Impot Juin-juillet 1459

Mis au vote et a voté.

A voté pour.

a voté

Voté

a voté

Je sais que pour poser une question c'est un peu tard mais je me risque ...
il est en pour parler actuellement d'acquérir un navire de guerre ? Ne serait 'il pas possible de rajouter le cout de celui ci dans les impôts ?

Un navire de guerre ne peut pas accoster dans nos ports, il faudrait avant tout chose avoir un port plus gros (Niv 3). Ou alors il faudrait que notre navire soit dans un chantier naval en dehors du LD ...
Si je ne me trompe pas !

A voté. On a dit qu'on se renseignait jusque là donc tant qu'on a pas d'infos pourquoi s'embêter à le rajouter dans les impôts.

Ce que j'aime, c'est quand un sujet traine pendant des jours et qu'on se réveille quand je mets au vote. Il fallait y penser avant.

Si y a navire de guerre, il faudra un erudit ayant toute ses caracterisitque au max en navigation pour etre capable d accoster dans un petit port ainsi que des mousses qui ont un minimum de connaissance, car ca ne se conduit pas seul ce genre de truc.

Ensuite tjs si navire de guerre, manquant de capitaine, ca risque de faire raler certain, mais on pourrait organiser une vente aux enchere de la tempete.

*sifflotte*

Mais coté economique moi je ne m'inquiete pas... on a une cac qui quand elle sort ses dent peut faire des miracle, un bailli malin, donc on peut trouver le fincancement.

Nath ! C'est le moment du vote, pas de taper la discute là !

A voté !

Voté également !

A voté

Bah j'vais pas voter pour les autres je ne vote qu'une fois moi. silent

Chut, tu fais peur à ceux qui n'ont pas encore voté !

Le baillonne... rambo

J'ai confiance en vos calculs, à voté.

Bon, c'est adopté. Est ce que le Bailli ou le CAC ou le CAM pourrait préparer l'annonce avec les dates de paiement etc ?

Le cam passe son tour. ou pas avant cette nuit, parceque suis dans mes boulet italien qui me prennent la tete...

Citation :

Briancon

Spoiler:

Total 120biens imposable pour Briancon

Dié:

Spoiler:

Total 161biens imposable pour Dié

Embrun:

Spoiler:

156biens imposable pour embrun

Lyon:

Spoiler:

120biens imposable pour Lyon

Montélimar

Spoiler:

138biens imposable pour Montélimare

Valence:

Spoiler:

208biens imposables pour Valence.

Vienne

Spoiler:

220biens imposables pour vienne.

Un totales de 1121biens dans le duché

Citation :: Briancon 10,7%-->2033écus
Dié 14,3%-->2717écus
Embrun 13,9%-->2641écus
Lyon 10,7%-->2033écus
Montelimar 12,3%-->2337écus
Valence 18,5%-->3515écus
Vienne 19,6%-->3724écus

Pfiou pile poile 100% comment est possible boh et en pluch ca fait 19000 tout rond

donc edmond le compte est bon.

Un poil corrigé et amélioré, tu m'en veux pas Nath ?

En revanche on précise qu'on se garde une marge ou pas ?

Citation :

Damoiselles, Dames et Messires,

Le conseil ducal viens à vous pour vous présenter les résultats de nos calculs concernant l'impôt pour le mandat ducal en cours.

Pour commencer voici le budget prévisionnel :

Citation :: Frais prévus pour soixante jours :

- Frais de corruption : : 21100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté : frais de défense civile : 7500 écus
- Prévôté : soldes en marchandises : 1800 écus.
- Frais d'embauche pour les PE : 780 écus.
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 3100 écus
- Ost : 7000 écus
- Achats de céréales aux mairies : 41000 écus.

Total des dépenses : 103880 écus.

Revenus prévus pour soixante jours :

- Ventes de bétail : 49000 écus.
- Revenus miniers :24000 écus.
- Commerce : 7 000 écus
- Taxe tavernes : 3360 écus.
- Taxe listes électorales : 3600 écus.

Total des revenus : 86960 écus.

Montant de l'impôt : 19000 écus.

J'ai envoyé des fonctionnaires faire le recensement des échoppes, champs et élevages de chaque ville [hrp : utilisation du lavabo /hrp]

Dans un souci de transparence, ci-joint le récapitulatif de ce recensement.

Possessions par ville :

Citation :

Briançon :

Spoiler:

120 biens imposables pour Briançon

Dié :

Spoiler:

161 biens imposables pour Dié

Embrun :

Spoiler:

156 biens imposables pour Embrun

Lyon :

Spoiler:

120 biens imposables pour Lyon

Montélimar :

Spoiler:

138 biens imposables pour Montélimar

Valence :

Spoiler:

208 biens imposables pour Valence.

Vienne :

Spoiler:

220 biens imposables pour Vienne.

Voilà, nous restons à votre disposition pour toutes questions.

Avec les voyageurs de chaque ville : 1123 échoppes, champs et élevages => 16,92 écus / possession.

Citation :: Briançon : 10,7% --> 2033 écus
Dié : 14,3% --> 2717 écus
Embrun : 13,9% --> 2641 écus
Lyon : 10,7% --> 2033 écus
Montélimar : 12,3% --> 2337 écus
Valence : 18,5% --> 3515 écus
Vienne : 19,6% --> 3724 écus

1er versement : pour le .. ... 1459, au moins la moitié de la somme attendue.
2nd versement : pour le .. ... 1459, le solde dû.

Merci Sam, Svetlna, il faudrait publier cela demain, scellé, avec les dates du 26 juillet 1459 pour le premier versement et 2 août 1459 pour le second, merci.

J t en veux pas du tout sam. Moi je compte mais je ne sais vraiment pas mettre en forme.
Pour ce qu'y est de la marge... c'est pas qu'on se la garde. Elle servira de toute facon vu le debut de mandat tendu...

Ce que je veux dire c'est que si tu soustraie dépenses et recettes tu n'arrives pas à 19000 donc on l'explique ou pas ?

Les 3000 suplémentaire entre en depense Sam. C'est pour cela qu'ils sont prélevé.

Pour les possessions par ville, j'ai dû faire comme cela, j'ai réduit au max pour qu'on ne se retrouve pas avec une annonce de trois pages de long... ( car on ne peut pas mettre de spoilers dans le forum officiel, contrairement à ici Confused

) si vous voulez vraiment que ce soit tout bien précisé on peut faire comme la Duchesse l'a fait pour les impôts précédents: des tableaux:

Spoiler:

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 19000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport au mandat précédent et après discussion avec les conseillers financiers, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.

Citation :: Frais prévus pour soixante jours :

- Frais de corruption : : 21100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté : frais de défense civile : 7500 écus
- Prévôté : soldes en marchandises : 1800 écus.
- Frais d'embauche pour les PE : 780 écus.
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 3100 écus
- Ost : 7000 écus
- Achats de céréales aux mairies : 41000 écus.

Total des dépenses : 103880 écus.

Revenus prévus pour soixante jours :

- Ventes de bétail : 49000 écus.
- Revenus miniers :24000 écus.
- Commerce : 7 000 écus
- Taxe tavernes : 3360 écus.
- Taxe listes électorales : 3600 écus.

Total des revenus : 86960 écus.

Montant de l'impôt : 19000 écus.

Qu'il soit su que dans un souci de clarté, le bailli et le Commissaire aux mines vous proposent les chiffres des possessions de chaque ville, ci-joints:

Citation :: Possessions de la ville de Briançon :

Résidents présents:
- Total des artisans présents: 33
- Total des cultivateurs présents: 58
- Total des éleveurs présents: 7

Résidents en voyage:
- Total d'artisans en voyage: 7
- Total des cultivateurs en voyage: 14
- Total des éleveurs en voyage: 1

Total des biens imposables: 120

Citation :: Possessions de la ville de Dié :

Résidents Présents:
- Total des artisans présents: 44
- Total des cultivateurs présents: 76
- Total des éleveurs présents: 23

Résidents en voyage :
- Total des artisans en voyage: 6
- Total des cultivateurs en voyage: 11
- Total des éleveurs en voyage: 1

Total des biens imposables: 161

Citation :: Possessions de la ville d'Embrun :

Résidents Présents :
- Total des artisans présents: 42
- Total des cultivateurs présents: 80
- Total des éleveurs présents: 14

Résidents en voyage:
- Total des artisans en voyage: 6
- Total des cultivateurs en voyage: 13
- Total des éleveurs en voyage: 1

Total des biens imposables: 156

Citation :: Possessions de la ville de Lyon :

Résidents Présents :
- Total des artisans présents: 26
- Total des cultivateurs présents: 68
- Total des éleveurs présents: 12

Résidents en voyage :
- Total des artisans en voyage: 6
- Total des cultivateurs en voyage: 8

Total des biens imposables: 120

Citation :: Possessions de la ville de Montélimar :

Résidents Présents :
- Total des artisans présents: 31
- Total des cultivateurs présents: 57
- Total des éleveurs présents: 21

Résidents en voyage:
- Total des artisans en voyage: 12
- Total des cultivateurs en voyage: 13
- Total des éleveurs en voyage: 4

Total des biens imposables: 138

Citation :: Possessions de la ville de Valence :

Résidents Présents :
- Total des artisans présents: 47
- Total des cultivateurs présents: 110
- Total des éleveurs présents: 22

Résidents en voyage :
- Total des artisans en voyage: 10
- Total des cultivateurs en voyage: 17
- Total des éleveurs en voyage: 2

Total des biens imposables: 208

Citation :: Possessions de la ville de Vienne :

Résidents Présents:
- Total des artisans présents: 65
- Total des cultivateurs présents: 106
- Total des éleveurs présents: 31

Résidents en voyage :
- Total des artisans en voyage: 6
- Total des cultivateurs en voyage: 9
- Total des éleveurs en voyage: 3

Total des biens imposables: 220

Ce qui nous fait un total (voyageurs compris) de 1123 échoppes, champs et élevages => 16,92 écus / possession.

Qu'à partir de ce recensement, la répartition de l'impôt par ville est la suivante:

Citation :: - Briançon : 120 / 10,7% = 2033
- Dié : 161 / 14,3% = 2717
- Embrun : 156 / 13,9% = 2641
- Lyon : 120 / 10,7 % = 2033
- Montélimar : 138 / 12,3% = 2337
- Valence : 208 / 18,5% = 3515
- Vienne : 220 / 19,6% = 3724

Total = 19000

Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :
- un premier versement pour le 26 Juillet 1459, au moins la somme attendue.
- un second versement pour le 2 Aout 1459, le solde dû.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre-Scize le douzième jour du mois de Juillet mil quatre-cent cinquante-neuf.
Impot Juin-juillet 1459 - Page 2 Sceauld2

Impot Juin-juillet 1459 - Page 2 Sceauld2

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