| VI /**/ TAOP - Eden. (Coupable) | |
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Auteur | Message |
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Héloïse
Nombre de messages : 3326 Age : 27 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 30/10/2010
| Sujet: VI /**/ TAOP - Eden. (Coupable) Mar 1 Mar 2011 - 21:16 | |
| - Citation :
Accusé:Eden. Victime: Leandre.rouvray Officier en charge: Lieutenant inracien
Fiche de l'accuse:
Les faits:
Le 26/02/1459, le garde Leandre.rouvray a été agressé entre Valence et Vienne par Eden. et Mandale alors qu'il était en déplacement dans le cadre d'une mission pour la prévoté. Ils lui ont dérobé 200 écus et 2 pains.
La loi :
- Citation :
- IV.3 : Brigandage et Piraterie
IV.3.a Brigandage classique Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère. - Citation :
- VI.3.e : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.e.i : Circonstances atténuantes et aggravantes Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.o VI.3.e.ii : Délits particuliers Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas. Les délits particuliers reconnus étant : - la sorcellerie ou le multi compte - la spéculation abusive à grande échelle - le pillage des finances publiques - le brigandage - les crimes de sang - la récidive manifeste.
Les Preuves :
Les courriers envoyes
- Citation :
- Bonjour Lieutenant Inracien,
Dans le cadre d'une mission pour la Prévôté, où je prenais la route seul afin d'aller donner un coup de main au Lieutenant Colombine sur la ville de Lyon, je me suis fait agressé et dépouillé par deux individus sur la route entre Valence et Vienne. Ils m'ont dérobé 2 miches de pains ainsi que 200 écus ; et bien que ne souhaitant pas plus que ça récupérer mes biens, puisque que je ne suis pas en manque du fait de ma noblesse, je souhaiterai néanmoins porter plainte contre ces deux individus pour brigandage afin qu'ils ne puissent pas nuire à d'autres personnes, de situation moins fortunée que la mienne.
Garde Léandre Rouvray.
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Héloïse
Nombre de messages : 3326 Age : 27 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 30/10/2010
| Sujet: Re: VI /**/ TAOP - Eden. (Coupable) Mar 1 Mar 2011 - 21:16 | |
| - Citation :
- Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée
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Héloïse
Nombre de messages : 3326 Age : 27 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 30/10/2010
| Sujet: Re: VI /**/ TAOP - Eden. (Coupable) Mar 1 Mar 2011 - 21:35 | |
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Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
| Sujet: Re: VI /**/ TAOP - Eden. (Coupable) Mar 1 Mar 2011 - 23:39 | |
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Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
| Sujet: Re: VI /**/ TAOP - Eden. (Coupable) Jeu 3 Mar 2011 - 16:01 | |
| Dernier village où ce personnage a été recensé: Uzès [Comté du Languedoc], aujourd'hui à 7h22. | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: VI /**/ TAOP - Eden. (Coupable) Jeu 3 Mar 2011 - 20:01 | |
| - Citation :
- En ce jour du 4 Mars 1459 Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au comté du Languedoc, , au nom de la duchesse et de son peuple, intentons un procès pour Trouble à l’ordre public à l’encontre de la dame Eden.
Nous signifions à l’ 'accusée qu’elle a la possibilité de se rendre au barreau des avocats dauphinois afin de demander à se faire représenter par un avocat. https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Eden est accusée d'avoir agressé le 26 Février 1459, à l'aide d'un complice, messire Léandre.Rouvray, garde de la prévôté en mission, sur le lieu dit de Romans entre Vienne et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On l' accuse d'avoir dérobé 200 écus , ainsi que 2 miches de pain, comme en atteste le depot de plainte de la victime
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à son encontre https://i.servimg.com/u/f23/16/23/29/84/preuve10.jpg
ainsi que le témoignage du garde de la prévôté Léandre Rouvray
Dans le cadre d'une mission pour la Prévôté, où je prenais la route seul afin d'aller donner un coup de main au Lieutenant Colombine sur la ville de Lyon, je me suis fait agressé et dépouillé par deux individus sur la route entre Valence et Vienne. Ils m'ont dérobé 2 miches de pains ainsi que 200 écus ; et bien que ne souhaitant pas plus que ça récupérer mes biens, puisque que je ne suis pas en manque du fait de ma noblesse, je souhaiterai néanmoins porter plainte contre ces deux individus pour brigandage afin qu'ils ne puissent pas nuire à d'autres personnes, de situation moins fortunée que la mienne.
La cour notera que l'accusation plaidera les circonstances aggravantes pour délit de fuite et récidive.
Vu le extraits de lois relatifs au brigandage qui stipulent:
Livre IV : Droit commun
IV.3 : Brigandage et Piraterie IV.3.a : Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. o VI.3.e.ii : Délits particuliers Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas. Les délits particuliers reconnus étant : - la sorcellerie ou le multi compte - la spéculation abusive à grande échelle - le pillage des finances publiques - le brigandage - les crimes de sang - la récidive manifeste.
Considérant qu'en vertu de ces textes, la dame Eden s'est rendue coupable de Trouble à l'ordre public, nous lui demandons d'en rendre compte devant cette cour | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: VI /**/ TAOP - Eden. (Coupable) Sam 5 Mar 2011 - 12:06 | |
| - Citation :
- Expéditeur : Nath31 de B�ers
Date d'envoi : 05/03/2011 - 10:21:13 Titre : Re: demande de cj Chère collègue,
Je n'ai pu lancer ce jour que les 2 procès concernant Eden. qui se trouve à Uzès. Les 2 autres accusés sont pour le moment introuvables sur notre comté. je continue de surveiller et je vous tiens au courant. Cordialement Nath31 Procureur du Languedoc Philipo et Mandale non localisés, | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: VI /**/ TAOP - Eden. (Coupable) Mar 8 Mar 2011 - 8:53 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Eden se présenta au tribunal sachant ce qu'elle avait fait, sans l'ombre d'un regret et écouta distraitement le discours des uns et des autres, qui se lamentaient de leurs tristes sort.
"En avez vous encore pour longtemps ?"
Puis les gratifia d'un sourire narquois... | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: VI /**/ TAOP - Eden. (Coupable) Sam 12 Mar 2011 - 11:24 | |
| - Citation :
- Votre honneur , avant d’énoncer votre verdict, je vous laisse apprécier la défense de l’ inculpée , sans nul doute que votre jugement en sera grandement influencé.
Je cite : *En avez-vous encore pour longtemps*
De toute évidence, la filoute est pressée d’en finir, alors soit, finissons-en !
Qu avons-nous dans cette affaire ? d’un côté, le témoignage d un garde dont on ne saurait mettre la parole en doute et de l autre, RIEN! aucune version des faits, aucune défense qui aurait pu en atténuer sa responsabilité si ce n est une impatience d en finir rapidement.
Je rappelle à la cour : primo : le montant du butin partagé avec son complice, qui se monte à 200 écus et secundo qu’il s agit d un deuxième délit de brigandage sur nos terres et de fait, la procure requiert en sus de la culpabilité, les circonstances aggravantes pour récidive.
En conséquences, nous demandons une peine de prison de 3 jours majoré de 2 jours et assorti d une amende de 20 écus
Que justice suive son cours | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: VI /**/ TAOP - Eden. (Coupable) Mer 16 Mar 2011 - 23:35 | |
| Ne s'est pas présentée pour sa deuxième défense
A JUGER | |
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Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
| Sujet: Re: VI /**/ TAOP - Eden. (Coupable) Dim 20 Mar 2011 - 1:11 | |
| Geofff! Youhou! Au boulot! | |
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_geoffroy_
Nombre de messages : 3995 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 01/02/2009
| Sujet: Re: VI /**/ TAOP - Eden. (Coupable) Dim 27 Mar 2011 - 21:39 | |
| - Citation :
- Votre Honneur Divinius, Juge du Languedoc.
Nous, Geoffroy de Fairdowns, actuel Juge du Lyonnais Dauphiné, vous faisons parvenir notre jugement concernant l'affaire opposant Sieur Eden à Sieur Léandre Rouvray.
Qu'il soit su que nous reconnaissons Sieur Eden. coupable de brigandage. Nous requérons une amende de 20 écus ainsi que cinq jours à croupir dans vos geôles.
Nous espérons que ce verdict fera réfléchir cette vile personne et qu'il le remettra sur le droit chemin.
Cordialement, Geoffroy de Fairdowns. | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: VI /**/ TAOP - Eden. (Coupable) Ven 1 Avr 2011 - 11:43 | |
| (Geoffroy, ce serait bien de changer le titre en "coupable" ou "à archiver" dans le titre quand tu as posé ton verdict s'il te plait, afin que Plume sache qu'il faut classer) | |
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Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
| Sujet: Re: VI /**/ TAOP - Eden. (Coupable) Sam 13 Aoû 2011 - 23:28 | |
| Mémo pour archivage: - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 20 écus. 1 témoin: Léandre.Rouvray (Accusation) - Spoiler:
Acte d'accusation - Code:
-
En ce jour du 4 Mars 1459 Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au comté du Languedoc, , au nom de la duchesse et de son peuple, intentons un procès pour Trouble à l’ordre public à l’encontre de la dame Eden.
Nous signifions à l’ 'accusée qu’elle a la possibilité de se rendre au barreau des avocats dauphinois afin de demander à se faire représenter par un avocat. http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Eden est accusée d'avoir agressé le 26 Février 1459, à l'aide d'un complice, messire Léandre.Rouvray, garde de la prévôté en mission, sur le lieu dit de Romans entre Vienne et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On l' accuse d'avoir dérobé 200 écus , ainsi que 2 miches de pain, comme en atteste le depot de plainte de la victime
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à son encontre http://i23.servimg.com/u/f23/16/23/29/84/preuve10.jpg
La cour notera que l'accusation plaidera les circonstances aggravantes pour délit de fuite et récidive.
Vu le extraits de lois relatifs au brigandage qui stipulent:
Livre IV : Droit commun
IV.3 : Brigandage et Piraterie IV.3.a : Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. o VI.3.e.ii : Délits particuliers Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas. Les délits particuliers reconnus étant : - la sorcellerie ou le multi compte - la spéculation abusive à grande échelle - le pillage des finances publiques - le brigandage - les crimes de sang - la récidive manifeste.
Considérant qu'en vertu de ces textes, la dame Eden s'est rendue coupable de Trouble à l'ordre public, nous lui demandons d'en rendre compte devant cette cour Première plaidoirie de la défense - Code:
-
Eden se présenta au tribunal sachant ce qu'elle avait fait, sans l'ombre d'un regret et écouta distraitement le discours des uns et des autres, qui se lamentaient de leurs tristes sort.
"En avez vous encore pour longtemps ?"
Puis les gratifia d'un sourire narquois... Réquisitoire de l'accusation - Code:
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Votre honneur , avant d’énoncer votre verdict, je vous laisse apprécier la défense de l’ inculpée , sans nul doute que votre jugement en sera grandement influencé. Je cite : *En avez-vous encore pour longtemps*
De toute évidence, la filoute est pressée d’en finir, alors soit, finissons-en !
Qu avons-nous dans cette affaire ? d’un côté, le témoignage d un garde dont on ne saurait mettre la parole en doute et de l autre, RIEN! aucune version des faits, aucune défense qui aurait pu en atténuer sa responsabilité si ce n est une impatience d en finir rapidement.
Je rappelle à la cour : primo : le montant du butin partagé avec son complice, qui se monte à 200 écus et secundo qu’il s agit d un deuxième délit de brigandage sur nos terres et de fait, la procure requiert en sus de la culpabilité, les circonstances aggravantes pour récidive.
En conséquences, nous demandons une peine de prison de 3 jours majoré de 2 jours et assorti d une amende de 20 écus
Que justice suive son cours Dernière plaidoirie de la défense - Code:
-
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. L'accusation à appelée Léandre.Rouvray à la barre - Code:
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Dans le cadre d'une mission pour la Prévôté, où je prenais la route seul afin d'aller donner un coup de main au Lieutenant Colombine sur la ville de Lyon, je me suis fait agressé et dépouillé par deux individus sur la route entre Valence et Vienne. Ils m'ont dérobé 2 miches de pains ainsi que 200 écus ; et bien que ne souhaitant pas plus que ça récupérer mes biens, puisque que je ne suis pas en manque du fait de ma noblesse, je souhaiterai néanmoins porter plainte contre ces deux individus pour brigandage afin qu'ils ne puissent pas nuire à d'autres personnes, de situation moins fortunée que la mienne. Jugement - Code:
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Qu'il soit su que nous reconnaissons Sieur Eden. coupable de brigandage. Nous requérons une amende de 20 écus ainsi que cinq jours à croupir dans vos geôles.
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