VI/C34/Brigandage - Wess [C]

Fiche de l'accuse:

Citation :

Dernière Connection le 15 Avril 2011

Les faits:

Le 15 Avril 1459, Sire Florian de Barsac noble de notre duché a été racketté entre Lyon et Vienne, par Sire Anton_Voyl et Dame Wess qui sont déjà bien connu de nos services.

La loi :

Citation :

IV.3 : Brigandage et Piraterie
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Citation :

VI.3.e : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.e.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.o VI.3.e.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Les Preuves :



Les courriers envoyés

Citation :

Expéditeur : Feanaro56
Date d'envoi : 15/04/2011 - 13:21:19
Titre : Re: Re: Re: Etat de Siège correction

Bonjour Dame prévot,

Vous me dites, la quatrième personne en trois jours ??
Eh bien ...

En tout cas voici la "gravure" :
https://2img.net/r/hpimg4/pics/653087ScreenShot.jpg

En attendant des nouvelles et afin de pouvoir récupérer quelques écus, car je risque de me retrouver encore en prison demain matin ...

Cordialement,

Florian de Barsac

Citation :

Vienne, le 14/04/1459,

Bonjour,

Je vous annonce que ce jour un dépot de plainte a été fait contre vous en Procure pour le racket du Sire Feanaro56 entre Lyon et Vienne dans la nuit du 12 au 13 Avril 1459.

Il vous est interdit de quitter le duché évidemment.

Cordialement,

Héloïse, Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné.

Dossier Transmis

Citation :

Citation :

Jugement rendu le 29/04/1459
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Et re.......
Nous, Guillem de Fontvell, Juge,
Vu les articles VI.3.e et suivants,
Attendu que l'accusée est une récidiviste et le reconnait bien volontiers,
Donnons droit à la demande de l'accusation
Condamnons la dénommée Wess à 5 jours de prison,
A 50 écus d'amende à verser à la mairie de la ville du lyonnais où elle séjourne actuellement,
A une interdiction de séjour en Lyonnais Dauphiné pour une période de 3 mois qui prendra effet dès sa libération de nos geôles.