DI /E09/ TAOP - Lilith. (Sans suite)

Citation :

Accusé: Dame Lilith.
Victime: Sire G_de_B
Officier en charge: Somica, sergent

La fiche:

Citation :

Les faits:

Citation :: Le 5 mai 1458, Dame Lilith. a agressé Sire G_de_B, comme le montre la/les preuve(s) ci-dessous.

La preuve:

Citation :

La loi:

Citation :: IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Un courrier de dépôt de plainte lui a été envoyé:

Citation :: Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour trouble a l'ordre public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Somica, sergente.

Transmis

Sujet: Re: DI /E09/ TAOP - Lilith. (Sans suite) Mar 9 Nov 2010 - 23:46

Bon, je n'ai trouvé aucune trace de ce dossier et quoi qu'il en soit, je ne peux plus le transmettre à nouveau, il y a prescription.
A classer et archiver sans suite donc.

» LY /**/ TAOP - Elisa_ristori [Sans Suite]
» VA /**/ TAOP - Elise [Sans suite]
» LY /**/ TAOP - Zyrus. [Sans Suite]
» DI/***/TAOP - Moilebandit [Sans suite]
» VI /**/ TAOP - Salianna [Sans Suite]