[Les tavernes] Economie/Justice je sais pas ou le mettre alors sa va la

Bon voilà je vais vous exposer mon soucis.

La taxe des tavernes à été réinstaurée depuis le 8 Mai 1458!

Depuis cette date, aucun impôt n'a été prélevé sur les tavernes faisant perdre au Duché, rien que pour deux tavernes à Lyon: 1000 écus!
Autant dire que vous n'imaginez même pas à côté de combien d'écus le Duché à bien pu passer...

Je vous ai fait une sorte de résumé plus bas, mon soucis étant de savoir ce qu'on fait des taxes impayées depuis le 8 Mai...

Citation :

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine.

La prévôté pourra réclamer la preuve du paiement de celle-ci et le propriétaire devra coopérer pour la fournir.

Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiment ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

Dates:

Taxe 1,2,3	15 Mai/22 Mai/29 Mai
Taxe 4,5,6,7	5 Juin/12 Juin/19 Juin/26 Juin
Taxe 8,9,10,11,12	3 Juillet/10 Juillet/17 Juillet/24 Juillet/31 Juillet
Taxe 13,14,15,16	7 Août/14 Août/21 Août/28 Août
Taxe 17,18,19,20	4 Septembre/11 Septembre/18 Septembre/25 Septembre
Taxe 21,22,23,24,25	2 Octobre/9 Octobre/16 Octobre/23 Octobre/30 Octobre

Comment ça se fait ???

Aucun prévôt ne s'en est occupé.

Pour avoir un historique voici ce qu'il c'est passé.

La première loi mise en place:

Citation :

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 10 écus par semaine.
Le paiement de cet impôt se fera toutes les 5 semaines, par l'achat d'une miche de pain à 6.55 écus sur la foire ducale (soit 56.55 écus si on rajoute la taxe de 50 écus sur les paniers.)
La preuve d'achat sera ensuite à fournir à l'agent de la prévôté de votre ville.

Les propriétaires de taverne en retraite spirituelle paieront le cumul de leur taxe à leur retour, sans surcoût.
Un délai d'une à deux semaines pourra être accordé en cas de difficulté financière.
Les propriétaires de taverne en voyage ou en mission s'acquitteront de leur taxe à leur retour.

Dans chacun des trois cas ci-dessus, les propriétaires seront tenus de prévenir les agents de la prévôté et le CAC du retard du paiement.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

Article supprimé le 9 Mars 1458.

Fatale erreur à mon sens, puisque réinstauré à peine un mois plus tard, il a été du coup totalement oublié et par conséquent aucun prévôt ne c'est penché dessus, d'ou une perte pas loin des 10.000 écus pour le Duché à mon avis.

10000 écus, rien que ça ?

Et béh ! Personnellement je doute que les proprio de taverne paient tout d'une traite ce mandat, voire même qu'ils paient tout court... M'enfin c'est clair que si le travail en Prévôté avait été fait correctement depuis... un moment... on ne serait pas en cette situation actuellement

EDITHE me dit qu'il serait bon de voir avec un tenancier, comme Tazspike par exemple, pour confirmation.

ben les taxes de tavernes elles sont payées IG déjà enfin moi en tout cas j'ai ma facture de 20 écus chaque semaine que je paie

ou alors j'ai mal compris et vous voulez remettre EN plus la taxe des 10 écus en route? qui était en place lorsque les paiements ig étaient désactivés?

ça ferait 30 écus d'impôt; la mort des tavernes annoncées

Il me semblait oui qu'elles étaient payées directement, c'est pour cela qu'on avait supprimé l'article précédent.

Et les taverniers ne sont pas en tort : ils doivent pouvoir fournir la preuve QUAND on la leur demande. Donc, avant de dire qu'ils sont en tort, faudrait déjà faire cette demande, il me semble.

Citation :

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine.
La prévôté pourra réclamer la preuve du paiement de celle-ci et le propriétaire devra coopérer pour la fournir.
Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

La loi remise en place a été celle-ci sous le mandat de tenshikuroi, mais elle ne l'était pas pour des paiements "via foire"...c'est bien de la taxe IG dont parle cette article de loi (cf débat de l'époque)

Elle a juste été mise en place pour que la prévôté puisse vérifier le paiement (un screen IG donc de la page "mon personnage" )

Les prévôts n'ont peut-être pas reverifié, mais ça ne signifie pas pour autant que tout les écus ont été perdus

Voilà, c'est en gros ce que je voulais dire, mais c'est mieux dit !

Ben c'est mal fichu ce truc...pourquoi donc notre coutumier on parle d'une loi royale...si on voit pas ces écus au niveau ducal pourquoi demander aux agents de faire le tour des tavernes?
Les percepteurs du Roy n'ont qu'à venir eux-mêmes...

En tout cas j'ai compris ce que disais la loi et du coup pas d'écus pour le Duché.

je sais...j'ai ralé aussi quand ils ont remis ça dans le coutumier car ça prêtait à confusion justement^^

Preuve que j'avais pas tort

Heureusement que j'ai un parrain qui me comprend.

J'ai le droit à un câlin pour me consoler de tout ses écus qu'on verra pas du coup parce que sont déjà passés dans les caisses?

Bah moi je ne comprend pas la polémique...

J'ai ma taverne
Tous les vendredis je paye 20 écus.
Ok personne ne me demande rien, mais en quoi ces écus sont ils perdus?
Ils arrivent au duché dès que le propriétaire paye. Le roy n'a rien a voir là dedans

pour les tavernes, deja je ne suis pas sur qu'elles soient rentables, alors faire payer 10 écus de plus et elles peuvent fermer.

Personne n'a parlé d'augmenter la taxe ! Elle est prélevée automatiquement, nous n'avons aucune influence dessus.

Prélevée, mais est-elle vraiment tombée dans les caisses du duché? C'est ça que je me demande?

on peut fermer le débat donc

C'est à la prévôté de le faire, le sujet est clos parce qu'il n'a plus d'intérêt puisque j'ai dit des choses incohérentes.