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 [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul

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samthebeast

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul - Page 2 Icon_minitimeMar 18 Oct 2011 - 10:17

Bon. C'est validé je crois bien. On peut préparer l'annonce. Svetlna s'il te plait ? La doléance de SOmica porte dessus donc on va régler ça de suite pour calmer les ardeurs de tout le monde Merci.
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Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
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Localisation IG : Au Paradis, pardi !
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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul - Page 2 Icon_minitimeMar 18 Oct 2011 - 16:58

Voilà. Sans le scel cette fois. On fait l'erreur une fois, pas deux. Embarassed

Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su qu'en ce dix-huitième jour d'Octobre, suite à une discussion et un vote au sein du Conseil ducal, l'autorisation a été donnée à Messire Tazpike, à titre exceptionnel, de cumuler ses fonctions municipales avec celles de Conseiller Ducal.

Lors du vote, la majorité des Conseillers ducaux s'est exprimée favorablement à cette autorisation pour les raisons suivantes:
- Au vu de la confiance accordée à Messire Tazpike de mener à bien ses deux fonctions, sans que cela ne porte atteinte au fonctionnement normal du Conseil Ducal.
- Etant donné que son mandat municipal arrive à son terme dans quatre jours.



Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné
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samthebeast

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul - Page 2 Icon_minitimeMar 18 Oct 2011 - 22:42

On envoie.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul - Page 2 Icon_minitimeMar 18 Oct 2011 - 23:32

salut
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MessageSujet: Re: [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul   [Archives du 38ème Conseil Ducal] Autorisation de cumul - Page 2 Icon_minitime

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