VI /**/ TAOP - Argor (Prescription) [Sans Suite]

Citation :

Date: 24/03/1459 (Prescription le 24/09/1459)
[b]Accusé :Argor
Victime : Oxy.gene
Officier en charge : Garde Léandre

Fiche de l'accuse:



Les faits:

Le 24 Mars 1459, le sieur Oxy.gene a été racketté entre Vienne et Valence, par Argor.
La loi :

Citation :

IV.3 : Brigandage et Piraterie
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Citation :

VI.3.e : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.e.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.o VI.3.e.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Les Preuves :




Les courriers envoyés

Citation :

Re-bonsoir sieur Oxy.gene,

Mon supérieur m'ayant fait part de votre double brigandage, survenu les 23 et 24 Mars, j'aurai aimé avoir l'ensemble des preuves (captures d'écran) et des faits (lieux de départs et d'arrivées) lors des actions commises à votre encontre, afin de pouvoir monter deux dossiers sans aucun vice de procédure.

Dans l'attente de votre réponse,
Garde Léandre, Prévôté de Vienne.

Citation :

Bonsoir Sieur Oxy.gene,

Après réception de vos preuves, vos dossiers ont été terminés et sont désormais entre les mains de la Justice.

Garde Léandre,
Prévôté de Vienne,
Le 31 Mars de l'an 1459.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Localisé la dernière fois à Dié le 30/03

Courrier victime voir le dossier contre Argor.

La victime a répondu en donnant le screen de sa deuxième attaque. Et les autres courriers contenait uniquement les preuves de la première attaque.

Citation :

En ce jour du 4 Avril 1459,

Nous, Dame Isabeau Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Geoffroy De La Chambre à l’encontre de Messire Agor.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 24 Mars 1459 messire Oxy.gene sur le lieu dit de Romans entre Vienne et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://images.imagehotel.net/hxwzket70n.png

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Plus dans le duché

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Annecy [Duché de Savoie], aujourd'hui à 14h59.

Traité de coopération judiciaire en pour parler

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 5h45.

Citation :

Nous, Huna, Procureur adjoint agissant pour le Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au comté de Flandres, demandons au procureur Pinolebouru la comparution au tribunal de Messire Agor pour brigandage.

Nous signifions à l’accusé qu’il a la possibilité de se rendre au barreau des avocats dauphinois afin de demander à se faire représenter par un avocat à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Le sieur est accusé d'avoir agressé le 24 Mars 1459 messire Oxy.gene sur le lieu dit de Romans entre Vienne et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à son encontre :

http://images.imagehotel.net/hxwzket70n.png

ainsi que les témoignages suivants:

[A INSERER]

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, Messire Agor s'est rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous lui demandons d’en rendre compte devant cette Cour.

Citation :

Demander les témoignages des témoins Oxy.gene et Léandre de la Prévôté.

Citation :

Envoyer l’acte d’accusation et les témoignages au procureur de la province concernée : Pinolebouru.

Citation :

Oxy.gene entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 02 Juillet 2011

Je leur ai envoyer une missive.

j'ai fait les modifications en conséquence, pour insérer les témoignages.

Citation :

Informations sur Oxy.gene
Dernière connexion le 14 Juillet 2011

Citation :

Informations sur Leandre
Dernière connexion le 14 Juillet 2011

Les intéressés sont à relancer, afin de recueillir leur témoignage!

Citation :

Sieur Oxy.gene,

Cette présente à pour but de recueillir votre témoignage par rapport au brigandage dont vous avez été la victime. Nous traquons l'accusé Argor, mais sans votre témoignage nous ne pouvons rien faire.

Dans l'attente de l'avoir dans les plus brefs délais,

Binette56, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Sieur Rouvray,

Cette présente à pour but de recueillir votre témoignage concernant le brigandage qu'à été victime Sieur Oxy.gene. Nous traquons l'accusé, Sieur Argor, mais il nous faut votre déposition pour que tout ceci soit plus rapide à traîter.

Cordialement,

Binette56, Procureur en Lyonnais-Dauphiné.

J'avais oublier

Edit: Ce n'était pas le bon Léandre, j'ai donc renvoyer une missive au bon ^^ (IG : Leandre.rouvray)

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Cambrai [Comté d'Artois], aujourd'hui à 14h11.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Cambrai [Comté d'Artois], hier à 6h50.

Nous n'avons pas de CJ avec l'Artois. Ce dossier est donc toujours en attente.