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 VI/C08/ Spéculation/TheGoldendragon[S-S]

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AuteurMessage
Héloïse

Héloïse


Nombre de messages : 3326
Age : 27
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 30/10/2010

VI/C08/ Spéculation/TheGoldendragon[S-S] Empty
MessageSujet: VI/C08/ Spéculation/TheGoldendragon[S-S]   VI/C08/ Spéculation/TheGoldendragon[S-S] Icon_minitimeMar 11 Jan 2011 - 19:59

Date: 11 Janvier 1459
Accusé:TheGoldenDragon
Officier en charge: Héloïse

La fiche:
Citation :
VI/C08/ Spéculation/TheGoldendragon[S-S] Fiche_10
Dernière connexion le 6 Janvier

Les faits:
Dame TheGoldenDragon c'est rendu coupable de spéculation en achetant des stères de bois et en les remettant en vente au prix de 10écus ce qui est largement supérieur au prix imposé par le Duché, de plus elle n'a pas demandé d'autorisation au maire pour mettre en vente une ressource naturelle ne correspondant pas à celle de Vienne.

Preuves du délit :
VI/C08/ Spéculation/TheGoldendragon[S-S] Stare_10

Etat du marché après l'achat :

VI/C08/ Spéculation/TheGoldendragon[S-S] Marche10

La loi :
Livre V : Droit économique

V.4 : Escroquerie
V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,25 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,50 écus
- Fruit : 10,20 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10,20 écus
- Peaux : 16,00 écus
- Pelote de laine : 12,00 écus
- Poisson : 18,50 écus
- Quintal de carcasse de vache : 31,00 écus
- Sac de blé : 12,85 écus
- Sac de maïs : 3,60 écus
- Stère de bois : 4,50 écus

o V.4.c.iii: Du commerce des ressources naturelles

Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire . Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.


courrier:
Premier envoi :
Citation :
le 11 Janvier 1459
Bonjour Dame TheGoldenDragon,

Je suis Héloïse Sergente de la Prévôté de Vienne et je vous écris pour les stères de bois que vous avez mis en vente sur le marché. Ce que vous faite s'appelle de la spéculation, cela consiste en l'achat d'une denrée à bas prix et sa revente à un prix supérieure pour gagner de l'argent, de plus les stères de bois sont soumise à un prix maximum imposé par le Duché. Voici les textes de lois de notre coutumier qui s'y réfère :

Livre V : Droit économique

V.4 : Escroquerie
V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,25 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,50 écus
- Fruit : 10,20 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10,20 écus
- Peaux : 16,00 écus
- Pelote de laine : 12,00 écus
- Poisson : 18,50 écus
- Quintal de carcasse de vache : 31,00 écus
- Sac de blé : 12,85 écus
- Sac de maïs : 3,60 écus
- Stère de bois : 4,50 écus

o V.4.c.iii: Du commerce des ressources naturelles

Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire . Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Je vous demande donc de me contacter sous 48h ou à défaut dès votre retour à la vie afin de retirer les stères du bois du marché et de me racheter celle que je vous ai acheté pour avoir votre nom ainsi que la preuve du délit

Bien à vous,

Héloïse, Sergente de Vienne.


Dernière édition par Héloïse le Ven 21 Jan 2011 - 12:48, édité 1 fois
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Héloïse

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MessageSujet: Re: VI/C08/ Spéculation/TheGoldendragon[S-S]   VI/C08/ Spéculation/TheGoldendragon[S-S] Icon_minitimeVen 21 Jan 2011 - 12:47

Citation :
Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.
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