Demande d'accostage

Demande d'accostage :

Citation :

Expéditeur : Jm18 Date d'envoi : 27/11/2011 - 08:03:40 Titre : Demande d'accostage Bateau: Sirene Sauvage Capitaine :Jm18 Passagers: Camille56,Charles de valorl,Joran d'ascazan,Kachina,Mertin,Tamarra,Thea Motif: depose de 7 passagers. Je serai a Vienne ce soir ,dimanche,a 20h,je resterai 1j. Cordialement.

Demande d'accostage

Citation :

* Expéditeur : Lizetenne
* Date d'envoi : 17/12/2011 - 18:51:54
* Titre : demande d'accostage

* Bonjour Somica,

Je t'informe que j'ai acheté un petit foncet à Uzès ignorant que je devais demander l'autorisation de notre Duché pour le ramener à Vienne.

Je navigue actuellement entre Uzès et Vienne, sans aucun port d'attache officiel. Je fais appel à ta compréhension ainsi qu'à celle de la Duchesse à qui j'ai également demander fait parvenir une missive, en vous demandant l'autorisation de ramener ce petit foncet dans notre Duché.

Très bien à toi,

Capitaine Lizetenne

le soucis c'eest que c'est pas une demande d'accostage clasique comme je le disait en grande salle

deja aucune demande pour l'achat , en fallait il une j'ai rien trouver qui le disait et dans un sens c'est pas tres normale

et il y a ca et surtout les partie en rouge ce qui tend a dire que non elle ne peu pas entrer a vienne et laisser camper son bateau et elle doit payer la taxe si l'ont ne lui donne pas pavillon dauphinois

raithuge a écrit:

Citation :

Statut des ports du LD

Préambule:

Le présent statut définit les règles particulières applicables au sein des ports du Lyonnais-Dauphiné en matière de navigation selon les principes généraux définis par la Grande Charte de l’Amirauté.

Article 1 : Les ports du Lyonnais-Dauphiné

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné compte 3 ports.
En suivant le courant descendant du Rhône, les ports sont :

1-a) Lyon :
Le port de Lyon peut accueillir 4 navires.
Une place est laissée vacante pour permettre aux navires de commerce, de transport de voyageurs ou autres d’accoster.
La demande d’accostage est déposée au chef de port de Lyon selon les principes définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

1-b) Vienne :
Le port de Vienne peut accueillir 4 navires.
Une place est laissée vacante pour permettre aux navires de commerce, de transport de voyageurs ou autres d’accoster.
La demande d’accostage est déposée au chef de port de Vienne selon les principes définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

1-c) Valence :
Le port de Valence peut accueillir 4 navires.
Une place est laissée vacante pour permettre aux navires de commerce, de transport de voyageurs ou autres d’accoster.
La demande d’accostage est déposée au chef de port de Valence selon les principes définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

Article 2 : Des bateaux

2-a) Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphinois en deviendra sa propriété après vérification du croque-mort auprès du Capitaine

2-b) Pendant toute la durée de l’escale le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

2-c) Sont considérés comme navires battant pavillon du lyonnais-Dauphiné :
Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné
Les navires propriété de particuliers ayant été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.

2-d) Dans le cas de navires propriétés de Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un des ports du Lyonnais-dauphiné, une demande de pavillon pourra être étudiée sur demande par le Conseil de l'amirauté et le Conseil Ducal

Article 3 : De l’accès aux ports du Lyonnais-Dauphiné


3-a) De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, de rester à quai plus du nombre de jours définis dans la demande d'amarrage validé par le conseil ducal.
3-b) De façon à permettre a minima un accostage, les chantiers navals ne pourront lancer autant de construction qu'ils n'ont de quais. un quai devrait être laissé au minimum afin de pouvoir accoster.

3-c) En cas de besoin, le capitaine peut demander une prolongation de stationnement à quai dans un courrier envoyé au plus tard 24h avant l'expiration de l'autorisation de stationnement

3-d) En cas de besoin, et sur décision motivée, le Conseil pourra demander que la place laissée vacante pour permettre l’accostage soit libérée dans un délai qu'il fixera.

3-e) En cas extrême, si la place laissée vacante pour l’accueil des navires ne peut être libérée, pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire (passagers mourant de faim, navire en avaries, livraison essentielle pour le Duché ou une Mairie, etc), le Conseil pourra, sur décision motivée, demander qu’une place soit libérée par un navire battant pavillon dauphinois.
Le capitaine du bateau battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné pourra alors recevoir du Duché une prime de remerciement dont le montant est laissé à la discrétion du conseil ducal en place.
Toute demande mensongère constitue une infraction et se verra poursuivi sous le chef d inculpation de Trouble à l'ordre public

Article 4 : Paiement d’une taxe portuaire

4-a) Du montant de la taxe portuaire

-Les bateaux étrangers = 3 écus
-Les bateaux étrangers en réparation = 1.5 écus et uniquement durant les réparations.
Les bateaux appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les bateaux non agréés par le duché = 1.5 écus

Sont exonérés de la taxe :
-Les bateaux construits dans le Lyonnais-Dauphiné
-Les bateaux de commerce sous contrat spécifique avec le duché

4-b) La taxe pourra être négociée, voire annulée dans les cas suivants:
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.
Navire de commerce étranger effectuant une livraison pour le Duché ou une ville du Lyonnais-Dauphiné.

4-c Le montant des taxes perçues est redistribué en fonction des principes généraux définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

Article 5 : Sanctions en cas de violation des dispositions du statut

5-a) Le non-paiement de la taxe portuaire est constitutif d’une escroquerie.
Cette escroquerie est passible d'une amende de 100 écus par jour d'accostage

5-b) L’accostage sans autorisation est constitutif d’une attaque sur les eaux du Lyonnais Dauphiné.
Cette attaque se verra sanctionner comme un acte de brigandage.

5-c) Le non respect de la durée maximum d’accostage est constitutif d’un trouble à l’ordre public.
Il est passible d’une amende de 25 ecus par jour d'accostage supplémentaires

5-d) Le non respect de l’ordre du Duché de libérer la place laissée vacante pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public.
Il est passible d’une amende de 100 écus

5-e) Le refus pour un capitaine de navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné de libérer sa place à quai pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public.

Article 6 : De la Piraterie :

Tout acte de piraterie sera puni tel que défini par les articles IV.1.b.vi, IV.1.c.vi, IV.3.c et IV.3.d du coutumier Lyonnais-Dauphinois et entrainera la perte du Pavillon Lyonnais-Dauphinois.

Article 7 : Révision

Le statut des ports du Lyonnais-Dauphiné suivra l’évolution des ports du Lyonnais-Dauphiné et les progrès de la navigation.
Il pourra être révisé sur proposition du Conseil Ducal, du Grand Amiral et du conseil de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphinois
Tout projet de modification sera soumis au Conseil.
La modification est votée à la majorité absolue des membres du Conseil.

Donc lui accordons nous pavillons dauphinois et accostage?

Deux demandes d'accostages dans la soirée:

une de Lizetenne, où sauf contre ordre, je m'apprête à lui donner l'autorisation d'accoster, faute de place semble t'il à Vienne, et l'autre où je voudrai bien avoir des directives claires, rapides et sans appel, le cas étant difficile, j'en conviens mais ce n'est pas de mon ressort d'en déterminer l'issue.

Je demande donc une réponse rapide, claire et nette de ce conseil.
Dois je donner l'autorisation ou pas et dans la négative, quelle raison puis je invoquer, vu qu'elle est toujours Dauphinoise ?

Citation :

Au chef de port de Valence, Dame Isabeau,
de Musartine d'Hell capitaine de l'Estrella...

Dame Isabeau,

Je tiens actuellement la barre de l'Estrella, et je pense que je serais demain au niveau de Valence, aussi, je vous demande l'autorisation d'accoster.

Que le Très Haut vous garde !

Musartine d'Hell

Erf...donc ils veulent aller a Valence. Si on refuse et qu'ils forcent, ils coulent...

Moi personnellement je ne suis pas d'accord de leur accorder l'accostage. Raison simple : méchants !

(postcroisé avec thib)

hmm! hmm! Sans vouloir vous offenser, et même si c'est passé inaperçu, demain, je me marie à la cathédrale de Vienne et je comptais donc, dés ce soir prendre la route.
Alors, j'ai deux solutions: soit je m'en moque, j'ai fais mon devoir en prévenant, soit je pars dans l'incertitude, au risque de me gâcher ma cérémonie.
En tous les cas, il faudra me remplacer IG dès demain pour les gardes de la ville et à la vigie.

Tu as quelqu'un sous le coude qui peut te remplacer?