MO /*Huna*/ Trahison - Gemini (Relaxé)

Citation :

Date: Dans la nuit du 9 au 10 juin 1459
Accusé : Dame Gemini
Victime : Hiboupreufen, au nom de la municipalité de Montélimar
Officier en charge : Prévôt des maréchaux Colombine.d.albon

La fiche :





Les faits :

Trahison par révolte contre le pouvoir municipal en place dans la nuit du 9 au 10 juin 1459, le garde Hiboupreufen a reconnu dans la mêlée dame Gemini.


Preuves du délit :

Citation :

10-06-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Gemini parmi les assaillants.

La loi :

Citation :

o IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel

courrier :



dépôt de plainte :

Citation :

Montélimar, le 10 juin 1459 à 8h 11mn,

Bonjorn,


Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour Trahison, au motif de vostre rébellion et tentative de renverser le pouvoir municipal en place, selon les prévisions du coutumier du Lyonnais-Dauphiné dont voici un extrait:

o IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel .


Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


En espérant que vous mesurez la gravité de vos actes,
Hiboupreufen, Garde de la prévôté de Montélimar

Ajout de preuve si besoin est :

Citation :

En ce jour du 15 juin 1459,

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Oiselier à l’encontre de Dame Gemini.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Montélimar dans la nuit du 9 au 10 juin 1459.

En voici la preuve !!



Vu l’article-IV.1.b.iv des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Bien! alors juste deux trois petits détails valables pour les trois procés

C'est vous qui allez suivre ces procés , donc:

Nous, Thiberian Baccard, Huna Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné

Pour les preuves: mettre juste le lien

Et ensuite, il faut mentionner en dessous le nom du témoin de l'accusation que le procureur doit appeler


Dernière chose: quand tout sera rectifié, (changer la date aussi) il faudra transmettre cet acte d'accusation uniquement (sans le dossier) au barreau des avocats, en ouvrant un nouveau sujet dans leurs affaires en cours.

On transmet ainsi généralement les TAOP, trahison, haiute trahison

(étant également avocate du barreau, je me porterai bien volontaire pour la défense d'ailleurs)

Citation :

En ce jour du 19 juin 1459,

Nous, Huna, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de sa Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Nopus à l’encontre de Dame Gemini.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Montélimar dans la nuit du 9 au 10 juin 1459.

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/34/preuvetrahison.png
https://2img.net/r/ihimizer/img34/623/preuvetrahison.png

Vu l’article-IV.1.b.iv des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

L'accusation a appelé Hiboupreufen à la barre .

Voila c'est tout bon.
Sauf le titre , vous n'en êtes pas au REQ (réquisitoire) Juste A VALIDER pour l'instant.
Quand le procés sera lancé IG la balise sera 1ère PLAIDOIRIE.

Quand l'accusé et le témoin de l'accusation auront répondu ou que le juge aura coupé la défense par faute de réponse , la balise sera : REQ.
Ce sera donc de nouveau à vous d'intervenir pour le réquisitoire , une fois fait:REQ A VALIDER puis etc... 2ème PLAID , A JUGER....

Hiboupreufen à appeler à la barre

L'accusation a appelé Colombine.d.albon à la barre

Citation :

*Le lieutenant de la prévôté qui était Prévôt des maréchaux lors des faits de cette affaire avait été appelée à la barre afin de témoigner dans cette affaire de tentative de prise de la mairie de Montélimar.
Aussi après avoir salué la cour, déclara t'elle...*


Votre honneur, la dame Germini ici présente a tenté de prendre par la force la mairie de Montélimar dans la nuit du neuf au dix juin dernier, malheureusement pour elle et heureusement pour la mairie le chef maréchal de garde ce soir là l'en a empèché.


*Sa déclaration faite, le lieutenant se retira comme elle était venue.*

Je vous conseille d'attendre avant de continuer, afin de voir si l'accusé survie à sa maladie.

Citation :

Gemini est MORT.

Citation :

Gemini est MORT.

Dernière connexion le 01 Juillet 2011

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Montélimar [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 14h13.

Citation :

Dernière connexion le 06 Juillet 2011

On peut donc poursuivre!

Citation :

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Code:

Bonjour Gemini,

Je me présente, Plume, Greffière pour le Lyonnais-Dauphiné, je vous écrit afin de vous rappeler que vous êtes attendu au tribunal afin de venir témoigner pour le procès vous opposant à la municipalité de Montélimar, suite à votre révolter dans le nuit du 9 au 10 juin 1459.

Vous avez deux jours pour vous présenter et témoigner.

Cordialement,
Plume de Fairdowns,
Greffière.

Citation :

Né(e) le 31 Mars 2011

Gemini fête son anniversaire le 14 Février.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Montélimar

Gemini est MORT.
Niveau : 1
Points de réputation : 15
Argent : 3

Gemini possède un elevage de cochons.

Dernière connexion le 06 Juillet 2011

peu de chance qu'elle nous reponde pour le moment, j'attends qu'elle sorte de sa torpeure ou qu'elle passe ad patres définitivement

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Oise, à toi de jouer !

Où en est on de ce dossier?