MO/*/Trahison/Umbra[Transmis]

Date : Le 7 Novembre 1459
Accusé : Sieur Umbra
Victime : Ville de Montélimar
Officier en charge : Garde Tribly

La fiche :





Les faits :

Citation :

Dans la nuit du 6 au 7 Novembre de l'an 1459, sieur Umbra a été reconnu par le Maire, Gerbo, participant à une révolte devant la mairie de Montélimar.

Preuves du délit :






La loi :

Citation :

IV.1.b : Trahison
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

dépôt de plainte :

Citation :

Fait à Montélimar le 7 Novembre 1459.
Bonjour Sieur,

Je vous informe que suite à la défense de la mairie dans la nuit du 6 ou 7 Novembre par le Maire de Montélimar, vous avez été reconnu comme participant à une tentative de révolte.
En conséquence, un dossier a été ouvert à votre encontre et une plainte a été déposée contre vous pour le chef d'inculpation de trahison :

IV.1.b : Trahison
o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Que le Très Haut vous garde.

Tribly, Garde de Montélimar.

Titre modifié, j'avais mis "en médiation" puisqu'il me semblait qu'en tant que Garde de la Prévôté, je n'étais pas habilitée à titrer "à transmettre".