VI/**/ TAOP - Milou23 (Prescription) [Sans Suite]

Citation :

Date: 08/05/1459 (Prescription le 08/11/1459)
[b]Accusé : Milou23
Victime : le duché du Lyonnais-Dauphiné, représenté par la duc Raithuge
Officier en charge : Lieutenant Musartine

la fiche :


les faits :
le 08 Mai 1459, Jour du seigneur, Sire Milou23 a accepté une embauche dans un champs. Or la loi du dimanche interdit tout travail, ormis celui nécéssaire au fonctionnement des institutions.

les preuves :


la loi :

Citation :

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

les courriers envoyés :

Citation :

Fait à Vienne, le 09 Mai de l’an de grâce 1459

Bonjour !

Vous avez accepté ce dimanche 08 Mai 1459 une offre d’emploi. Or cette journée étant dorénavant destinée au Tout Puissant, il est illégal d’accepter de telles offres :

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.


Je vous propose donc la médiation suivante : allez travailler 1 jour à la mine, et transmettez moi la fiche de paye ducale (screen des évènements). Si dans les deux prochains jours aucune copie ne m'est parvenue, une plainte sera déposé contre vous dans le bureau du Procureur du Lyonnais Dauphinois et vous serez contraint de répondre de votre acte au tribunal.

Que le Très Haut vous garde !

Musartine, Lieutenant.

Citation :

Vienne le 1juillet 1459

Bonjour Sir milou,
Le 8mai dernier vous avez accepté une offre d'embauche sans répondre à la proposition de mediation qui vous a été faite.
De se faite une plainte sera déposer en procure à votre encontre pour
V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

Je vous remercie d'y répondre à la demande du procureur.

Nathiavel Sergent de la prévoté

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Muret [Comté d'Armagnac et de Comminges], hier à 7h04.

Encore un autre exemple soulevé, qui ne sert qu'à compliquer la tâche de la justice.

Délit: 8 Mai transmission 1er Juillet situation du contrevenant: étranger au duché.

La seule solution étant une cj, au procureur de voir si ce délit mérite vraiment tant de paperasses et d'énergie, surtout pour une infraction à une loi qui est actuellement en suspend depuis un bon moment déjà et dont on ne sait si elle sera de nouveau effective un jour apparemment.

A classer sans suite : prescription!