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 Medecis - TAOP/ brigandage// [Prescription, à classer sans suite]

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vanesfagg

vanesfagg


Nombre de messages : 4094
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 26/02/2009

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MessageSujet: Medecis - TAOP/ brigandage// [Prescription, à classer sans suite]   Medecis - TAOP/ brigandage// [Prescription, à classer sans suite] Icon_minitimeMar 10 Juil 2012 - 20:09

Citation :
Date : 10 juillet 1460
Accusé : Messire Medecis
Victime : Dame Lagon_bleue
Officier en charge : Néant

La fiche :

[img][/img]


Les faits

Citation :
Dans les nuits du 4 au 5 juillet 1460, Messire Medecis aurait racketté Dame Lagon_bleue entre Montbrisson et Lyon sur le lieu dit de Sainte Foy, lieu sous juridiction Dauphinoise.


Preuves :

https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/14/tfra20ftmp.jpg/


Plainte de la victime :

Citation :
Expéditeur : Lagon_bleue
Date d'envoi : 07/07/2012 - 08:25:55
Titre : Re: Brigandage

Bonjour

Hier soir , je vous ai répondu trés brièvement, étant juste venue éteindre l'ordi pour la nuit (HRP...)
Celà c'est donc passé entre Montbrisson et Lyon
Mon agresseur sous des couverts d'honnête tavernier de Montbrisson est un vulgaire brigand
J'étais partie depuis 1 mois et demi environ avec un groupe savoyard, à la recherche de produits de luxe et notre périple touchait à sa fin qd (HRP... de violents orages le 04/07 m'ont privée de toute électricté et donc de pc...) je me suis retrouvée seule..le groupe n'étant pas au courant de ma mésaventure a continué. De plus, il restait 3 jours de route..
L'erreur que j'ai faite ,est que, n'ayant pas pu me nourrir, j'ai perdu des points...surtout un de force..
Je me suis retrouvée avec 254 points..(j'avais 255 en tout..) et mon agresseur m'a battue à cause de ce ridicule point! Il est niveau 1 et moi 3....Mais n'ayant pas de viande ds mon inventaire, je me suis dit que je ne risquais pas gd chose...erreur fatale!!
J'avais une valeur marchande de plus de 4000 écus sur moi...La belle affaire qu'il a faite! Il a du en être surpris et surtout ravi...Et moi désespérée! Jetée en prison pour vagabondage, n'ayant pas le moindre écu pour payer la nuit à l'hotel!
J'ai d'abord pensé laisser finir d'agoniser mon personnage..et puis la rage m'a pris contre ce brigand et j'ai écrit au juge et hier au nouveau maire puisque maire il y a maintenant!
Je vous fait un CC du screen
J'espère qu'il n'est pas trop tard pour le retrouver..Je compte sur vous
Merci d'avance

Avec tout mon respect

Lagon

La loi :

Citation :
IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Courrier à l'accusé :

Citation :
Bonjour Messire Medecis,

Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous. Vous êtes accusé d'avoir brigandé Dame Lagon_bleue dans la nuit du 4 au 5 juillet. Vous serez amené à comparaitre devant la justice Dauphinoise pour trouble à l'ordre public.
Une convocation au tribunal vous sera envoyé dans peu de temps, je vous conseille de vous y rendre afin d'y plaider votre cas.

Cordialement,

Vanesfagg Gardenia
Procureur du Lyonnais dauphiné
Fait à Lyon le 10 juillet 1460.
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vanesfagg

vanesfagg


Nombre de messages : 4094
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Date d'inscription : 26/02/2009

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MessageSujet: Re: Medecis - TAOP/ brigandage// [Prescription, à classer sans suite]   Medecis - TAOP/ brigandage// [Prescription, à classer sans suite] Icon_minitimeMar 24 Juil 2012 - 19:12

Citation :
Expéditeur : Lagon_bleue
Date d'envoi : 24/07/1460 - 12:52:08
Titre : : Brigandage

un petit coucou hrp de vacances...
ou en est ma plainte?
j ai regardé ds les affaires en cours et n ai rien vu la concernant...Bad(
au plaisir de vous lire
lagon en vacances Smile

Citation :
Bonjour,

Je ne vous ai pas oublié malheureusement votre agresseur se trouve en Bourbonnais-Auvergne et il s'agit d'un duché avec lequel nous n'avons pas de coopération judiciaire. Mais ne vous en faite pas je surveille et dès qu'il revient en LD ou dans un Duché avec lequel nous avons une CJ il sera mis en procès

Cordialement

Vanesfagg Gardenia
Procureur du Lyonnais Dauphiné
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Maryane.

Maryane.


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MessageSujet: Re: Medecis - TAOP/ brigandage// [Prescription, à classer sans suite]   Medecis - TAOP/ brigandage// [Prescription, à classer sans suite] Icon_minitimeJeu 30 Aoû 2012 - 19:10

Citation :
Expéditeur : Lagon_bleue
Date d'envoi : 30/08/1460 - 14:03:18
Titre : racket
Bonjour
J'aimerais savoir ou en est ma plainte contre Medecis qui m'a agressée dans la nuit du 05/07..
J'ai contacté l'ancien procureur..ou juge , qui m'a dit de vous écrire
Merci de me tenir au courant
Bien à vous
Lagon

Citation :
Bonsoir,

Nous surveillons de près votre agresseur mais il se trouve malheureusement encore en Bourbonnais-Auvergne.

Respectueusement,

Maryane Guerrero,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.
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Amalric chilperic

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MessageSujet: Re: Medecis - TAOP/ brigandage// [Prescription, à classer sans suite]   Medecis - TAOP/ brigandage// [Prescription, à classer sans suite] Icon_minitimeMer 10 Oct 2012 - 21:33

Idem, le dossier stagne apparemment, je classe ?
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MessageSujet: Re: Medecis - TAOP/ brigandage// [Prescription, à classer sans suite]   Medecis - TAOP/ brigandage// [Prescription, à classer sans suite] Icon_minitimeMer 10 Oct 2012 - 23:37

Citation :
Je ne vous conseillerai pas le classement car ce dossier est en attente.
Il faut surveiller les déplacements de l'accusé jusqu'à ce que ses deux pieds soient sur un duché avec lequel nous avons une coopération judiciaire, soient sur les terres lyonnaises-dauphinoises.

Les faits remontent à la nuit du 4 au 5 juillet 1460. Donc si la situation perdure, ce n'est que le 4 janvier 1461 que ce dossier pourra être classé sans suite.
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Amalric chilperic

Amalric chilperic


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MessageSujet: Re: Medecis - TAOP/ brigandage// [Prescription, à classer sans suite]   Medecis - TAOP/ brigandage// [Prescription, à classer sans suite] Icon_minitimeJeu 11 Oct 2012 - 22:56

Le prévenu en question est à Montbrisson, or, d'après notre traité d'alliance avec le Bourbonnais-Auvergne :

Citation :
Article 4 – De la coopération judiciaire

Les provinces signataires s'engagent à coopérer judiciairement afin de lutter contre le brigandage et tous les délits commis sur leurs territoires mutuels, la procédure exacte faisant l'objet d'un accord séparé.

Alors certes, cet accord séparé sur la procédure exacte n'existe pas, néanmoins l'engagement à coopérer judiciairement est bien inscrit, je contacte donc le procureur du Bourbonnais.
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Amalric chilperic

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MessageSujet: Re: Medecis - TAOP/ brigandage// [Prescription, à classer sans suite]   Medecis - TAOP/ brigandage// [Prescription, à classer sans suite] Icon_minitimeJeu 11 Oct 2012 - 23:04

Envoyé à Pascale. :

Citation :
Bonjour madame,

Je me présente, Amalric Chilperic de Brocéliande, procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Je vous écris ce jour à propos d'un dossier que j'ai à traiter, et qui concerne un ressortissant de votre Duché, qui se trouve sur vos terres, et que je ne peux donc directement poursuivre.

Or, il me semble qu'il existe un traité d'alliance entre nos deux duchés, qui spécifie :

"Article 4 – De la coopération judiciaire

Les provinces signataires s'engagent à coopérer judiciairement afin de lutter contre le brigandage et tous les délits commis sur leurs territoires mutuels, la procédure exacte faisant l'objet d'un accord séparé."

Je n'ai pas trouvé de trace par contre de l'accord séparé concernant la procédure exacte, mais malgré cela, l'engagement de coopération judiciaire est bien présent, et j'aimerais donc le mettre en oeuvre. A nous d'en définir les modalités sauf si vous connaissez une procédure définie entre nos deux duchés qui m'aurait échappé.

Cordialement,
Amalric Chilpéric de Brocéliande.
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Amalric chilperic

Amalric chilperic


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MessageSujet: Re: Medecis - TAOP/ brigandage// [Prescription, à classer sans suite]   Medecis - TAOP/ brigandage// [Prescription, à classer sans suite] Icon_minitimeVen 12 Oct 2012 - 21:18

Citation :
Bonjour,

Pour les coop judiciaires nous procédons ainsi en BA :

Nous recevons le dossier du suspect avec preuves et témoignages.
Suivant le cas , nous nous autorisons à ne pas prendre l affaire.
Si nous l acceptons, nous nous chargeons de la mise en procès , du réquisitoire et du jugement selon vos lois ou coutumiers que vous nous aurez fait parvenir dans votre dossier.

Nous prenons en compte essentiellement les cas de brigandages, trahison et haute trahison.

Nous vous faisons parvenir les minutes au fur et à mesure de l avancement du procès et prendrons en compte bien entendu vos remarques.

J attend donc de vos nouvelles,

Cordialement

Pascale.
Procureur du BA.
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MessageSujet: Re: Medecis - TAOP/ brigandage// [Prescription, à classer sans suite]   Medecis - TAOP/ brigandage// [Prescription, à classer sans suite] Icon_minitimeDim 14 Oct 2012 - 21:25

Bonsoir

Vous avez eu connaissance du problème relatif à la CJ du BA.
Nous leur donnons uniquement le nom de l'accusé et ce sont eux qui font l'acte d'accusation, le réquisitoire et le jugement.
Ce qui est contraire à la façon de faire du LD.
Ka_devirieux avait eu une discussion houleuse à l'époque avec leur chancelier. J'ai fait part du problème à Sa Magnificience Seigneurie Argael Devirieux quand il était encore à la diplomatie. Depuis, je ne sais pas si Nynaève a repris le relais pour régler cette affaire ou non.
Toujours est-il que vous trouverez trace des discussions au pôle diplomatique du Conseil Ducal.
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Maryane.

Maryane.


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MessageSujet: Re: Medecis - TAOP/ brigandage// [Prescription, à classer sans suite]   Medecis - TAOP/ brigandage// [Prescription, à classer sans suite] Icon_minitimeDim 14 Oct 2012 - 21:58

Je vais voir avec Nyna ce qu'il en est.
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MessageSujet: Re: Medecis - TAOP/ brigandage// [Prescription, à classer sans suite]   Medecis - TAOP/ brigandage// [Prescription, à classer sans suite] Icon_minitimeLun 11 Fév 2013 - 18:52

Prescription, à classer sans suite.
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MessageSujet: Re: Medecis - TAOP/ brigandage// [Prescription, à classer sans suite]   Medecis - TAOP/ brigandage// [Prescription, à classer sans suite] Icon_minitime

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