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 VA/G02/TOAP-brigandage-Eden. (C)

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3 participants
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Nathiavel

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Nombre de messages : 4876
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MessageSujet: VA/G02/TOAP-brigandage-Eden. (C)   VA/G02/TOAP-brigandage-Eden.  (C) Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 12:05

Date: le 28février
Accusé:Eden.
Victime: Suzine
Officier en charge: Nathiavel

La fiche:

Citation :
VA/G02/TOAP-brigandage-Eden.  (C) Mini_793109eden

Les faits:

Le 28 Fevrier, Dame Eden. a agressé dame Suzine, près de Valence.


Preuves du délit :

VA/G02/TOAP-brigandage-Eden.  (C) Mini_800761preuvedossier


La loi

Citation :

IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

courier envoyé a l agresseur

Citation :

Bonjour,

En ce 28fevrier1459, une plainte pour brigandae à été déposée contre vous.
Je vous demande donc de répondre de vos actes en étant disponnible au procureur lors du procés qui sera mené contre vous.

Nathiavel, commissaire de la prévoté.


Dernière édition par Nathiavel le Sam 2 Avr 2011 - 10:16, édité 1 fois
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Héloïse

Héloïse


Nombre de messages : 3326
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Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 30/10/2010

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MessageSujet: Re: VA/G02/TOAP-brigandage-Eden. (C)   VA/G02/TOAP-brigandage-Eden.  (C) Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 17:37

Transmis
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musartine

musartine


Nombre de messages : 2789
Localisation IG : dans l'âtre
Date d'inscription : 15/12/2009

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MessageSujet: Re: VA/G02/TOAP-brigandage-Eden. (C)   VA/G02/TOAP-brigandage-Eden.  (C) Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 11:13

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*Et voilà le troisième complice, enfin la troisième complice cela dit. Il écouta sa plaidoirie, apparemment ils s'étaient tous les trois parlés avant le procès pour plaidoyer de la même façon. Il esquissa un sourire et laissa un peu plus de temps se passer pour la troisième personne qui se désignait déjà elle seule coupable de brigandage. Les faits étaient là, la victime ne demandait même pas de dédommagements, donc... Il regarda la jeune femme et finit par prendre la parole, ses deux complices étant déjà en prison à l'heure qu'il était.*

Et bien, on dirait qu'il ne reste plus que vous Damoiselle Eden. Comme vous l'avez signifié dans votre plaidoirie, vous avec bien brigandé cette jeune femme. Je vous fais entière confiance là dessus et vous reconnais donc coupable de brigandage. Cependant je ne vous rejoins pas sur vos dires concernant la victime puisqu'elle ne souhaite pas être dédommagée.

*Il attendit quelques secondes puis reprit.*

Je vous condamne donc en vertu des lois du Lyonnais Dauphiné, à trois jours d'emprisonnement au sein de nos geôles.

*Il frappa trois coups de marteau sur le bureau.*

L'audience est levée !
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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Nathiavel

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Nombre de messages : 4876
Age : 40
Localisation IG : briancon
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MessageSujet: Re: VA/G02/TOAP-brigandage-Eden. (C)   VA/G02/TOAP-brigandage-Eden.  (C) Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 11:16

Se dit que le prévenu s'est bien fait poutrer a Nimes et se marre.
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MessageSujet: Re: VA/G02/TOAP-brigandage-Eden. (C)   VA/G02/TOAP-brigandage-Eden.  (C) Icon_minitime

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