VA /**/ TAOP - Braine (Prescription) [Sans Suite]

Citation :

Date: 22/05/1459 (Prescription le: 22/11/1459)
Accusé : Braine
Victime : le duché du Lyonnais-Dauphiné, représenté par le duc Raithuge
Officier en charge : Sergent Nathiavel

la fiche :


les faits :
le 22 Mai 1459, Jour du seigneur, Sir Braine a accepté une embauche dans un champs. Or la loi du dimanche interdit tout travail, hormis celui nécessaire au fonctionnement des institutions.

les preuves :


la loi :

Citation :

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

les courriers envoyés :

Citation :

Fait à Valence, le 23 Mai de l’an de grâce 1459
Bonjour !

Vous avez accepté ce dimanche 22 Mai 1459 une offre d’emploi. Or cette journée étant dorénavant destinée au Tout Puissant, il est illégal d’accepter de telles offres :

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.


Je vous propose donc la médiation suivante : allez travailler 1 jour à la mine, et transmettez moi la fiche de paye ducale (screen des évènements). Si dans les deux prochains jours aucune copie ne m'est parvenue, une plainte sera déposé contre vous dans le bureau du Procureur du Lyonnais Dauphinois et vous serez contraint de répondre de votre acte au tribunal.

Que le Très Haut vous garde !

Bonissima, Sergent de Valence.

Depot de plainte :

Citation :

Fait à Valence, le 31 Mai de l'an de Grace 1459.

Bonjour,

Je vous informe par la présente lettre qu'un dépôt de plainte vient d'être fait à votre encontre. En effet, vous n'avez pas respecté les termes de la médiation qui vous a été proposée à la suite de votre embauche du dimanche 22 Mai 1459. Votre dossier sera transmis à la procure dans la journée et une convocation au tribunal vous sera envoyé.

Que le Très Haut vous garde !

Bonissima, Sergent de la prévôté.

Citation :

Expéditeur : Braine
Date d'envoi : 31/05/2011 - 20:42:38
Titre : Re: Depot de plainte

Merci Dame,

J'en prends note et je me défendrai comme il se doit.
Belle soirée étoilée.

Braine

Citation :

Nous, Huna, Procureur adjoint agissant pour le Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au duché de Champagne, demandons au procureur Pheonix44 la comparution au tribunal de Messire Braine pour Trouble à l'ordre public.

Nous signifions à l'accusé qu’il a la possibilité de se rendre au barreau des avocats dauphinois afin de demander à se faire représenter par un avocat :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Messire Braine est accusé d'avoir répondu à une offre d'emploi le 22 mai 1459 à Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à son encontre :

https://i.servimg.com/u/f25/16/45/00/52/braine11.jpg

ainsi que le témoignage suivant:

[A INSERER]

Et, voici la loi :

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

Considérant qu’en vertu de ces textes, le Sieur Braine s'est rendu coupable de Trouble à l'ordre public, nous lui demandons d’en rendre compte devant la Cour.

Citation :

Demander le témoignage du témoin Bonissima, Sergent de Valence.

Citation :

Envoyer l’acte d’accusation et le témoignage au procureur de la province concernée : Pheonix44.

la preuve est la bonne.
les lois énoncées sont les plus récentes
il s'agit du bon nom de procureur.
la CJ avec la champagne est valide depuis janvier.
le témoignage a été inséré au bon endroit.

ça me semble très bien!

Citation :

Bonsoir dame le Procureur.

Je suis Binette56, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, et suite à la Coopération Judiciaire en vigueur, nous vous demandons la mise en accusation de Sieur Braine. Il paraît qu'actuellement il se trouve en la ville de Joinville.

Un autre pigeon, plus gros et plus robuste, vous apportera après celui ci l'acte d'accusation, ainsi que le témoignage d'un agent de la prévôté.

J'attends avec impatience des nouvelles dame le Procureur.

Cordialement,

Binette56, Procureur en Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

De: Binette56
A: Armoria
Posté le: 05 Juil 2011 23:23
Sujet: Demande de CJ
Bonsoir dame le Procureur.

Comme indiqué dans la précédente missive, voici le tout.

Cordialement,

Binette56, Procureur en Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Nous, Huna, Procureur adjoint agissant pour le Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au duché de Bourgogne, demandons au procureur Armoria la comparution au tribunal de Messire Braine pour Trouble à l'ordre public.

Nous signifions à l'accusé qu’il a la possibilité de se rendre au barreau des avocats dauphinois afin de demander à se faire représenter par un avocat :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Messire Braine est accusé d'avoir répondu à une offre d'emploi le 22 mai 1459 à Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à son encontre :

https://i.servimg.com/u/f25/16/45/00/52/braine11.jpg

ainsi que le témoignage suivant:

-------------------------------------------------------------
Fait à Valence, le 5 juillet de l'an de grace 1459.

Votre honneur,

Le Sieur Braine ici présent a accepté une offre d'embauche le le 22 Mai 1459. Je lui ai envoyé une missive pour lui proposer une médiation, afin qu'i rachète sa faute.
Sans réponse de sa part, un dossier pour esclavagisme pasif a été déposé contre lui lla semaine suivante dans le bureau de la procure Dauphinoise.
Pour finir, le Sieur Braine n'est pas venu au Tribunal pour défendre sa cause, puis a préfèré quitter le Duché du Lyonnais Dauphinois pour esquiver la procédure à son encontre.

Bonne chance pour la suite du procès.

Cordialement,

Bonissima, Sergent de Valence.
-------------------------------------------------------------

Et, voici la loi :

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

Considérant qu’en vertu de ces textes, le Sieur Braine s'est rendu coupable de Trouble à l'ordre public, nous lui demandons d’en rendre compte devant la Cour.

Citation :

Expéditeur : Armoria
Date d'envoi : 06/07/2011 - 15:22:52
Titre : Re: Demande de CJ

[Hello,

Comme dit en HRP chez les Feudataires, je ne poste pas de screens dans les mises en accusation. Mais le procès sera lancé.

Ludiquement,
LJD Armoria

PS : réponse RP suivra, évidemment.]

Citation :

[Parfait ! ça me convient largement

Ljd Bine]

Citation :

Expéditeur : Armoria
Date d'envoi : 06/07/2011 - 16:04:27
Titre : Re: Demande de CJ
Bien le bonjour,

J'ai envoyé les gardes du Palais de Justice à la poursuite de votre maraud, ils sont revenus les mains vides, hélas. Mais je les renverrai régulièrement sur la trace de leur proie.

D'ailleurs, je tenais à vous signaler qu'un... document, je crois, a grandement souffert du voyage. Celui des preuves. Je ne sais si quelque sorcellerie a été utilisée contre lui, mais cela sentait bigrement le souffre. Cependant, cela ne devrait guère poser de problème, puisqu'il y a un témoignage.

Cordialement,
Armoria de Mortain

Citation :

Bonjour dame le Procureur.

Merci de l'intérêt que vous portez pour cette affaire !
Je ne me fait guère de soucis, vos soldats arriveront bien à lui tomber dessus.
Concernant le document, si vous n'y voyez pas de problèmes, je n'en vois pas non plus. Vous avez les cartes en mains !

Cordialement,

Binette56, Procureur en Lyonnais-Dauphiné.

c'est quoi cette histoire de preuve qui a souffert durant le voyage?

J'ai bien mis la bonne preuve pourtant!! Je viens encore de vérifier!

[Ils travaillent sans preuves là bas ! Donc le procès se déroulera sans preuves :)

A mon plus grand bonheur !]

Citation :

Bonjour dame le procureur.

Je viens aux nouvelles concernant le dossier sur le Sieur Braine, jugé pour Troubles A l'Ordre Public.
Le dossier est-il lancé ?

Cordialement,

Binette56, Procureur en Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Expéditeur : Armoria de Mortain
Date d'envoi : 14/07/2011 - 15:05:07
Titre : Re: Braine - TAOP

Bien le bonjour, cher ex-confrère,

Ex, parce que les élections ducales se sont tenues en Bourgogne, dont je suis redevenue la Duchesse. Le nouveau Procureur est Breiz24, une femme de poigne et de caractère.

Quant à moi, j'ai toujours vu les gardes revenir bredouilles...

Cordialement,
AdM

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Epinal [Duché de Lorraine],

Les déplacements de ce sieur sont donc à surveiller, afin de reprendre cette procédure!

Citation :

Marseille [Comté de Provence], aujourd'hui à 7h48.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Arles [Comté de Provence], aujourd'hui à 6h38.

Huna peux tu lancer une cj a son encontre?

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Marseille [Comté de Provence], aujourd'hui à 6h22.

Toujours là bas

Nous n'avons pas de CJ avec la Provence, donc on ne peut rien faire. Ce dossier est toujours en attente.

Courrier envoyé à Dame Bonissima pour insertion de son témoignage dans l'acte d'accusation :

Citation :

Le 5 novembre 1459.

Chère Dame,

Nous, Huna, Procureur adjoint agissant pour le Lyonnais Dauphiné, vous demandons vostre témoignage dans l'affaire de TAOP à l'encontre de Messire Braine.

En vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au duché de Champagne, nous pouvons enfin nous occuper de cette affaire.

C'est pourquoi, pouvez vous m'envoyer vos propos pour insertion dans le dossier que je transmettrai à qui de droit?

Pour rappel, je vous transmets la preuve :

https://i.servimg.com/u/f25/16/45/00/52/braine11.jpg

Vous remerciant par avance pour vostre aide,

Bien cordialement,

Huna.

Pensez à remettre les affaires de ce style dans le bureau du procureur, sinon les affaires non lancées se perdent dans les affaires lancées et le suivi n'est pas du tout fait...du moins par moi.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 9h02

Procureur: Dame "Dina_"