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 [V.4.c.iii] - Marchandises réservées

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Des marchandises réservées
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contre
[V.4.c.iii] - Marchandises réservées Vote_lcap11%[V.4.c.iii] - Marchandises réservées Vote_rcap
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kézako ?
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Plumedange

Plumedange


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MessageSujet: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitimeMer 20 Oct 2010 - 22:49

Citation :
o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Vous allez me demander le soucis de cette loi et bien je vous l'ai mis en rouge.

Lorsque j'étais maire j'ai du mener à bien une transaction pour le conseil ducal, on m'a piqué les marchandises en cours de route, lorsque j'ai écris pour les récupérer, voici ce qu'on m'a répondu:


Citation :
Bonjour Madame le Bourgmestre,

Votre courrier m'est bien parvenu.

Or, l'avis de réservation de marchandises que vous avez posé hier a 15h04 en halle n'est pas conforme a l'article V.4.c.iii de notre Coutumier.

Je vous en rappelle les termes :

'Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.'

Vous n'êtes pas le VENDEUR, Madame le Bourgmestre. Donc les pierres n'étaient pas réservées.

Bonne journée.

Ce que je propose donc, c'est une transformation de la loi, qui devrait de mon point de vue déjà être ainsi, en ceci: (avec correction de la faute d'orthographe en bonus)
Citation :
o V.4.c.iii : Des marchandises réservées

Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédommagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
Le vendeur ou l'acheteur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée et qui en est le bénéficiaire.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception.
Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.
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MessageSujet: Re: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitimeMer 20 Oct 2010 - 23:12

Pourquoi pas, c'est vrai que c'est jouer sur les mots mais s'il faut préciser, précisons.
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Milyena

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MessageSujet: Re: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitimeJeu 21 Oct 2010 - 1:08

Oui jouons sur les mots, ayant eut pour ma part le même problème lorsque j'étais MA et ayant reçu une réponse emplie d'insultes, des mots d'ailleurs que je ne connaissais pas du tout. Et étant nouvellement arrivée (née sur RR's) je n'ai rien put faire contre cette personne, ne connaissant encore les lois et réglementation, hors j'avais affiché en halle et mon nom y était reprit. de plus n'ai eu aucun soutient de la mairie où je me trouvais. Hum... on s'en fou de mes anecdotes. rit Mais j'avais envie de parler beaucoup ce jour, désolée.
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Arwel

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MessageSujet: Re: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitimeJeu 21 Oct 2010 - 2:17

Le souci en rajoutant l'acheteur, c'est que si quelqu'un intercepte le paquet, et qu'il a l'esprit un peu pervers, il peut se couvrir en mettant en marchandises réservées à son propre profit... et là... qu'est-ce qu'on fait ?
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Thiberian
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MessageSujet: Re: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitimeJeu 21 Oct 2010 - 2:17

Une modification de cette loi à été proposée par l'AN, direction la salle dédiée à la réforme.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitimeJeu 21 Oct 2010 - 9:52

Alors déjà c'est Walan qui a proposé une modification pas l'AN et on peut ptetre déplacer sa modification ici non?

D'ailleurs je la met:


Citation :
o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.


Les institutions ducales (Conseil Ducal, Justice, Compagnies d'Ordonnances) et municipales (Mairies) peuvent réserver certaines de leurs marchandises et transactions sur les marchés du Duché.
Pour se faire, le vendeur doit afficher dans la halle de sa ville la transaction concernée.


Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, Toute personne achetant une marchandise réservée ne lui étant pas destinée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.


Sinon je répond à Wel' en lui disant que les marchandises doivent être réservées avant la mise en vente et que si quelqu'un s'amuse à rajouter une réservation à son nom propre, se sera en conflit avec la réservation juste au dessus de la sienne et il sera quand même en tord.
De plus les particuliers ne sont pas prioritaires sur les institutions pour les réservations.
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MessageSujet: Re: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitimeVen 22 Oct 2010 - 16:10

Les institutions religieuses ne pourraient elle pas bénéficié de cette loi, dans le cadre d'oeuvres caritatives ou devront elles demander l'accord de la mairie ou du Duché ?
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Thiberian
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MessageSujet: Re: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitimeVen 22 Oct 2010 - 16:21

Il me semble que les œuvres caritatives ne font pas légions en LD, qu'elles viennent ou non de l'église d'ailleurs...
J'ai un peu de mal à vouloir adapter nos lois à l'église d'un simple point de vue "frontières", les frontières du LD n'étant pas du tout les frontières des provinces ecclésiastiques...j'ai un peu de mal à peser le pour ou le contre sur un tel point au final.
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MessageSujet: Re: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitimeVen 22 Oct 2010 - 17:11

je voulais seulement savoir ne serait ce que pour ma culture, si pour aider mon prochain je devais absolument passer par le tribun.
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Thiberian
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MessageSujet: Re: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitimeVen 22 Oct 2010 - 19:56

A vrai dire je ne suis pas trop avisé de l'église donc j'ai assez de mal à me faire une opinion.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitimeVen 17 Déc 2010 - 23:09

Plumedange a écrit:
Citation :
o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
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Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Modification:
Citation :
o V.4.c.iii : Des marchandises réservées

Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
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- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédommagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
Le vendeur ou l'acheteur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée et qui en est le bénéficiaire.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception.
Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

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MessageSujet: Re: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitimeVen 17 Déc 2010 - 23:33

au vote et a voté
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MessageSujet: Re: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitimeVen 17 Déc 2010 - 23:51

*A voté aussi*
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MessageSujet: Re: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitimeSam 18 Déc 2010 - 0:52

Joli l'article, il reprend de façons claire ce que nous avions soulevé.
Même si je le trouve un peu lourd...mais bon, à voté.
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MessageSujet: Re: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitimeSam 18 Déc 2010 - 2:40

a voté
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Milyena

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MessageSujet: Re: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitimeSam 18 Déc 2010 - 2:45

A voté.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitimeSam 18 Déc 2010 - 5:45

Thiberian a écrit:
Joli l'article, il reprend de façons claire ce que nous avions soulevé.
Même si je le trouve un peu lourd...mais bon, à voté.

Citation :
Comme nous n'étions pas trop clair sur l'autre proposition, celle de Walan, qui allégeait radicalement le texte, hé bien j'ai préféré demander un vote sur ma propre proposition qui semblait convenir et qui ne faisait que rendre l'article plus cohérent.
Il restera ainsi potentiellement du travail pour le prochain conseil.

*Esquisse un sourire en tendant son bout de parchemin.*
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MessageSujet: Re: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitimeSam 18 Déc 2010 - 12:10

A voté!
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MessageSujet: Re: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitimeSam 18 Déc 2010 - 12:14

a voté. On parlait de réduire le coutumier et on l'allonge encore par des chipotages, je preferai la version walan
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_geoffroy_

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MessageSujet: Re: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitimeSam 18 Déc 2010 - 12:53

manque des votes Evil or Very Mad
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Plumedange

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MessageSujet: Re: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitimeSam 18 Déc 2010 - 13:55

Citation :
On l'allonge à peine pour rendre un article défectueux, cohérent.
Vous n'aurez qu'à le raccourcir en gardant tout son sens sous le prochain mandat.
Au moins la base de travail sera correcte.
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bounette

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MessageSujet: Re: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitimeSam 18 Déc 2010 - 14:45

J'ai déjà voté hier mais je trouve ça nul de lancer un vote en plein passage de pouvoir alors que le sujet date du Mer 20 Oct
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_geoffroy_

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MessageSujet: Re: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitimeSam 18 Déc 2010 - 15:04

mieux vaut tard que jamais.
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MessageSujet: Re: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitimeSam 18 Déc 2010 - 15:56

Citation :
C'est bien de remarquer la date, moi je troue sa nul de devoir attendre près d'un mois pour avoir un vote sur un sujet.
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MessageSujet: Re: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitimeLun 20 Déc 2010 - 11:08

voté mais pas annoncé, y'a pu qu'à
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MessageSujet: Re: [V.4.c.iii] - Marchandises réservées   [V.4.c.iii] - Marchandises réservées Icon_minitime

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