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 DI /E09/ TAOP - Lilith. (Sans suite)

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3 participants
AuteurMessage
somica

somica


Nombre de messages : 5916
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 04/08/2009

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MessageSujet: DI /E09/ TAOP - Lilith. (Sans suite)   DI /E09/ TAOP - Lilith. (Sans suite) Icon_minitimeSam 8 Mai 2010 - 12:22

Citation :

Accusé: Dame Lilith.
Victime: Sire G_de_B
Officier en charge: Somica, sergent


La fiche:
Citation :

DI /E09/ TAOP - Lilith. (Sans suite) Lili11


Les faits:
Citation :

Le 5 mai 1458, Dame Lilith. a agressé Sire G_de_B, comme le montre la/les preuve(s) ci-dessous.

La preuve:

Citation :
DI /E09/ TAOP - Lilith. (Sans suite) Racket11

La loi:

Citation :
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.


Un courrier de dépôt de plainte lui a été envoyé:
Citation :

Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour trouble a l'ordre public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Somica, sergente.
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AyorLeo

AyorLeo


Nombre de messages : 1244
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 10/10/2008

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MessageSujet: Re: DI /E09/ TAOP - Lilith. (Sans suite)   DI /E09/ TAOP - Lilith. (Sans suite) Icon_minitimeDim 9 Mai 2010 - 23:56

Transmis
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Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

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MessageSujet: Re: DI /E09/ TAOP - Lilith. (Sans suite)   DI /E09/ TAOP - Lilith. (Sans suite) Icon_minitimeMar 9 Nov 2010 - 23:46

Bon, je n'ai trouvé aucune trace de ce dossier et quoi qu'il en soit, je ne peux plus le transmettre à nouveau, il y a prescription.
A classer et archiver sans suite donc.
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MessageSujet: Re: DI /E09/ TAOP - Lilith. (Sans suite)   DI /E09/ TAOP - Lilith. (Sans suite) Icon_minitime

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DI /E09/ TAOP - Lilith. (Sans suite)
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