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 Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.

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thegoldendragon

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MessageSujet: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitimeJeu 15 Juil 2010 - 22:23

Voici un ancien traité que l'on avait signé avec le comté de Provence. Hazram a très justement souligné qu'étant devenu le MAO, ce traité est certainement de facto rendu caduque. Je viens chercher confirmation afin que les choses soient clarifiées.
Caduque ou non ?

Citation :
Traité d'Alliance et de Coopération

Dans leur sagesse toute-puissante et dans leur volonté de lutte contre les injustices et de sauvegarde de la paix, le Comte de Provence Kermit et le Gouverneur Wulfen du Lyonnais-Dauphiné ont choisi d'établir entre leurs provinces l'alliance qui suit, rédigée par leur représentant respectif, Remi de Hasbourg, Chancelier de Provence et Alynerion, Vice Chambellan du Lyonnais-Dauphiné.

Article I

1. Le Comte de Provence reconnaît n'avoir aucune légitime souveraineté sur le Duché du Lyonnais-Dauphiné.

2. Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné reconnaît n'avoir aucune légitime souveraineté sur le Comté de Provence.


Article II

1. Le Comte de Provence reconnaît l'unité et l'intégrité du Duché du Lyonnais-Dauphiné et s'engage au nom de son Comté à respecter et garantir la sauvegarde desdites intégrité et unité.

2. Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné reconnaît l'unité et l'intégrité du Comté de Provence et s'engage au nom de son Duché à respecter et garantir la sauvegarde desdites intégrité et unité.


Article III

1. En vertu de l'article II-1 du présent traité, le Comte de Provence s'engage, au nom de son Comté, à respecter en temps de paix les frontières du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

2. En vertu de l'article II-2 du présent traité, le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné s'engage, au nom de son Duché, à respecter en temps de paix les frontières du Comté de Provence.

3. En cas de poursuites de brigands ou bandits de grands chemins, des troupes sont autorisées à poursuivre les malfaiteurs par delà la ligne de frontière.

La province poursuivante doit immédiatement prévenir l'autre partie contractante, voir avant le franchissement si cela est possible.

L'autre province signataire s'engage à mettre tout en oeuvre pour bloquer les malfaiteurs.

Si l'avertissement n'est pas effectué, une pénalité de 500 écus sera appliquée.

4. Le groupe pénétrant l'autre province se doit de ne pas abuser de l'hospitalité ni des marchés de celle-ci et de respecter les lois, us et coutumes de cette province.

5. La partie ayant pénétré sur le territoire de l'autre ne doit pas abuser de la concession accordée par celle-ci, et s'engage à se retirer dès l'arrestation desdits individus, ou à la demande formelle de l'autre partie.


Article IV

1. Dès l'instant où un tiers duché ou comté, ou toute autre organisation militaire ou criminelle, agresse par les armes l'une des provinces signataires du présent traité, le Duc ou Gouverneur de cette province peut s'il le souhaite faire appel au soutien militaire, logistique ou matériel, de l'autre province signataire du présent traité.

2. La province mandée est dans l'obligation de répondre à l'appel et se doit, de part le présent traité et l'amitié unissant leurs deux peuples de réagir au plus tôt et offrir tout le soutien réclamé, au mieux de ses possibilités effectives.

3. Les alinéas 1. et 2. de l'article III du présent traité perdent alors tout effet.

4. Dans le cas où une des deux provinces signataires aurait ratifié un traité dont les termes sont identiques au présent article, avec un autre duché ou comté, l’autre cocontractant se doit de rester neutre si une guerre venait à éclater entre ses deux alliés.


Article V

Le présent traité réaffirme et proroge le traité de coopération judiciaire déjà ratifié.


Article VI

1. Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.

2. En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans le maximum des moyens disponibles.
3. En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.
Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider le Duché en difficulté.
L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.

4. Les Marchands Ambulants des deux provinces sont autorisés à se déplacer librement sur les terres de celles-ci. Aucune taxe ne pourra leur être réclamée.
Les Commissaires au Commerce se devront d'être en relation constante afin de réguler les activités desdits Marchands.

5. La sécurité des Marchands mandatés par les deux provinces devra être assurée au mieux par les forces militaires et de police des parties signataires.

6. La fermeture des frontières ne saurait être opposée à la libre circulation des Marchands ou personnes dûment mandatés par les provinces signataires.

7. Les Citoyens résidants des provinces signataires peuvent circuler librement entre les celles-ci, à la condition expresse qu'ils n'aient pas de casier judiciaire, que les frontières ne soient pas fermées, qu'ils ne s'agissent pas de soldats ou de mercenaires en exercice seuls ou en réunion.


Article VII

1. Les activités festives, culturelles, aristotéliciennes seront favorisées par les provinces signataires afin de contribuer au bien être des peuples du Comté de Provence et du Lyonnais-Dauphiné.

2. Les commissions oeuvrant dans ces objectifs verront leur travail de collaboration facilité et le Comté de Provence et le Duché du Lyonnais-Dauphiné s'engagent à mettre tout en oeuvre pour faciliter leurs oeuvres.


Article VIII

1. Le Comte de Provence souhaitant rompre le présent traité en temps de paix devra faire parvenir au Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné une notification de rupture écrite et datée. La rupture prendra effet après sept (7) jours.

2. Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné souhaitant rompre le présent traité en temps de paix devra faire parvenir au Comte de Provence une notification de rupture écrite et datée. La rupture prendra effet après sept (7) jours.

3. Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.

4. Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles.

5. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent être décidées.

6. Le présent traité ne saurait être rompu par aucune des parties en temps de guerre.

7. Le présent traité est bilatéral et ne saurait intégrer par la suite de nouveaux signataires.

8. La signature de traités futurs devra s'efforcer de ne pas remettre en cause celui présent. A défaut, le respect de la hiérarchie dans l'implication entre les différents comtés/duchés sera maintenu comme suit, du plus faible au plus fort :

Pas de traités connus
Traité de Non Agression
Traité de Paix
Traité Concorde
Traité d'Alliance

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties suivant les modalités définies par celui-ci. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé par Anthony de Massigny, dit le Wulfen, Gouverneur du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Sceauurbs15sb

Alynerion de Fontager, Chambellan.

Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Sceauurbs31yx

Signé par Kermit, Comte de Provence.

En le Château d'Aix le 15 septembre de l'an de Grâce Quatorze Cent Cinquante Quatre.
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Hazram

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MessageSujet: Re: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitimeJeu 15 Juil 2010 - 23:42

J'aimerais surtout savoir si Pénélope a confirmé que nous reconnaissions le traité comme valide.

Si c'est le cas, je serais d'avis de le démentir. Si ce ne l'est pas, gardons le silence.
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitimeVen 16 Juil 2010 - 9:04

C'est un débat qui n'est pas nouveau en fait. Je l'avais aussi soulevé il y a quelque temps. Techniquement, ce traité n'a pas été signé avec le MAO ou un quelconque "Etat" mais avec une province. Le Comté de Provence. Qu'elle soit au sein du SRING, indépendante ou sous la coupe du MAO elle reste la Provence. Seulement, j'ai toujours été d'avis d'oublier qu'on avait ce traité... J'étais même d'avis de la dénoncer mais le Chancelier Sagaben a toujours tenu à ce que nous gardions de bonnes relations avec le Provence. Nous pouvons toujours relancer ce débat, mais attendons qu'il revienne de retraite dans ce cas.
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thegoldendragon

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MessageSujet: Re: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitimeVen 16 Juil 2010 - 11:22

Pas de problème pour moi, c'est juste que la question a été posée et je voulais savoir ce qu'il en était.
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Hazram

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MessageSujet: Re: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitimeDim 18 Juil 2010 - 23:17

Finalement, qu'avait répondu Pénélope?
Remettre a plus tard, je veux bien, mais autant connaitre la situation dans laquelle on se trouve.
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thegoldendragon

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MessageSujet: Re: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitimeLun 19 Juil 2010 - 22:04

Rien. M'en occupe demain.
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitimeSam 24 Juil 2010 - 9:35

De mémoire, rien n'a jamais été clarifié.

J'aimerais refaire un tour d'horizon en Provence pour voir comment les choses ont évolué depuis la fin de la guerre. Nous n'y avons pas participé. J'ai toujours voulu garder de bonnes relations avec la Provence pour ne pas ouvrir un front hostile. Je développerai plus tard une idée qui me vient et qui éviterait de nous laisser en porte-à-faux comme ce traité que nous n'avons d'ailleurs jamais honoré.
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Hazram

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MessageSujet: Re: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitimeLun 26 Juil 2010 - 20:45

J'ai eut discussion avec le Père Yueel, qui était a l'époque de notre discussion Intendant au Commerce Provencal. Celui ci m'a indiqué avoir œuvré a refréner les envies de rapine de certains individus a l'encontre de notre contrée.

Nous aurions été accusés par ces pillards de coupable complicité avec l'envahisseur Francoys, et aurions mérité le même sort que nos voisins soumis a la pression brigande.

Cette discussion date toutefois d'un mois déjà, et la chose aurait pu être utilisée pour susciter notre sympathie auprès d'un "ami" du Dauphiné, défendant nos interets en son conseil et sa compagnie.
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitimeMar 27 Juil 2010 - 10:33

Je pense en effet, comme messire Hazram, que notre politique de toujours à l'égard de la Provence nous a permis d'y avoir quelques amis avec des conséquences bénéfiques.
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tenshikuroi

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MessageSujet: Re: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitimeMar 27 Juil 2010 - 11:18

Rester ami c'est une chose, maintenir une alliance en est une autre. Surtout une alliance qui n'a jamais été honoré et que, objectivement, nous ne comptons pas honorer.
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitimeMar 27 Juil 2010 - 12:00

Je pense que la Provence est également bien consciente que notre traité ne vaut rien. Je vais essayer de trouver une solution pour maintenir l'amitié Delphino-provençale, tout en sauvant les apparences.
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Hazram

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MessageSujet: Re: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitimeMar 27 Juil 2010 - 18:25

Je soulignais surtout que certains provençaux nous jugeait en partie complice de l'invasion.
J'ai toujours été pour une plus grande franchise et honnêteté dans nos relations diplomatiques, aussi j'estime qu'il serait plus droit et honorable d'annoncer que notre alliance fût conclue avec la Provence, vassale de l'Empereur et légitimée par le vote de ses habitants (ce qui indique que notre alliance ne peut pas être revendiquée par les loyalistes provençaux) et ne concerne donc pas la Provence libre tant qu'ils ne reviennent pas dans le giron impérial.

J'aimerais en outre que vous nous reexposiez ,S'il vous sied Chancelier, les raisons de la non reconnaissance Provencale ainsi que les sanctions prenables de manière réaliste par notre bon roi s'il en prenait note.
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitimeMar 27 Juil 2010 - 21:45

Aucune sanction n'est possible, tout simplement parce que la hérauderie à autre chose à faire que de parcourir tous les traités signés par les provinces. Nous n'aurions de toute façon pas pu nous opposer au Roy car les traités ratifiés par lui-même ont la prééminence sur ceux que le Conseil ducal ratifie.

Quand vous parlez de la non-reconnaissance provençale, vous parlez dans quel sens?
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Hazram

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MessageSujet: Re: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitimeMar 27 Juil 2010 - 23:08

Nous ne reconnaissons pas formellement l'autorité du MAO sur la Provence, si je ne me trompe pas, c'est de ça dont je parle.
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MessageSujet: Re: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitimeMar 27 Juil 2010 - 23:45

Oui, et je suis d'accord avec Hazram sur ce point. Amitié avec la Provence, en tant que province, pourquoi pas, mais conserver une alliance me parait dangereux et relativement malhonnête puisque nous ne l'honorerons jamais tant qu'elle ne sera pas terre impériale à nouveau. Enfin j'espère en tout cas.
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Walan

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MessageSujet: Re: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitimeMer 28 Juil 2010 - 16:51

C'est pourtant grosso modo ce qu'on a fait durant la guerre récente.
Nos rapports avec eux ont fait que nous avons décidé de ne pas envoyer de troupes au côté des fleurdelysés.
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MessageSujet: Re: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitimeMer 28 Juil 2010 - 16:55

Y'a aussi le fait qu'on pressentait une grosse gamelle de la part d'Armoria aussi... et qu'on ne voulait pas faire partie du naufrage.
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitimeMer 28 Juil 2010 - 17:48

Et que les arguments avancés par les fleurdelysés pour entrer en Provence étaient pour beaucoup absurdes... Et les conséquences dramatiques.
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MessageSujet: Re: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitimeMer 4 Aoû 2010 - 11:48

Nous sommes sans doute tombés d'accord pour annuler le traité. J'attends une réponse du vice-chancelier pour concrétiser par une déclaration.

Je tiens à noter au Conseil que la chancelière, acquise à nos causes, a démissionné (acte dans les nouvelles d'ailleurs). Que c'est sans doute l'ancienne marquise Ledzeppelin qui lui succèdera.
Que l'actuel vice-chancelier semble être un félon. Je ralentis donc un maximum les choses avec lui. (informations données par DuchesseSherry et, semble-t-il, partagée par le Conseil marquisal qui attendrait d'avoir des preuves).
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MessageSujet: Re: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitimeMer 4 Aoû 2010 - 11:53

Un félon à la Chancellerie... Une ancienne Marquise pour le remplacer alors que nous ne reconnaissons pas le MAO... et bien, au moins, la Provence ne ressemble vraiment à aucune autre province Razz
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitimeMer 4 Aoû 2010 - 12:54

Discrétion sur l'info, hein Wink
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MessageSujet: Re: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitimeJeu 12 Aoû 2010 - 19:36

Je suis en train de m'arranger sur un texte avec le vice-chancelier. J'attends le nouveau Conseil pour signer après, je suppose...
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitimeSam 4 Sep 2010 - 11:17

Nous avions élaborer un texte très simple avec l'ancien vice-chancelier de Provence. Celui-ci évite toute prise de position implicite ou tacite malheureuse, d'où la brieveté du texte.

Ceci vous conviendrait-il?

Citation :
A tous cieux qui ces présentes lestres verront et orront, Salut et Paix!

Nous ... Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné et ... Marquise des Alpes Occidentales et ... Comte de Provence, sçavoir faisons,

Que nous reconnaissons officiellement et solennellement le traité signé entre nos deux provinces par Sa Grasce Anthony de Massigny, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, et Sa Grandeur Kermit, Comte de Provence, le quinzième jour du mois de septembre quatorze cent cinquante-quatre, comme caduc,

Que cela est fait dans le respect des deux parties et sous la bonne garde d'Aristote,

Faict à ... le ...
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitimeSam 4 Sep 2010 - 14:09

A première vue cela me convient.
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Kernos

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MessageSujet: Re: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitimeSam 4 Sep 2010 - 14:23

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MessageSujet: Re: Traité d'alliance et de coopération avec la Provence.   Traité d'alliance et de coopération avec la Provence. Icon_minitime

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