Peines maximales : utile ?

Merci Arwel (pour une fois qu'on est d'accord vais pas m'en plaindre )

Et merci Geoffroy, je serais donc assez d'accord avec l'idée.

Pas du tout d'accord avec cela

Citation :

Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et/ou d'une forte amende suivant les cas ainsi que des peines de travaux forcés ou excuses publiques, laissée à l'appréciation du juge selon sa gravité.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste
- l'escroquerie
- Les troubles à l'ordre publique.

Tu ne peux justement pas regrouper tous les délits dans le même sac,
si ils font partie d’une liste dit : "de délits particuliers," donc distingués des autres en tant que délits graves, c’est qu’ils peuvent permettre de condamner à une peine de prison supérieure à 3 jours, même pour un niveau 1, et d’infliger une amende importante, c’était le but de cette révision .
(entre autres, pour contrer les multi récidivistes comme la fameuse Vilya et sa bonne cinquantaine d’affaires d’escroqueries en tous genres , où nous étions bridés. Ainsi que pour annuler les peines ridicules de 300 écus pour un pillage de mairie)

Donc, il faut les distinguer pour cette raison , d’avec un prix de vente surtaxé ou des insultes (et non escroquerie et TAOP, qui ne sont pas un délit, mais des chefs d’inculpation, ensemble de délits différents) qui ne peuvent rentrer dans la même catégorie en tant que délits mineurs , car là, par contre oui, on est pas dans les clous avec la CA.

Par contre, rien n’empêche de rebaptiser « les délits particuliers » en délits graves, et de regrouper le reste en délits mineurs

Citation :

o VI.3.d.ii Délits particuliers graves
Tout délit reconnu comme suit pour leur gravité , peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une forte amende suivant les cas, laissée à l'appréciation du juge
Les délits particuliers graves reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Citation :

VI.4.g Des délits particuliers graves reconnus
Peuvent être requis selon la gravité du cas :
de 3 à 10 jours de prison
- et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge

Citation :

o VI.3.d.ii Délits mineurs :
Les délits mineurs, sont tous les autres délits, ne rentrant pas dans cette catégorie, pour peu qu’ils ne soient pas répétés.
Tout délit mineur peut se voir sanctionné d’une peine de prison et d’une amende laissées à la libre appréciation du juge

Resterait la liste des peines à revoir

Je ne vois pas le problème du regroupement, si tout est regroupé c'est pour laisser plus de possibilité au Juge et le laisser juger selon la charte des juges et la gravité des faits

On ne peut pas regrouper des délits qui sont une exception , et soumis, donc à des peines d'exception avec tous les autres délits courants soumis à autres peines.

Cela me semble pourtant évident de devoir les différencier, ne serait ce que pour éviter les erreurs futures qui ne manqueront pas d'arriver si ce n'est pas explicité clairement.

tout est expliqué dans la charte du juge

Ah mon avis elle la connait.

Et je serais d'avis d'écouter celui d'Isa, qui de toute facon me semble bien mieux de ne pas tout regrouper ainsi mais de faire tout de meme une distinction.

Comme quoi on peut lire la charte du juge et faire des erreurs dans les jugements , monsieur le juge...

Citation :

Accusé, nous vous interdisons de fouler notre sol et nos eaux en Lyonnais Dauphiné durant une période de 6 mois. Les marques qui vous seront faites bientôt par cette bastonnade, rappelez vous bien de mon nom.

Or,

Citation :

Du bannissement :
La Cour d'Appel rappelle qu'une peine de bannissement est limité à 3 mois.

Cela ne peut qu'apporter de l'eau à mon moulin pour insister sur la nécessité d'une clarté dans nos textes en conformité.

_geoffroy_ a écrit:

Il y a appel plus souvent lorsqu'il y a vice de procédure ou un réel abus dans le jugement, donc si le Juge est assez malin il saura faire en sorte que ça n'arrive pas.

La peine de mort pour de l'escroquerie alors que c'est une première offense tu trouves ça malin toi ?

Affaire Firdevs63

Citation :

Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.

(hrp/ même si le perso est mort à l'heure du jugement ig cela contrevient à la charte du juge)


Et la peine de mort pour un cas de brigandage?

Affaire Vauxal

Citation :

Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.

Le dit Vauxal a commis son dernier crime en LD du temps de Regimon, ça date pas d'hier


Donc 3 erreurs majeures en moins de 10 jours, il me semble que cela fait beaucoup. Je n'en tolèrerai pas davantage, il en va de la crédibilité du duché... et de la tienne.

Tu t'arranges pour lire ce que tu veux. je n'ai pas a te faire plaisir ni quoi que ce soit, je fais a ma façon. J'ai la conscience tranquille ,ce n'est pas moi le traitre au duché que je sache. Va donc t'amuser ailleurs que sur mon travail

J'allais m'attaquer à ça mais je vais dormir d'abord, quant à ta remarque Geoffroy, que j'avais mise de côté, "Va donc t'amuser ailleurs que sur mon travail " que ce soit la dernière du genre.

dame-isabeau a écrit:

Pas du tout d'accord avec cela

Citation :

Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et/ou d'une forte amende suivant les cas ainsi que des peines de travaux forcés ou excuses publiques, laissée à l'appréciation du juge selon sa gravité.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste
- l'escroquerie
- Les troubles à l'ordre publique.

Tu ne peux justement pas regrouper tous les délits dans le même sac,
si ils font partie d’une liste dit : "de délits particuliers," donc distingués des autres en tant que délits graves, c’est qu’ils peuvent permettre de condamner à une peine de prison supérieure à 3 jours, même pour un niveau 1, et d’infliger une amende importante, c’était le but de cette révision .
(entre autres, pour contrer les multi récidivistes comme la fameuse Vilya et sa bonne cinquantaine d’affaires d’escroqueries en tous genres , où nous étions bridés. Ainsi que pour annuler les peines ridicules de 300 écus pour un pillage de mairie)

Donc, il faut les distinguer pour cette raison , d’avec un prix de vente surtaxé ou des insultes (et non escroquerie et TAOP, qui ne sont pas un délit, mais des chefs d’inculpation, ensemble de délits différents) qui ne peuvent rentrer dans la même catégorie en tant que délits mineurs , car là, par contre oui, on est pas dans les clous avec la CA.

Par contre, rien n’empêche de rebaptiser « les délits particuliers » en délits graves, et de regrouper le reste en délits mineurs

Citation :

o VI.3.d.ii Délits particuliers graves
Tout délit reconnu comme suit pour leur gravité , peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une forte amende suivant les cas, laissée à l'appréciation du juge
Les délits particuliers graves reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Citation :

VI.4.g Des délits particuliers graves reconnus
Peuvent être requis selon la gravité du cas :
de 3 à 10 jours de prison
- et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge

Citation :

o VI.3.d.ii Délits mineurs :
Les délits mineurs, sont tous les autres délits, ne rentrant pas dans cette catégorie, pour peu qu’ils ne soient pas répétés.
Tout délit mineur peut se voir sanctionné d’une peine de prison et d’une amende laissées à la libre appréciation du juge

Resterait la liste des peines à revoir

Du moment que tu ne viens pas juger mon travail qu'à moitié, tes deux exemples étaient bidons et complètement sortis de leur contexte, le premier j'ai demandé à ce qu'on enterre la personne qui était déjà morte, la seconde c'était une sanction de sévice physique, soit la bastonnade, cet homme est toujours vivant que je sache. Renseigne toi un peu plus avant de sortir de tels propos, ça pourrait en devenir de la diffamation.

On pourrait fusionner le 3d et le 4g

Dans le o VI.3.d.ii je lis : Tout délit reconnu et dans le VI.4.g Des délits particuliers graves reconnus ce qui reviendrait donc à dire en mixant le tout

Citation :

o VI.3.d.ii Délits particuliersgraves reconnus
Tout délit reconnu comme suit pour leur gravité , peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une forte amende suivant les cas, laissée à l'appréciation du juge
Les délits particuliers graves reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

VI.4.g Des délits particuliers graves reconnus
Peuvent être requis selon la gravité du cas :
de 3 à 10 jours de prison
- et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge

Citation :

o VI.3.d.ii Délits mineurs :
Les délits mineurs, sont tous les autres délits, ne rentrant pas dans cette catégorie, pour peu qu’ils ne soient pas répétés.
Tout délit mineur peut se voir sanctionné d’une peine de prison et d’une amende laissées à la libre appréciation du juge

Les délits mineurs, sont tous les autres délits, ne rentrant pas dans cette catégorie : De quelle catégorie parle-t-on ? de l'article concernant les délits graves c'est ça ? faut tellement jouer sur et avec les mots en Justice...

oui catégorie des délits graves.

Par contre il manque les peines physiques, les travaux forcés, les excuses publiques, etc

Je préviens suis pas contente de mon phrasé

Citation :

o VI.3.d.ii Délits mineurs :
Les délits mineurs, sont tous les autres délits, ne rentrant pas dans cette catégorie non spécifiés dans l'article o VI.3.d.ii , pour peu qu’ils ne soient pas répétés.
Tout délit mineur peut se voir sanctionné d’une peine de prison et d’une amende laissées à la libre appréciation du juge

Alors, si on fait cela, regroupant le chef d'inculpation et les peines à la suite , cela veut dire qu'il faut carrément supprimer tout le chapitre des peines encourues, donc on abolit tout baréme de peines.

Seulement il faut faire attention, parceque les délits particuliers ne sont valables que sous certaines conditions et cela peut porter à confusion

Citation :

En cas de délits particuliers non répété, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante:
- personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours
- personnage de niveau 2: 6 jours
- personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours.
Cependant, si les délits étaient répété, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours.

Si on regroupe tout cela, suis pas trop satisfaite non plus en fait , je me penche dessus demain... il fera jour

Citation :

VI.4 : Peines encourues
VI.4.a : Trahison
o VI.4.a.i : Haute-trahison
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la peine capitale par pendaison ou décapitation ou autre selon l'humeur du bourreau. Le type de mort dépend de la trahison. Les nobles ne peuvent qu'avoir la tête tranchée.
- ou la torture avec pertes de capacités,
- et/ou l'exil du duché (avec un maximum de 3 mois)
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 200 à 500 écus.

o VI.4.a.ii : Trahison
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende de 100 à 300 écus.
- et/ou bastonnade publique

o VI.4.a.iii : Pillage
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende jusqu'à 300 écus,
- et/ou une réparation envers l'institution victime du pillage,
- et/ou bastonnade publique,
- et/ou la torture avec perte de capacités.

VI.4.b : Brigandage
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la torture avec perte de capacités pour les cas de récidive,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.

VI.4.c : Sorcellerie
Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la peine capitale,
- ou la torture avec perte de capacités,
- et/ou de 1 à 10 jours de prison,
- et/ou une amende ne pouvant excéder 200 écus.

Les chimères, fruit de l'exercice de la sorcellerie, seront impitoyablement détruites.

VI.4.d : Trouble à l’Ordre Public
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus.
- et/ou des travaux imposés : A la mairie, a l’église, chez un tiers spolié.
- et/ou des excuses publiques à réaliser en Halle

VI.4.e : Escroquerie
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou travaux généraux (ménage, petits gâteaux ....)

VI.4.f : Esclavagisme
Peuvent-être requis:
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus.
- et/ou affichage de sa faute sur sa bannière pendant une semaine: "Je suis un esclavagiste mais on ne m'y prendra plus."

VI.4.g : Des délits particuliers reconnus
Peuvent être requis selon la gravité du cas :
- de 3 à 10 jours de prison
- et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge

J'attends que tu t'y penches Isa puisqu à mon avis tu as une idée en tête.

Bah j’ai déjà dit ce que j’en pensais .
L’important étant de différencier les délits pour lesquels un juge peut infliger une peine de plus de 3 jours de prison (quel que soit le niveau du joueur) dits délits particuliers , des autres délits communs : escroquerie simple, insultes , diffamation , irrespect des décrets etc…
Soit on les différencie par délits graves et mineurs,
soit par particuliers et communs (que je préférerais finalement )
Pour cette deuxième partie de délits communs, on peut l’étayer, mais il ne me semble pas nécessaire de mettre toutes les peines possibles comme il a été suggéré , car là c’est une réelle barrière à l’imagination du juge et du proc.

En résumé : on ne touche pas à cela dans la procédure

VI.3 : Procédure

Citation :

o VI.3.d.ii Délits particuliers graves
Tout délit reconnu comme suit pour leur gravité , peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une forte amende suivant les cas, laissée à l'appréciation du juge
Les délits particuliers graves reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

On rajoute cela:

Citation :

o VI.3.d.iii Délits communs :
Les délits communs, sont tous les autres délits, non spécifiés dans l'article o VI.3.d.ii , pour peu qu’ils ne soient pas répétés
Tout délit commun peut se voir sanctionné d’une peine de prison maximum de 3 jours et d’une amende laissée à la libre appréciation du juge

Et on enlève tout ce qu'il y a dans les peines encourues pour les synthétiser en deux parties

VI.4 : Peines encourues

Citation :

VI.4.a : Des délits particuliers graves reconnus
Peuvent être requis selon la gravité du cas :
de 3 à 10 jours de prison
- et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge


VI.4.a.b: des délits communs
Peuvent être requis :
de 1 à 3 jours de prison
et/ou une amende laissée à l’appréciation du juge
et/ou toute autre peine (RP) laissée à l’appréciation du juge ( peine d’intérêt général , excuses publiques, sévices corporels infligés par le bourreau etc…)

pas d'autres peine pour les délits graves ? Genre sévice physique ? Sinon ça me convient

Pour les crimes de sang, la sentence de mort, on pourrait peut-être légiférer sur le rôle du Bourrel que nous n'avons pas mais bon ça réveillerait des vocations donc ..(les peines RP pilori, torture...avec l'accord du joueur)

Pas besoin de l'accord du joueur quand c'est juste RP. Ils ne demandent pas l'accord des joueurs qu'ils brigandent, et pourtant parfois ça tue leur victime ou les amoindrit pas mal.

Ouep enfin, c'est l occasion de légiférer pour le bourrel alors tu crois pas ?

Bah d'un côté, si tu n'as pas le consentement du joueur pour participer à un RP où sa marionette se fera torturer, je vois pas l'intérêt d'un RP ni le bourreau invoquer un pnj .

C'est d'ailleurs ce qui avait dégouté l'ancien bourrel, il n'y a que Tandark qui s'était plié de bonne grâce à sa peine RP.

On peut bien ajouter pilori ou torture en tous genres en plus de la peine de mort, je demande toujours un bourrel moi, Geoff suis sûre que ça te plairait

On ajoute pilori ou torture en tous genres en plus de la peine de mort ? rien ? on laisse comme ça ? Si vous vous exprimez pas plus que ça je mets au vote tel quel ce soir. Pour ma part j ai donné mon avis sur les peines plus sévères.

Citation :

Livre VI : Code Pénal

VI.4 : Peines encourues

VI.4.a : Des délits particuliers graves reconnus
Peuvent être requis selon la gravité du cas : de 3 à 10 jours de prison - et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge


VI.4.a.b: des délits communs
Peuvent être requis : de 1 à 3 jours de prison et/ou une amende laissée à l’appréciation du juge et/ou toute autre peine (RP) laissée à l’appréciation du juge ( peine d’intérêt général , excuses publiques, sévices corporels infligés par le bourreau etc…)