VI/C21/ TAOP-Brigandage/Eden. [C]

Fiche de l'accuse:



Les faits:

Le 26/02/1459, le garde Leandre.rouvray a été agressé entre Valence et Vienne par Eden. et Mandale alors qu'il était en déplacement dans le cadre d'une mission pour la prévoté. Ils lui ont dérobé 200 écus et 2 pains.

La loi :

Citation :

IV.3 : Brigandage et Piraterie
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Citation :

VI.3.e : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.e.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.o VI.3.e.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Les Preuves :



Les courriers envoyes

Citation :

Bonjour Lieutenant Inracien,

Dans le cadre d'une mission pour la Prévôté, où je prenais la route seul afin d'aller donner un coup de main au Lieutenant Colombine sur la ville de Lyon, je me suis fait agressé et dépouillé par deux individus sur la route entre Valence et Vienne. Ils m'ont dérobé 2 miches de pains ainsi que 200 écus ; et bien que ne souhaitant pas plus que ça récupérer mes biens, puisque que je ne suis pas en manque du fait de ma noblesse, je souhaiterai néanmoins porter plainte contre ces deux individus pour brigandage afin qu'ils ne puissent pas nuire à d'autres personnes, de situation moins fortunée que la mienne.

Garde Léandre Rouvray.

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Et voilà le troisième complice, enfin la troisième complice cela dit. Il écouta sa plaidoirie, apparemment ils s'étaient tous les trois parlés avant le procès pour plaidoyer de la même façon. Il esquissa un sourire et laissa un peu plus de temps se passer pour la troisième personne qui se désignait déjà elle seule coupable de brigandage. Les faits étaient là, la victime ne demandait même pas de dédommagements, donc... Il regarda la jeune femme et finit par prendre la parole, ses deux complices étant déjà en prison à l'heure qu'il était.*

Et bien, on dirait qu'il ne reste plus que vous Damoiselle Eden. Comme vous l'avez signifié dans votre plaidoirie, vous avec bien brigandé cette jeune femme. Je vous fais entière confiance là dessus et vous reconnais donc coupable de brigandage. Cependant je ne vous rejoins pas sur vos dires concernant la victime puisqu'elle ne souhaite pas être dédommagée.

*Il attendit quelques secondes puis reprit.*

Je vous condamne donc en vertu des lois du Lyonnais Dauphiné, à trois jours d'emprisonnement au sein de nos geôles.

*Il frappa trois coups de marteau sur le bureau.*

L'audience est levée !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Merci Lieutenant, Dossier transmis :)

A rajouter au dossier :

Parfait :)

J'ai transmis

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Et voilà le troisième complice, enfin la troisième complice cela dit. Il écouta sa plaidoirie, apparemment ils s'étaient tous les trois parlés avant le procès pour plaidoyer de la même façon. Il esquissa un sourire et laissa un peu plus de temps se passer pour la troisième personne qui se désignait déjà elle seule coupable de brigandage. Les faits étaient là, la victime ne demandait même pas de dédommagements, donc... Il regarda la jeune femme et finit par prendre la parole, ses deux complices étant déjà en prison à l'heure qu'il était.*

Et bien, on dirait qu'il ne reste plus que vous Damoiselle Eden. Comme vous l'avez signifié dans votre plaidoirie, vous avec bien brigandé cette jeune femme. Je vous fais entière confiance là dessus et vous reconnais donc coupable de brigandage. Cependant je ne vous rejoins pas sur vos dires concernant la victime puisqu'elle ne souhaite pas être dédommagée.

*Il attendit quelques secondes puis reprit.*

Je vous condamne donc en vertu des lois du Lyonnais Dauphiné, à trois jours d'emprisonnement au sein de nos geôles.

*Il frappa trois coups de marteau sur le bureau.*

L'audience est levée !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.