VA /**/ Trahison - Collins (Relaxé)

Citation :

Date : Le 25 avril 1459
Accusé : Sieur Collins
Victime : Duché Trahison
Officier en charge : Sergent Bonissima

La fiche :


Les faits : Dans lLa nuit du 24 au 25 avril, le sieur Collins a été reconnue par le Sergent Bonissima et cerrtains miliciens de la ville participant à une révolte devant la mairie de Valence.

Preuves du délit :


La loi :

Citation :

IV.1.b : Trahison
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

dépôt de plainte :

Citation :

Fait à Valence le 25 Avril de l'en de grace 1459.
Bonjour Sieur,

Je vous informe que suite à la défense de la mairie dans la nuit du 24 au 25 Avril par les agents de la maréchaussée et de la milice de la ville, vous avez été reconnue comme participant à la tentative de révolte par plusieurs d'entre eux.
En conséquence, un dossier a été ouvert à votre encontre et une plainte a été déposé contre vous pour le chef d'inculpation de trahison :

IV.1.b : Trahison
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Que le Très Haut vous garde.

Bonissima, Sergent de la Prévôté de Valence.

Citation :

En ce jour du 25 Avril 1459,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives , Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Fontvell à l’encontre du sieur Collins

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Valence dans la nuit du 24 au 25 Avril 1459

En voici la preuve !!

https://i.servimg.com/u/f29/16/29/72/21/111115.png

L'accusation appelera à la barre l'agent de la prévôté dame Bonissima

Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Bonissima a appeler à la barre

arf!! je m'en doutais...

Bah c'est la procédure habituelle à partir du moment où le dossier est recevable et que l'acte d'accusation est prêt, je le place ici avec la mention à valider.
On le verra encore moins dans les dossiers en attente.

Retour donc à la case départ

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Je t'ai dit hier que j'avais lancé le procès Isa.

L'accusation a appelé Bonissima à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*La sergente de la prévôté de Valence avait été appelée à la barre afin de t émoigner dans cette affaire de trahison en vers le Duché.

Après avoir salué la cour, elle commença son témoignage...*


Votre honneur.

Le Sieur Collins ici présent à participer à une tentative de révolte devant la mairie de Valence, le vingt-cinquième jour du moi d Avril.
En effet un milicien de la ville, sieur Balderus et moi-même l�avons mater, alors qu�il essayait de pénétrer dans la mairie.

De plus, en le frappant dans les côtes avec mon bâton, celui si c�est brisé à ma plus grande déception..

*Montre le bâton brisé au juge*

C�est une bien grande perte.. Bref..
J espère, votre honneur, que votre sanction sera exemplaire.

Je n est plus rien à ajouter votre honneur, merci de m avoir écoutez.

*Sa déclaration faite, la sergente se retira en n'oubliant pas son bâton, ou se qu'il en reste.*

j'avais mal compris, bah tant mieux alors.
un de moins ou de plus, tout dépend de quel côté on se place

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

*Alors qu avons nous dans ce dernier procès pour clore en beauté la retraite du procureur adjoint ?
Ni plus ni moins qu une trahison, une révolte en plus et contre la mairie de sa ville natale !!!!

Non mais, ils se croyaient tout permis ces provençaux, ils ont déjà le soleil, qu ils ne viennent pas en plus nous prendre nos mairies. Tsss
Bien entendu, le filou avait filé. On devrait les enfermer avant le jugement tiens !
C est dans cet état d’esprit qu’Isabeau s avança à la barre.*

Votre honneur, même avec la plus grande des bonnes volontés, et en l absence de témoignage de la partie adverse, je ne trouve rien à dire qui pourrait atténuer la responsabilité de l accusé.
Cet homme n’est pas un jeune perdreau de la dernière couvée qui aurait tenté de pénétrer dans la mairie, par simple curiosité, comme cela arrive quelquefois.

Non, ses desseins étaient clairs, et si le sergent n avait pas interrompu sa course folle en en rompant son bâton sur son dos, je n ose imaginer la suite.
Vous jugerez donc en votre âme et conscience de la « bonne foi » de cet homme, non pas sur ses explications mais sur leur absence.

L accusation, quant à elle demandera une peine d un jour de prison majorée d un jour pour non présentation au tribunal, assortie d une amende de 5 écus.


*Elle se tut et regagna la tribune en se disant qu’il était grand temps qu elle se retire de la procure, elle commençait sérieusement à se ramollir dans ses réquisitoires.*

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Il est mort, je puis donc le relaxé.


Attendu que le prévenu est mort il ne sera pas poursuivit