MO /D16/ TRAHISON - Gemini [à classer]

Date: Dans la nuit du 9 au 10 juin 1459
Accusé :dame Gemini
Victime : Hiboupreufen, au nom de la municipalité de Montélimar
Officier en charge : Prévôt des maréchaux Colombine.d.albon

La fiche :

MO /D16/ TRAHISON - Gemini [à classer] Geminiuk

Les faits :

Trahison par révolte contre le pouvoir municipal en place dans la nuit du 9 au 10 juin 1459.

Preuves du délit :

MO /D16/ TRAHISON - Gemini [à classer] Preuvetrahison

Citation :: 10-06-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Gemini parmi les assaillants.

La loi :

Citation :: o IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

courrier :

dépôt de plainte :

Citation :: Montélimar, le 10 juin 1459 à 8h 11mn,

Bonjorn,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour Trahison, au motif de vostre rébellion et tentative de renverser le pouvoir municipal en place, selon les prévisions du coutumier du Lyonnais-Dauphiné dont voici un extrait:

o IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel .

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

En espérant que vous mesurez la gravité de vos actes,
Hiboupreufen, Garde de la prévôté de Montélimar

Garde Hiboupreufen, vous n'êtes pas encore sergent, vous ne pouvez mettre à transmettre un dossier sans qu'il n'ait été vérifié.

Ce dossier n'est pas bon.
Vous êtes le maire, l'officier qui monte ne le dossier ne peut être victime, donc vous ne pouvez être l'agent en charge.
Il faut que quelqu'un d'autre le monte ou en prenne la responsabilité.

Dans les faits il faut mettre plus que ce que vous avez mit, vous avez des dossiers types pour vous aider, il manque la date de la révolte qu'il faut rappeler.

Je vous rappelle que vous devez contacter vos miliciens pour savoir si ils ont reconnus d'autres personnes ou les même et éventuellement les citer comme témoins.

Très bien, j'attendrais qu'un autre agent se charge de reprendre le dossier.

La date des faits est naturellement celle indiquée dans les preuves et celle de la date indiquée en haut du dossier tel que prévu par la matrice de dossier type.

Je vous prie de m'excuser pour la gêne occasionnée. Dans le même temps, je file réclamer des rapports aux miliciens.

Sauf qu'une révolte à lieu pendant la nuit, il est donc mieux de notifier "durant la nuit de ... à ...".

Les preuves ne sont pas une référence, faites attention de ne pas trop vous reposer dessus, avec le temps elles s'effacent. souvent. (screens qui ne sont plus hébergés).

Rajouté quand même votre nom a côté de la victime, cela évitera au procureur ou au juge de chercher le maire de Montélimar et supprimez le votre à côté de l'agent en charge, le prévôt pourra toujours mettre le sien.

Voilà, c'est fait. Merci pour vos instructions.

Bien. :)

Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008

Merci Grand Officier, mais je suis encore capable de vérifier les dossiers avant de les transmettre.

Excusez moi si je vous ai froissé, mais Hiboupreufen étant encore élève, j'ai jugé utile de lui faire des précisions sur ce que je considère comme un exercice.
Je n'ai jamais eut l'intention d'insinuer que vous ne saviez pas faire votre travail.

Je souhaite déposer une preuve supplémentaire au dossier:

MO /D16/ TRAHISON - Gemini [à classer] Tmoignagetrahison

Nombre de messages : 5819 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 25/10/2008

Je transmets, mais cette personne n'a pas reconnu qui que ce soit.

Sujet: Re: MO /D16/ TRAHISON - Gemini [à classer] Dim 4 Mar 2012 - 23:40

Citation :: o VI.3.h.i: Durée des actions introduites
Afin de garantir aux Lyonnais-Dauphinois une Justice rapide et efficace, les actions introduites ne peuvent excéder une durée de 6 mois. Tout procès en cours dont la durée excède ce délai est fermé, l’action du ministère public s’éteignant de plein droit.

o VI.3.h.ii: Non instruction des dossiers
Tout dossier pénal demeuré non instruit dont la procédure n'aurait pu être lancée par le procureur dans un délai de 6 mois après son dépôt sera considéré comme affaire sans suite.

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