MO/D01/Escroquerie - Shadryu [MA]

La fiche :








Les faits :

Dame Shadryu vend des marchandises au-dessus de la limite maximum acceptée


Preuves du délit :





La loi :

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus

courrier :

Citation :

Dame Shadryu,

Vous vendez des marchandises à des prix non-autorisés. En effet, vous vendez sur le marché des demi-quintaux de carcasses de cochons au prix de 16 écus, alors que selon la loi V.4.b.ii :

Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.
-demi-quintal de carcasses de cochons : 15,30 écus

Je vous laisse donc 48 heures après votre prochaine apparition pour rembourser la denrée achetée et retirer les autres afin de les mettre à un prix autorisé, sinon vous serez poursuivi pour Escroquerie.

Je suis disponible pour toute question de votre part,

Fait à Montélimar le 12 octobre 1459,
Tribly

Courrier de relance envoyé :

Citation :

Bonjour dame Shadryu,

Vous n'avez pas répondu à ma missive précédente concernant la vente de carcasses à un prix supérieur au prix autorisé. Or, je vous ai croisée hier sur Montélimar et sais donc que vous êtes en ville (Dernière connexion le 20 Octobre 2011 ).

Je vous informe qu'un dossier est actuellement en cours contre vous pour escroquerie, et qu'il vous reste 24h pour accepter la médiation que je vous propose : à savoir le rachat d'une demi-carcasse de cochon au prix de 16 écus ainsi que le retrait des carcasses qui sont encore en vente sur le marché. Une fois ce délai passé, une plainte sera déposée contre vous et vous vous verrez obligée de passer devant le juge.

Je suis disponible pour toute question de votre part,

Fait à Montélimar le 21 octobre 1459,

Dame Tribly, Garde de Montélimar

Dernière relance :

Citation :

Bonjour Dame Shadryu,

Vous n'avez pas daigné répondre à mes courriers précédents vous proposant une médiation qui vous éviterait de passer devant le juge. Vos 3 demi-quintaux de carcasse de cochons sont toujours en vente au prix non autorisé de 16 écus sur le marché. Je vous demande une dernière fois de retirer ces carcasses des ventes et d'acheter la carcasse qui m'a servi de preuve et que j'ai mise en vente au prix de 16 écus également sur le marché.
Sachez qu'il est dans votre intérêt d'accepter cette médiation, pour laquelle je vous laisse un délai de 24h. Une fois ce délai passé, une plainte sera déposée contre vous pour escroquerie.

Je suis disponible pour toute question de votre part,

Fait à Montélimar le 8 novembre 1459,

Dame Tribly, Garde de Montélimar