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 VA// TAOP Myshas [17/09/1458] A classer sans suite

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4 participants
AuteurMessage
colombine d'Albon

colombine d'Albon


Nombre de messages : 5819
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 25/10/2008

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MessageSujet: VA// TAOP Myshas [17/09/1458] A classer sans suite   VA// TAOP Myshas [17/09/1458] A classer sans suite Icon_minitimeVen 17 Sep 2010 - 12:02

Citation :
Date: le 14 Septembre 1458
Accusé:Myshas
Victime: Mairie de Valence
Officier en charge: Musartine


La fiche:

Citation :
VA// TAOP Myshas [17/09/1458] A classer sans suite Fiche_16

Les faits:

Le 14 Septembre 1458, Messire Myshas a mis en vente des fruits sur le marché de Valence, sans autorisation de la mairie


Preuves du délit :

VA// TAOP Myshas [17/09/1458] A classer sans suite Fruits12

VA// TAOP Myshas [17/09/1458] A classer sans suite Preuve15


La loi

Citation :
V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.



courrier::

Citation :
Bonjour Myshas,

Je vous ai acheté :
https://i.servimg.com/u/f22/14/92/19/08/preuve14.jpg

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour trouble à l'ordre publique (TAOP) car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Valence.
Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez 5 fruits au même prix (10 écus) et vous retirez du marché toutes vos autres marchandises non autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation.
Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour TAOP.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Bien à vous,
Musartine, Sergent.

Citation :
Expéditeur : Myshas
Date d'envoi : 15/09/2010 - 01:01:08
Titre : Re: lettre de médiation
Bonsoir dame Musatine !

Mais je me suis mis en route tot dans la journée et donc plus accés au marcher..

Je serais dans la ville de Montel demain !

Voila, j'ai pas pu racheter les fruits comme convenue.

Je vous souhaite un agréable soirée et tant pis pour le procès je ferais plus attention la prochaine fois !

Myshas


dépôt de plainte

Citation :
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Trouble à l'Ordre Public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Musartine, Sergent de Valence.

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dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

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MessageSujet: Re: VA// TAOP Myshas [17/09/1458] A classer sans suite   VA// TAOP Myshas [17/09/1458] A classer sans suite Icon_minitimeVen 17 Sep 2010 - 12:34

Citation :
En ce jour du 17 Septembre 1458, comparait devant la cour de justice du Lyonnais Dauphine, sous l’autorité du juge Kernos De Rouvray, le sieur Myshas

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné l’ inculpons pour Trouble à l’Ordre public


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757


Vous êtes accusé d'avoir mis en vente illégalement sur le marché de Valence , le 14 Septembre 1458, des fruits a 10 ecus sans autorisation préalable du maire comme l’exige l’article de loi suivant :


V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre
https://i.servimg.com/u/f22/14/92/19/08/fruits12.jpg
https://i.servimg.com/u/f22/14/92/19/08/preuve15.jpg

Nous vous demandons donc d’en rendre compte devant cette cour

La parole est à la défense

l'accusation appelle Musartine
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Sacha

Sacha


Nombre de messages : 254
Localisation IG : briançon
Date d'inscription : 15/01/2010

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MessageSujet: Re: VA// TAOP Myshas [17/09/1458] A classer sans suite   VA// TAOP Myshas [17/09/1458] A classer sans suite Icon_minitimeVen 17 Sep 2010 - 13:32

Il n'est plus dans le dauphiné
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l'oiselier
Archevêque
l'oiselier


Nombre de messages : 1376
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 13/10/2009

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MessageSujet: Re: VA// TAOP Myshas [17/09/1458] A classer sans suite   VA// TAOP Myshas [17/09/1458] A classer sans suite Icon_minitimeSam 30 Oct 2010 - 23:01

Citation :
Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.
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MessageSujet: Re: VA// TAOP Myshas [17/09/1458] A classer sans suite   VA// TAOP Myshas [17/09/1458] A classer sans suite Icon_minitime

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