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 Réforme des CJ

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Maximien
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Sagaben

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MessageSujet: Réforme des CJ   Réforme des CJ Icon_minitimeSam 18 Sep 2010 - 21:19

Je me demande dans quelle mesure, une commission spéciale d'expert ne devrait pas être nommée pour définir une base pour les futures CJ si on décide de les redessiner. Le travail ne doit pas forcément prendre trois plombes mais quelques experts judiciaires et diplomatiques voire politiques pour voir ce qu'il y a lieu de faire.

Qu'en dites- vous?
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Kernos

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MessageSujet: Re: Réforme des CJ   Réforme des CJ Icon_minitimeDim 19 Sep 2010 - 21:56

Pour ma part, je n'y vois pas d'inconvénient, et en terme d'expert judiciaire je pense en premier lieu à notre procureur adjoint Dame Isabeau qui a une longue connaissance de l'application des CJ. Pour ce qui est des experts "politiques", le Conseil Ducal devra de toute manière donner son approbation donc seront forcément présent à ce genre de discussion, quand aux diplomates... mmm... j'avoue qu'en dehors du Chancelier et des Grands Ambassadeurs, je ne vois pas qui pourrait donner les bases diplomatiques et nous renseigner le mieux sur les pratiques provinciales sur les CJ.
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Réforme des CJ   Réforme des CJ Icon_minitimeDim 19 Sep 2010 - 22:15

De mon côté, je donnerais bien la main à Tenshi et à Phelim.
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Milyena

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MessageSujet: Re: Réforme des CJ   Réforme des CJ Icon_minitimeMer 22 Sep 2010 - 1:19

Thenshi et Phelim me paraissent en effet convenir le mieux.
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Maximien

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MessageSujet: Re: Réforme des CJ   Réforme des CJ Icon_minitimeMer 22 Sep 2010 - 6:27

oui, a moi aussi :)
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Réforme des CJ   Réforme des CJ Icon_minitimeMer 22 Sep 2010 - 10:40

D'un point de vue purement objectif, je dirais Phelim (que j'adore en homme de loi Embarassed )
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Réforme des CJ   Réforme des CJ Icon_minitimeMer 22 Sep 2010 - 13:21

Vous diriez Phelim pour?
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Réforme des CJ   Réforme des CJ Icon_minitimeMer 22 Sep 2010 - 13:40

Comment ça, pour? Et bien parce que j'estime qu'il est expert en ces trois domaines, donc ne peut qu'être un excellent élément pour cette commission.
Je n'avais pas compris qu'il fallait motiver nos réponses. scratch
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Kernos

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MessageSujet: Re: Réforme des CJ   Réforme des CJ Icon_minitimeMer 22 Sep 2010 - 14:27

Phelim est en effet un très bon choix

De toute manière, il n'y aura pas des semaines de débats je pense pour définir les "règles" des CJ que nous souhaitons adopter, juste un travail de définition:
- les compétences respectives des deux cours (la plaignante et la détentrice), avec selon mon avis personnel un rôle purement "de relai" pour la détentrice, on utilise les lois de la province plaignante
- le déroulement des procès (l'acte d'accusation et le réquisitoire envoyés par le proc plaignant au proc détenteur, les témoignages par courrier, le verdict envoyé au juge, pour le cas des accusés le délai de deux jours pour s'exprimer sinon le détenteur coupe, sauf exceptions de RS)
- la reconnaissance du verdict avec obligation pour le détenteur de se conformer au jugement du plaignant
- les procédures en cas de contestation en cour d'appel assumé par le plaignant
- les sanctions en cas de non respect des accords par l'une des parties
- les conditions de ruptures du traité

Après, cela reviendra au Conseil avec les suggestions de Mercurol de définir l'intérêt des CJ pour tel ou tel provinces, dans une ligne politique privilégiant avant tout les provinces voisines.
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MessageSujet: Re: Réforme des CJ   Réforme des CJ Icon_minitimeMer 22 Sep 2010 - 17:42

Non, je ne savais pas pour quoi. J'en propose deux vous en ressortez un, je pensais que vous parliez de je ne sais quel poste particulier.

Ce qu'on peut faire, Kernos, c'est travailler à partir de nos vieux traités Alynerion comme modèle, c'est la plupart de ceux que nous allons radier. Je me demande si le dernier que l'on avait signé avec la Bourgogne n'avait pas retenu l'attention par son caractère complet.

Je vous propose de les transmettre dès que les personnes sont rassemblées dans un lieu ad hoc.
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MessageSujet: Re: Réforme des CJ   Réforme des CJ Icon_minitimeMer 10 Nov 2010 - 7:15

Ne pourrions-nous pas déjà ouvrir une salle pour commencer à travailler sur le sujet? Ca commence à traîner.
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MessageSujet: Re: Réforme des CJ   Réforme des CJ Icon_minitimeVen 12 Nov 2010 - 9:02

Je rajoute que le Bourbonnais est revenu me voir pour souligner qu'une réforme de notre CJ serait nécessaire.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Réforme des CJ   Réforme des CJ Icon_minitimeVen 12 Nov 2010 - 10:03

J'ai lu une première fois, j'ai pas tout saisi, j'essaye de m'y pencher un peu plus sous peu, mais il serait peut être bon d'ouvrir la dite salle avec l'accueil des "experts" pour pouvoir nous pencher un peu sur le sujet oui.
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MessageSujet: Re: Réforme des CJ   Réforme des CJ Icon_minitimeVen 12 Nov 2010 - 12:42

vous voulez que je contacte Phelim pour voir si il est d'accord? Puis on s'y mets sérieusement
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MessageSujet: Re: Réforme des CJ   Réforme des CJ Icon_minitimeVen 12 Nov 2010 - 13:29

Je pense qu'on pourrait proposer, du côté "diplomatique" à Tenshi, Phelim et Kernos.
Du côté judiciaire, outre Dameisadeau qui semble connaître très bien le dossier, et le futur ambassadeur judiciaire, je vous laisse contacter qui vous voulez Wink
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MessageSujet: Re: Réforme des CJ   Réforme des CJ Icon_minitimeVen 12 Nov 2010 - 14:26

Phelim au contraire je l'aurai plus vu pour le côté judiciaire...Prévôt 2 3 fois, juge 2 3 fois, avocat du Dragon, Astrée à l'hérauderie...

la justice c'est pas comme si il nageait dedans ^^
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MessageSujet: Re: Réforme des CJ   Réforme des CJ Icon_minitimeVen 12 Nov 2010 - 14:33

Je pense comme Ka pour ptit Phel.
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MessageSujet: Re: Réforme des CJ   Réforme des CJ Icon_minitimeVen 12 Nov 2010 - 14:37

C'est pas dans ce sens ça que je parlais. Je disais, les ambassadeurs que j'aurais bien vu participer à la discussion. Phel n'est plus dans la justice actuellement, enfin je pense pas.

De toute façon, au final, on est d'accord Very Happy
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MessageSujet: Re: Réforme des CJ   Réforme des CJ Icon_minitimeVen 12 Nov 2010 - 14:50

il est toujours avocat et "Astrée" à l'herauderie ^^
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MessageSujet: Re: Réforme des CJ   Réforme des CJ Icon_minitimeDim 14 Nov 2010 - 19:53

Peut-on créer cette commission?
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MessageSujet: Re: Réforme des CJ   Réforme des CJ Icon_minitimeMer 17 Nov 2010 - 18:24

Oui, Dame Isabeau a hate d'améliorer les CJ, au travers de cette commission et dans le but d'uniformiser et de simplifier les procédures.
De plus profitons que messire Lanfeust le procureur du Bourbonnais soit actuellement disposé aux négociations. Au passage n'oublions pas de mettre dans la boucle notre ambassadrice qui ne demande qu'a oeuvré pour le bien de tous.
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MessageSujet: Re: Réforme des CJ   Réforme des CJ Icon_minitimeJeu 18 Nov 2010 - 18:33

Le Poitout a également appelé de ses voeux la révision du traité de coopération judiciaire...
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MessageSujet: Re: Réforme des CJ   Réforme des CJ Icon_minitimeVen 19 Nov 2010 - 15:36

le bureau a en tout cas été crée je vois.

Bon pour les cj actuels aussi ce serait bien qu'on puisse voir ou ça en est..quel ambassadeur est dessus? puis je me mettre directement en relation avec et avec le procureur peut etre?
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MessageSujet: Re: Réforme des CJ   Réforme des CJ Icon_minitimeVen 19 Nov 2010 - 15:44

mouais je me rend compte d'un truc aussi....le procureur adjoint n'a plus accès a la prévôté Confused excepté dans une salle inutile... ca coupe la communication

pas étonnant que le suivi des CJ soit encore moins facile...je peux réouvrir les bureaux au procureur adjoint qui avait l'habitude de nous tenir au courant des avancées de dossier?
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MessageSujet: Re: Réforme des CJ   Réforme des CJ Icon_minitimeVen 19 Nov 2010 - 15:54

Citation :
Le procureur adjoint n'utilisait que cette salle là et d'ailleurs cette fameuse salle est ouverte à toute la cours de justice, soit le procureur, le procureur adjoint, le juge ect...
Donc il y a encore plus de monde pour nous tenir au courant, vous pouvez demander à Isabeau, elle vous le dira elle même qu'elle n'utilisait que sa et que tant qu'elle à une salle pour récupérer les informations dont elle a besoin c'est le pus important, mais je vous conseille d'en parler dans l'office de la justice parce que là on est pas vraiment au bon endroit.
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