire/dame[nom du contrevenant]


Vous avez embauché le ]date], Sieur/Dame [nom de la victime] alors que cela est interdit le jour du Seigneur selon cette loi :


[V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif]


Je vous propose une médiation afin de réparer cette infraction qui est de travailler une journée à la mine.
Vous avez trois jours pour me faire parvenir la preuve que vous avez travaillé une journée à la mine (screen des évènements)
Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps imparti des poursuites judiciaires pour esclavagisme seront lancées contre vous.


Cordialement,


[nom et grade].

Esclavagisme passif:

Citation :
Lyon, le XXXX
Bonjour messire/dame[Nom de l'esclave],


Vous avez ce jour [date] répondu à une offre d'embauche alors que cela est interdit le jour du Seigneur selon cette loi :


[V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif]


Je vous informe qu'en cas de récidive vous serez condamné à la même peine que votre employeur.

Cordialement,


[Votre Nom], [Votre Grade]

Esclavagisme passif récidiviste:

Citation :
Lyon, le XXXX
Bonjour messire/dame (nom de l'esclave)


Pour la seconde fois, vous avez enfreint la loi en acceptant une offre d'emploi illégale.

Selon les termes de la précédente missive que vous avez reçu de la maréchaussée, vous êtes en devoir de réparer votre erreur en allant travailler une journée à la mine . Vous avez trois jours pour me fournir la preuve (screen de vos évènements) que vous vous êtes bien rendu à la mine.

La dissuasion de l'esclavagisme passe aussi par la lutte contre ceux qui acceptent d'être des esclaves et qui comme vous accepte des offres d'emplois illégales.
Il n'y aura pas de rappel à l'ordre, à la prochaine infraction, vous recevrez un avis de dépôt de plainte pour esclavagisme passif.


Cordialement,


[Votre Nom], [Votre Grade]

Citation :
Etat de Siège:


Courrier type :
Citation :
Bonjour,

Vous êtes actuellement en territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Étant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce, le Gouverneur [Nom du gouverneur], en Gargote Dauphinoise. (annonces du conseil ducal)

Étant donné que vous n'êtes pas citoyen du Lyonnais-Dauphiné, vous êtes prié de quitter le duché.

Puisque vous vous trouvez actuellement à Embrun, vous aurez pour se faire 5 jours.

En espérant que vous comprenez la situation et sachant que vous serez le bienvenu dans notre duché lorsque la situation sera meilleure. Le fait de déménager dans une ville du Duché pendant l'état de siège ne peut pas vous rendre citoyen Dauphinois.

Si d'aventure vous vous montriez réticent à l'idée de quitter le duché, vous pourriez risquer des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la Cour de Justice Dauphinoise.

En espérant que vous ferez preuve de compréhension,
[Votre nom], [Votre grade].


Courrier de rappel:
Citation :
Bonjour,

Le terme de l'échéance pour que vous quittiez les terres du Lyonnais Dauphiné arrive bientôt à son terme et vous n'avez toujours pas quitté nos terres.

Je vous demanderais donc de sortir du Lyonnais Dauphiné dans les plus brefs délais.

Je suis certain que vous comprenez la situation et sachez que vous serez le bienvenu dans notre duché lorsque la situation sera meilleure.

Si rien n'est fait d'ici demain, je me vois obligé de vous signaler que vous risquez des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la cour de justice dauphinoise.

En espérant que vous ferez preuve de compréhension,
[Votre nom], [Votre grade].

Citation :
Divers :


Les captures d'écran

Message à envoyer aux personnes qui ont des difficultés pour réaliser des captures d'écran.

Citation :
Bonjour,

Voici comment faire pour réaliser une capture d'écran (ou screen), seule preuve valide. Suivez précisément chaque étape :

- une fois sur la page voulue (celle des "Evénements"), appuyer sur la touche 'impr écran' (ou 'print screen') de votre clavier.
- ouvrir 'Paint' et coller la capture que vous aurez faite.
- découper la partie qui vous intéresse. Cliquer sur la partie découpée et en faire un copier/coller vers un nouveau fichier 'paint'.
- redimensionner pour éviter qu'un blanc apparaisse.
- enregistrer sous dans 'mes documents'
- utiliser le site d'hébergement d'image 'Image shack' (il suffit de copier ça dans la recherche de votre navigateur pour y accéder).
- une fois ce site ouvert, cliquer sur 'Parcourir' afin de retrouver votre fichier de la capture d'écran.
- cliquer sur 'Host it'. Plusieurs lignes de liens apparaîtront.
- copier la DERNIERE ligne de lien, puis me l'envoyer par courrier.

J'espère avoir été clair, sinon n'hésitez pas à refaire appel à moi.

A bientôt,

[votre nom], [votre grade] .


Dépôt de plainte après médiation


Citation :
Lyon, le XXXXXX
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour XXXX.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


XXXXXX
XXXXX
de la prévôté de Lyon


Dépôt de plainte sans médiation (pour fraude ou brigandage et récidive)


Citation :
Lyon, le XXXXXX
Bonjour,


Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour XXXXX.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


XXXXXX
XXXX
de la prévôté de Lyon
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