VI/C32/Brigandage-Wess VS Chipette_ et fatbaz[C]

Fiche de l'accuse:

Citation :

Dernière Connection le 14 Avril 2011

Les faits:

Le 13 Avril 1459, Dame Chipette_ et Sire Fatbaz ont été racketté entre Lyon et Vienne, par Sire Anton_Voyl et Dame Wess qui ont été reconnu immédiatement car ayant déjà été racketté par ses memes personnes en d'autres lieux.

La loi :

Citation :

IV.3 : Brigandage et Piraterie
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Citation :

VI.3.e : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.e.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.o VI.3.e.ii : Délits particuliers
Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Les Preuves :

Dame Chipette_ :
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Sire Fatbaz :
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Les courriers envoyés

Citation :

Expéditeur : Chipette_
Date d'envoi : 14/04/2011 - 01:02:26
Titre : Plainte
Bonsoir Dame Heloise,

Je me présente, Chipette_ de Lyon. Je suis arrivée ce matin à Vienne pour y séjourner plusieurs jours voire par la suite m'y installer.

Je suis venue avec mon compagnon,messire Fatbaz.
En chemin nous nous sommes fait racketté par deux personnes que j'ai reconnue ayant eu affaire aux mêmes quelques mois auparavant en BA.

Mon compagnon avait sur lui 20 écus et 5 miches de pain, moi je n'avais que 10 écus. Nous n'avons pas les preuves, ne pensant pas que nous nous serions fait rackettés.

Voici la preuve:
http://www.casimages.com/img.php?i=110414125737556065.jpg


LA preuve de mon compagnon Fatbaz:
http://www.casimages.com/img.php?i=1104140105426399.jpg

En esperant que ces personnes soient punies pour les crimes qu'ils commettent.

Cordialement,

Chipette_


Voici la preuve.

Citation :

Vienne, le 14/04/1459,

Bonjour,

Je vous annonce que ce jour un dépot de plainte a été fait contre vous en Procure pour le racket de Dame Chipette_ et de Sire Fatbaz entre Lyon et Vienne dans la nuit du 12 au 13 Avril 1459.

Il vous est interdit de quitter le duché évidemment.

Cordialement,

Héloïse, Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné.

Transmis

date : ?

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Nous, Guillem de Fontvell, Juge,
Vu les articles VI.3.e et suivants,
Attendu que l'accusée est une récidiviste et le reconnait bien volontiers,
Donnons droit à la demande de l'accusation
Condamnons la dénommée Wess à 5 jours de prison,
A 50 écus d'amende à verser à la mairie de la ville du lyonnais où elle séjourne actuellement,
A une interdiction de séjour en Lyonnais Dauphiné pour une période de 3 mois qui prendra effet dès sa libération de nos geôles.

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.