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 Nouvelle de Provence

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Cecilia
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Cecilia

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MessageSujet: Re: Nouvelle de Provence   Nouvelle de Provence - Page 2 Icon_minitimeJeu 2 Fév 2012 - 13:55

Citation :
Traité fixant les relations entre le Marquisat des Alpes Occidentales
et le Saint Empire Romain Germanique


A
tous, présents et à venir, Salut,
    Sous le regard de Dieu,

    Soucieux de garantir la paix entre Nos contrées et les peuples qui y vivent,

    Avec la ferme volonté de sceller de nouvelles amitiés pérennes et indéfectibles, et de réunir les frères et les sœurs autrefois déchirés par des liens d’amitié librement consentis,

    Dans un esprit de respect mutuel et de concorde, et dans le souci de rapprocher nos deux États souverains,

    Nous, Radoube de Ligne, Empereur élu du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ et nous, Hersende de Brotel, Marquise des Alpes Occidentales, avons décidé et décidons :




Article I – De la reconnaissance

Le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, par la présente, reconnait l'indépendance de la Provence et son appartenance au sein du Marquisat des Alpes Occidentales. L'Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ reconnait le Marquis des Alpes Occidentales et sa suzeraineté sur le Comté de Provence.

Item, le Marquisat des Alpes Occidentales reconnait le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. Le Marquis reconnaissent la dignité impériale à l'Empereur et sa suzeraineté sur le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ est référé spécifiquement ci-après par l’acronyme « SRING ».
Le Marquisat des Alpes Occidentales est référé spécifiquement ci-après par l’acronyme « MAO ».
Le SRING et le MAO sont référés de manière générale ci-après comme étant les « Hauts Signataires » du présent traité.



Article II - Des frontières

Suivant la dédition de Nice de 1388, l'Empire et la Provence reconnaissent le Var comme la limite territoriale entre leurs frontières avec des ajustements territoriaux.

Les villes de Barcelonette et de Lantosque, sauf les terres se trouvant à l'est des dites villes qui seront à la Savoie, resteront à la Provence ainsi que les domaines de Tourette-Levens et Roquasteron.

Les terres à l'ouest du Var et de Nice reviendront à la Provence. La ville de Nice et les terres à l'est du Var reviendront à la Savoie.

De même, les domaines de Beuil et de Menton sont sous juridiction savoyarde.



Article III - Des relations diplomatiques

Les Hauts Signataires entretiendront des relations diplomatiques et recevront mutuellement leurs diplomates, partout où s'étend leur souveraineté, selon les conditions et modalités développées ci-après.


Article III-1 Ambassade

Les Hauts Signataires mettent un local à la disposition de leurs ambassadeurs respectifs, dans leurs capitales respectives et dans chacune des capitales des contrées sur lesquelles s'étend leur souveraineté. Ces locaux bénéficieront de la même protection que celle accordée aux ambassadeurs.


Article III-2 Ambassadeurs et diplomates

Au sens du présent traité, un diplomate est une personne à laquelle un Haut signataire ou une contrée sur laquelle s'étend Sa souveraineté reconnait cette qualité par la délivrance d'une lettre de créances, qui l'atteste, et qui le représente auprès d'autres personnes, États, Ordres ou Institutions.

Au sens du présent traité, un ambassadeur est un diplomate mandaté par un Haut Signataire ou une contrée sur laquelle s'étend Sa souveraineté pour le représenter auprès d'un autre Haut Signataire ou d'une contrée sur laquelle s'étend Sa souveraineté.


Article III-3 : Libre Circulation

Les Hauts Signataires autorisent la libre circulation individuelle de leurs diplomates respectifs et de ceux des contrées sur lesquelles s'étendent Leur souveraineté sur le territoire des contrées sur lesquelles s'étendent leur Souveraineté.

Toutefois, lorsque les frontières d'une contrée précitée sont fermées, les diplomates devront annoncer leur venue et leur qualité aux autorités locales, sans autre formalité toutefois pour pouvoir circuler.


Article III-4 : Protection et Assistance aux diplomates

Les Hauts Signataires ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates en cas d'agression ou autres crimes.

Les Hauts Signataires s'engagent à fournir une escorte militaire, si la demande en est faite, pour tout déplacement de diplomates.


Article III-5 : Liberté d’expression des ambassadeurs

Une ambassadeur étranger ne pourra jamais être poursuivi en justice pour avoir exprimé une opinion ou communiqué un acte dans l’exercice de sa charge.


Article III-6 : Remplacement d'un ambassadeur

Un Haut Signataire peut exiger le remplacement d'un ambassadeur étranger lorsque ce dernier a un comportement indigne de sa charge ou lorsque son attitude constitue un obstacle au bon déroulement des négociations.

En pareille situation, les chanceliers concernés concertent pour trouver une solution. Si aucune solution ne peut être trouvée entre chanceliers, ils en réfèrent chacun à leurs souverains, qui, le cas échéant, exerceront la prérogative précitée.

L'ambassadeur étranger remplacé aura alors un «délai» pour quitter, sous escorte militaire, le territoire du Haut Signataire qui en aura exigé le remplacement, ainsi que celui des contrées sur lesquelles s'exerce Sa souveraineté. Ce «délai» est défini comme étant le nombre de jours mis pour voyager hors du territoire en prenant le plus court chemin vers sa contrée d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.

Les Hauts Signataires s'engagent à ne pas mettre l'ambassadeur étranger remplacé en zone de guerre ou dans toute autre situation où sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, l'ambassadeur étranger remplacé sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.



Article IV : Coopération diplomatique

Article IV-1 : Partage de diplomates

Lorsqu’un Haut Signataire ne dispose pas d’ambassade dans une contrée tierce, les ambassadeurs d’un autre Haut Signataire peut, à sa demande, l’y représenter. Le Haut Signataire représenté fournira une lettre de créances pour l’ambassadeur étranger qui le représente.

Les Hauts Signataires s’assurent mutuellement de la loyauté des ambassadeurs qui représenteront les autres Hauts Signataires.


Article IV-2 : Partage d’informations

Les Hauts Signataires s’engagent mutuellement à faciliter les échanges d’informations diplomatiques, économiques et militaires entre eux, chaque fois qu’il en ira de l’intérêt d’un autre Haut Signataire.


Article IV-3 : Cohésion de la politique internationale

Les Hauts Signataires s’engagent à ne pas entrer dans une alliance hostile à l'autre Haut Signataire ni à adopter une position diplomatique diamétralement opposée à celle de l'autre Haut Signataire.

Les Hauts signataires s’engagent à respecter mutuellement les intérêts des autres Hauts signataires dans leurs actions diplomatiques et, lorsqu’il y va de leur intérêt commun, s’engagent à agir de concert.

Les Hauts Signataires s'engagent à ne pas intervenir diplomatiquement dans les litiges intérieurs à l'autre Haut Signataire, sauf quand la demande leur en est faite par l'autre Haut Signataire, auquel cas l'intervention se fait en concertation avec le Haut Signataire requérant.

Les chanceliers des Hauts Signataires se réunissent en conclave pour évoquer les grandes évolutions diplomatiques internationales et veiller à la bonne application de ce qui est stipulé précédemment en matière de diplomates et de coopération diplomatique.


Article IV-4 : Relations diplomatiques entre les contrées sur lesquelles la souveraineté des Hauts Signataires s'étend

Le présent traité fixe les relations entre les Hauts Signataires et les contrées sur lesquelles leurs souveraineté s'étend et lie et oblige ces contrées.

Le présent traité annule et remplace tout traité préexistant entre les contrées sur lesquelles la souveraineté des Hauts Signataires s'étend.

Le présent traité empêche toute conclusion de nouveau traité entre les contrées sur lesquelles la souveraineté des Hauts Signataires s'étend.


Article IV-5 : Coopération diplomatique en cas de conflit avec ou entre des contrées tierces

Les Hauts Signataires s’engagent à s’entraider mutuellement, par la diplomatie, de manière concertée en cas d’agression d’un Haut Signataire par une contrée tierce ou par une grande compagnie franche tierce.

Les Hauts Signataires peuvent toujours rester neutres en cas d'agression d'une contrée tierce par un Haut Signataire.

Toutefois, par dérogation aux deux alinéas précédents, en cas de litige entre un Haut Signataire par un tiers allié ou, a fortiori, d'agression d'un Haut Signataire par un tiers allié, le Haut Signataire non partie au litige s'engage à tout mettre en oeuvre pour prévenir, limiter ou mettre fin au litige qui oppose l'autre Haut Signataire et le tiers allié, par la voie diplomatique.

En outre, en cas d'agression d'un Haut Signataire par un tiers allié, si les efforts diplomatiques cités à l'alinéa précédent s'avèrent vains et sans espoirs, le Haut Signataire non partie au litige s'engage, en ultime recours, à rompre son alliance avec le tiers allié agresseur.

En cas de litige entre des tiers alliés, les Hauts Signataires s'engagent tout mettre en oeuvre, de concert, pour prévenir, limiter ou mettre fin au litige qui les oppose, par la voie diplomatique.

Par "tiers allié", il y a lieu de comprendre une contrée alliée aux Hauts Signataires ou à un Haut Signataire seulement.


Article IV-6 : Élections du Souverain

Les Hauts Signataires s'engagent à ne pas participer au processus de désignation du Souverain de l'autre Haut Signataire, quel que soit ce mode de désignation, et à obliger leurs vassaux dans ce sens.



Article V : Coopération militaire et sécuritaire

Article V-1 : Non agression et coopération

Les Hauts Signataires reconnaissent l'amitié qui les lie et s’engagent à n'entreprendre aucune action militaire contre l'autre Haut Signataire ainsi que contre les contrées sur lesquelles s'étend sa souveraineté et à obliger pareillement les contrées sur lesquelles s'étend leur souveraineté.

Les Hauts Signataires s'engagent à s'assister et à coopérer conformément à ce qui est convenu aux articles V-2 et suivants et à obliger pareillement les contrées sur lesquelles s'étend leur souveraineté.


Article V–2 : Lutte contre le banditisme limitrophe et contre la piraterie

Les Hauts Signataires s’engagent lutter de concert contre le banditisme qui sévirait à leurs frontières communes, tant par l’échange d’informations que par la coordination d’actions de leurs forces armées contre leurs bandes.

Les Hauts Signataires s’engagent à lutter de concert contre la piraterie, tant par l’échange d’information que par la coordination d’actions de leurs navires contre les pirates, où qu’ils se trouvent.


Article V–3 : Entraide en cas d’agression tierce non alliée ou en cas d'agression d'un tiers non allié

Les Hauts Signataires s’engagent mutuellement à s’entraider, en cas d’agression d’un Haut Signataires par une contrée tierce non alliée à l'autre Haut Signataire ou par une grande compagnie franche tierce, spontanément ou à sa demande.

Les Hauts Signataires s’accorderont sur la portée de cette entraide logistique et militaire, en fonction de la gravité de la situation, des nécessités des opérations et des disponibilités du moment. Dans le cas où ils décideraient de se prêter des troupes, ils conviennent également de la chaine de commandement de cette troupe et de son organisation.

Les Hauts Signataires se reconnaissent le droit de ne pas intervenir militairement et logistiquement en cas d’agression d’une contrée tierce par un Haut signataire. Toutefois, s’ils décident d’intervenir en pareille situation, ils ne pourront se dédire et devront s’accorder sur la portée de l’aide logistique et militaire qu’ils apporteront.


Article V–4 : Entraide en cas d’agression tierce alliée ou en cas d'agression d'un tiers allié

Les Hauts Signataires s'engagent à ne pas laisser des conflits entre des tiers alliés ou avec des tiers alliés ternir leur alliance. Outre les actions diplomatiques visées à l'article IV-5 qu'ils entreprendront de concert pour prévenir, limiter ou mettre fin aux conflits entre ou avec des tiers alliés, ils limiteront leur action militaire conformément au présent article.

En cas de litige entre des tiers alliés, les Hauts Signataires s'engagent à s'abstenir de prendre part aux combats autrement que par la sécurisation des villes et ses voies de communication contre des compagnies armées franches, des pirates, ou pour l'escorte de diplomates des contrées en conflit ou de leurs propres diplomates.

En cas d'agression Haut Signataire par un tiers allié à un autre Haut Signataire, ce dernier s'engage à ne pas participer aux combats aux côtés du tiers allié agresseur et, à la demande des deux parties, à fournir des troupes qui pourront soit s'interposer entre les troupes des alliés en guerre ou, à la demande du Haut Signataire agressé, à fournir des garnisons pour protéger ses villes et ses voies de communication contre des compagnies armées franches, des pirates ou pour l'escorte de diplomates des contrées en conflit ou de ses propres diplomates.

Ce qui précède ne vaut plus en cas de rupture de l'alliance avec le tiers allié, conformément à l'article IV-5.

Les Hauts Signataires se reconnaissent le droit de ne pas intervenir militairement et logistiquement en cas d’agression d’une contrée tierce alliée par un Haut signataire. Toutefois, en pareil cas, ils ne s'engageront pas militairement aux côtés du tiers allié agressé. Les Hauts Signataires se reconnaissent le droit, en pareille situation, outre ce qui est prévu à l'article IV-5, et, à la demande des deux parties au litige, de fournir des troupes qui pourront s'interposer entre les troupes des alliés en guerre ou pour l'escorte des diplomates des contrées en conflit ou de ses propres diplomates.


Article V–5 : Entraide en cas de troubles intérieurs

Les Hauts Signataires se reconnaissent le droit de ne pas intervenir militairement en cas de troubles intérieurs dans le territoire de l'autre Haut Signataire et s'engagent à ne jamais intervenir d'initiative sur le territoire d'un autre Haut Signataire en pareille situation.

Toutefois, en situation de troubles intérieurs dans ses terres, un Haut Signataire peut demander une aide militaire à l'autre Haut Signataire. Le Haut Signataire sollicité peut librement refuser ou accepter de fournir cette aide.

S'il accepte, les Hauts Signataires s’accorderont sur la portée de cette entraide logistique et militaire, en fonction de la gravité de la situation, des nécessités des opérations et des disponibilités du moment. Dans le cas où ils décideraient de se prêter des troupes, ils conviennent également de la chaine de commandement de cette troupe et de son organisation.



Article VI : Coopération Judiciaire

Article VI-1 : Poursuites de personnes soupçonnées de crime ou de délit

Les Hauts signataires s’engagent à poursuivre et juger les personnes soupçonnées de crime commis sur les terres d'un autre Haut Signataire qui ont trouvé refuge sur ses terres, à la requête du Procureur de la contrée sur le territoire de laquelle le crime ou le délit a été commis.

Le Haut Signataire requérant s'engage à transmettre la plainte au Haut Signataire requis et à lui fournir tous les éléments de preuve et témoignages relatifs le crime ou le délit commis, tout au long de la procédure décrite ci-après.

Le Haut Signataire requis s'engage à fournir une escorte aux témoins, experts et policiers envoyés auprès de lui par le Haut Signataire requérant pour fournir les preuves et témoignages précités.

Le Haut Signataire requis peut ne pas donner suite à la requête lorsque le crime ou le délit commis dans la contrée requérante n'est pas reconnu comme crime ou comme délit dans la contrée requise.

Le Haut Signataire requis par la plainte précitée s'engage à faire poursuivre la personne soupçonnée de crime ou de délit par le procureur de la contrée où cette personne se trouve, et à le faire juger par le juge de la contrée où cette personne se trouve, selon la procédure prévue dans la contrée requise et, le cas échéant, à l'y condamner selon les peines prévues pour pareil crime ou pareil délit dans la contrée requise.

Les Hauts Signataires s'engagent à assurer à chacun un procès équitable et à lui laisser la possibilité de se défendre et à se faire représenter par un avocat.

Les Hauts Signataires reconnaissent mutuellement la jurisprudence des Cours de l'autre Haut Signataire dans leur sphère de compétence, à savoir, pour le SRING et les juridictions des contrées sur lesquelles s'étend sa souveraineté, les cours d'appels sises dans l'Empire et pour le MAO et les juridictions des contrées sur lesquelles s'étend sa souveraineté, la Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales.

Le Haut Signataire requis s'engage à faire appliquer la peine prononcée en cas de condamnation de la personne soupçonnée de crime ou de délit par le juge de la contrée où il se trouve, le cas échéant, après un degré d'appel.

Le Haut Signataire requis s'engage à informer le Haut Signataire requérant des suites réservées à la plainte précitée, au jugement rendu et, le cas échéant, à l'exécution de la peine prononcée.


Article VI-2 : Information sur les criminels en fuite

Les Hauts Signataires s’engagent mutuellement à se signaler les criminels condamnés et les personnes recherchées en fuite.

Les Hauts Signataires s’engagent mutuellement à faire connaître aux autres Hauts Signataires les personnes que leurs cours et tribunaux ont condamnés pour quelque infraction que ce soit, à la requête du procureur d'une contrée sur laquelle leur souveraineté s'étend.



Article VII : Coopération économique

Les Hauts Signataires s’engagent à préférer les autres Hauts Signataires dans leurs transactions commerciales.

Les Hauts Signataires s’engagent à offrir aux autres Hauts signataires les conditions les plus favorables qu’elles accordent à des tiers, en tenant compte de la distance.

Les Hauts signataires s’engagent à vendre aux autres Hauts signataires qui leur demandent les marchandises dont ils disposent, dans la mesure où ces marchandises ne sont pas indispensables à la bonne marche de l’économie ou de l’industrie du Haut signataire auquel la marchandise appartient.

Les Hauts signataires s’engagent à n’entreprendre aucune action qui pourrait déstabiliser le commerce ou l’industrie d’un autre Haut Signataire.

Les Hauts signataires s'engagent à permettre aux marchands issus d'une contrée de l'autre Haut Signataire de circuler librement sur leurs terres et de commercer sur leurs marchés dans le respect des lois qui les régissent et dans le respect des conditions précitées.

En cas de guerre ou de grand péril, les hauts signataires fournissent aide et secours aux autres Hauts signataires et protègent les biens des autres Hauts signataires.



Article VIII : Coopération navale

Article VIII-1 : De l'accès aux ports

Les Hauts Signataires s'engagent mutuellement à fournir aux navires battant leurs pavillons les tarifs d'accès aux ports et de réparation les plus favorables qu'ils accordent à des navires issus de contrées tierces.

Les Hauts Signataires s'engagent mutuellement à privilégier les navires battant leurs pavillons pour l'accès au port, dans le respect des règles d'accès qui y sont édictées et en fonction des emplacements disponibles à quai, jusqu'à concurrence d'un quart de la capacité d'accueil du port, arrondie à l'entier inférieur.

En cas d'indisponibilité de place à quai, les Hauts Signataires s'engagent, au choix des capitaines des navires battant leurs pavillons en attente, soit à leur fournir une solution alternative d'accostage dans un port voisin, soit à faire libérer une place à quai dans un délai raisonnable.

Dans le cas où toutes les places à quai d'un port donné se trouveraient occupées et qu'un capitaine d'un navire battant pavillon d'un Haut Signataire se présenterait à l'accostage et choisirait d'attendre le délai raisonnable précité pour accoster, les Hauts Signataires se reconnaissent le droit d'enjoindre le départ d'un navire à quai dans le port visé dans un délai donné.

En pareille situation, les Hauts Signataires se communiquent les noms des navires et capitaines concernés par l'injonction de départ, au moment de cette injonction.

A défaut d'un départ dans le délai donné, les Hautes signataires se reconnaissent le droit de poursuivre en justice le capitaine qui refuserait d'obtempérer à l'injonction.


Article VIII-2 : Du pavillon

Le pavillon d'un navire est déterminé selon les règles de la contrée dont il est originaire.

Un navire bat pavillon d'un Haut Signataire lorsqu'il bat pavillon d'un Haut Signataire lui-même ou d'une contrée sur laquelle s'étend sa souveraineté.

Les Hauts Signataires s'échangent la liste des navires qui battent leurs pavillons respectifs, soit sous forme d'une lettre de marque, soit sous forme d'un rôle.


Article VIII-3 : De la libre circulation dans les eaux maritimes et fluviales

Les Hauts Signataires considèrent les navires battant pavillon des autres Hauts signataires comme étant amis.

Les Hauts Signataires s'engagent mutuellement à assurer la libre circulation de leurs navires dans leurs eaux maritimes et fluviales qu'elles contrôlent.


Article VIII-4 : De la coopération en matière de construction navale auprès de contrées tierces

Les Hauts Signataires s’engagent mutuellement à intercéder en leur faveur auprès de contrées tierces avec lesquels ils sont en relation pour assurer l’acquisition de navires aux meilleures conditions auprès de contrées tierces.


Article VIII-5 : De la coopération entre les autorités portuaires et maritimes

Les amirautés et les autres autorités portuaires et maritimes des Hauts Signataires et des contrées sur lesquelles s'étend leur souveraineté sont chargées de l'exécution des dispositions précitées en matière de coopération navale.

Les Hautes Signataires s'engagent à tout mettre en oeuvre pour assurer une coopération harmonieuse entre ces autorités portuaires et maritimes.

Ces autorités portuaires et maritimes s'informeront mutuellement des conditions d'accès à leurs ports et, le cas échéant, de la fermeture temporaire de ceux-ci ou de la restriction d'accès à ceux-ci pour des raisons de sécurité ou de santé publique.



Article IX : Coopération culturelle et savante


Les Hauts signataires s’engagent mutuellement à laisser circuler librement les étudiants et les érudits issus des contrées des autres Hauts Signataires et à les admettre dans leurs universités.

Les Hauts signataires s’engagent mutuellement à favoriser la connaissance des cultures des autres hauts signataires à leurs peuples.



Article X : Noblesse

Article X-1 : Reconnaissance

Les Hauts Signataires reconnaissent aux autres Hauts Signataires la libre attribution de leurs titres et leurs droits conformément aux lois qui leurs sont propres pour les fiefs sur lesquels s'étend leur souveraineté.

Les Hauts Signataires reconnaissent les titres attribués conformément aux lois précitées.

Les Hauts signataires reconnaissent leurs hérauderies respectives, à savoir, pour le SRING, la Hérauderie Impériale Supérieure et les hérauderies membres et soeurs de ladite hérauderie et, pour le MAO, l'Assemblée des Hérauts des Alpes Occidentales.


Article X-2 : Relations entre les hérauderies

Les Hauts Signataires s’engagent à favoriser le dialogue et la concorde entre leurs hérauderies respectives, et les solutions qui assurent la paix et la concorde.

Leurs Hérauderies respectivent devront se concerter pour préciser et améliorer les limites fixées à l'article II au niveau des fiefs.


Article X-3 : Réintégration

La Noblesse impériale de Provence, représentée elle-même ou par ses vassaux, est reconnue pleinement dans ses titres et droits à condition de prêter allégeance au Marquis des Alpes Occidentales exceptionnellement ainsi qu'au comte de Provence et à condition qu'elle-même ou un de ses vassaux réside en Provence.

Les titres et fiefs actuellement attribués à un autre noble seront réattribués aux nobles impériaux de Provence dès leur prestation d'allégeance. Les nobles dont le titre et le fief seront ainsi réattribués à un noble impérial de Provence se verront proposer un titre et un fief au moins équivalent en Provence.

Les Nobles impériaux de Provence qui préfèrent rester loyaux vassaux de Sa Majesté Impériale seront définitivement déchus de leur titres et droits en Provence et se verront proposer un titre et un fief au moins équivalent à celui dont ils ont été déchus, dans les contrées royales de Lotharingie à la condition que lui ou un de ses vassaux réside en Lotharingie.

Cette réintégration sera organisée de concert par les hérauderies précitées, dans un esprit de paix, de concorde et de réconciliation.


Article X-4 : Du fief de Nice

Pour le cas spécifique du fief de Nice, comme convenu par l'article II, les terres à l'est du Var et la ville de Nice reviennent à l'Empire donc à la Savoie, province du Royaume de Lotharingie. Ce fief sera un domaine pouvant devenir un duché. Les terres restantes à l'ouest du Var reviennent au MAO . Ces terres de Nice en Provence pourront devenir au maximum un comté mais ne pourront prendre le nom de "Nice".


Article X-5 : Du fief de Menton

Le comté de Menton et son titulaire conserve le droit de prêter allégeance à l'Empereur. Néanmoins, ils passeront sous juridiction de la Hérauderie Impériale et de la Savoie. Au décès du titulaire ou de ses successeurs, le fief retournera à la Savoie.




Signé en Strasbourg le vingt-troisième jour du mois de janvier de l'an de grâce 1460



Les Hauts Signataires

    Raboude Mondrianus de Ligne
    Empereur du Saint Empire Romain Germanique

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    Nouvelle de Provence - Page 2 Signaturehersendetransp
    Marquise des Alpes Occidentales

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Le Comté de Provence pour ratification par son peuple

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Les négociateurs mandatés

    Imladris van Ansel
    Chancelier impérial
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      Nouvelle de Provence - Page 2 Signatureiskander2


    Négociateur mandaté par le MAO
    Nouvelle de Provence - Page 2 Sceauiskandervert


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Thiberian
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MessageSujet: Re: Nouvelle de Provence   Nouvelle de Provence - Page 2 Icon_minitimeJeu 2 Fév 2012 - 15:53

Bon et bien il faut prendre les devants et recommencer à bosser à travailler sur des traités avec la Provence, le Royaume va être obligé de la reconnaître à présent et elle reste notre voisin direct.
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Cecilia

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MessageSujet: Re: Nouvelle de Provence   Nouvelle de Provence - Page 2 Icon_minitimeJeu 2 Fév 2012 - 15:56

Sauf qu'il y a des problèmes avec ce traité, le MAO soutient toujours le Ponant et donc l'Empire soutient également le ponant suite à la signature de ce traité. Ne parlons pas non plus de la spoliation des nobles ou du fait qu'on les obliges à habiter à tel endroit (règle totalement anti jeu au passage) et j'en passe et des meilleurs
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MessageSujet: Re: Nouvelle de Provence   Nouvelle de Provence - Page 2 Icon_minitimeMar 7 Fév 2012 - 19:54

Bon j'ai eu confirmation de la part de Keridil. Le LD ne peut plus faire le moindre traité avec la Provence depuis sa reconnaissance d'indépendance par l'Empire.
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MessageSujet: Re: Nouvelle de Provence   Nouvelle de Provence - Page 2 Icon_minitimeMar 7 Fév 2012 - 20:01

Ah tiens donc, et par quel miracle ? Il ne s'agit pas d'un Royaume ou d'un Empire mais simplement d'une province et si l'on va par là tu peux dire à Keridil qu'il peut se gratter jusqu'au sang pour que l'on annule nos traités avec la Savoie.
La soif de contrôle de cette maudite couronne commence à me fatiguer...
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Cecilia

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MessageSujet: Re: Nouvelle de Provence   Nouvelle de Provence - Page 2 Icon_minitimeMar 7 Fév 2012 - 20:50

La Provence est un état indépendant au même titre que la Bretagne. Y a eu une annonce sur ça en janvier si je me souviens bien. Et qui te parle de la Savoie alors arrête un peu de partir dans n'importe quelle direction.
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MessageSujet: Re: Nouvelle de Provence   Nouvelle de Provence - Page 2 Icon_minitimeMer 8 Fév 2012 - 9:13

Non l'état indépendant est le Marquisat et la Provence n'est qu'une province le composant...Nuance !
Si elle est reconnue aujourd'hui par l'Empire alors le Marquisat devient légal pour la France et ses alliés car le royaume n'a absolument rien à dire concernant une terre s'était détaché de l'Empire et ne le regardant pas.

Si l'Empire reconnait aujourd'hui le MAO c'est exactement comme si nous reconnaissions le Ponant comme Royaume...Personne n'aurait rien à dire, c'est d'ailleurs ce qui s'est passé avec la Lotharingie, pourtant là bizarrement il n'a pas cassé les noix le Grand Ambassadeur qu'on adore tant.
Bref, quoi qu'il dise...C'est des conneries mais à vrai dire on commence à s'y faire aux incompétents à la solde de la couronne qui la desservent plus qu'autre chose.
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MessageSujet: Re: Nouvelle de Provence   Nouvelle de Provence - Page 2 Icon_minitimeMer 8 Fév 2012 - 11:33

Non l'état indépendant n'est pas le Marquisat mais la Provence, si tu avais suivi tout le sujet côté provençal tu te serais rendu compte que la Comtesse de Provence ne pouvait pas signer le traité alors qu'elle était concerné parce que l'Empereur a exigé que se soit Hersende qui signe pour le Comté de Provence.

Ensuite pour la Lotharingie je t'invite à revoir le sujet du pourquoi du comment ça s'appelle ainsi. Maintenant la question que je me pose sincèrement depuis ces derniers jours en t'écoutant un peu partout c'est est ce que ton procès en HCJ ne t'aveugles pas au point de mettre tout le monde dans le même sac vis à vis des officiers royaux. Parce que la plutôt que de tenter de comprendre pourquoi on ne peut plus faire de traiter avec la Provence et ainsi la jouer finement pour imposer notre décision non faut envoyer chier Keridil ou tout autre officier royal qui n'aura pas ton point de vue.
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MessageSujet: Re: Nouvelle de Provence   Nouvelle de Provence - Page 2 Icon_minitimeMer 8 Fév 2012 - 19:23

Non non c'est simplement que c'est pas la première fois que Keridil fait chier et qu'il l'a déjà fait durant mon mandat en me forçant à virer les ambassadeurs côté anglais, chose que j'ai fais car on s'en fou de l’Angleterre.
Ceci dit il voit aussi d'un mauvais œil nos relations avec la Savoie et ça c'est autre chose et si on le laisse faire tout ce qu'il veut ça finira par poser problème...Et nos alliances et relations amicales avec nos voisins on ne peut pas s'en passer.

Alors il est bien gentil lui qui est bien à l'abri loin des frontières mais il va pas non plus nous faire chier trop longtemps, c'est nous qui sommes voisins de la Provence et non lui ou sa Majesté dans son caillou isolé.

L'histoire de la Provence ça fait prêt de trois ans que ça dure et nos relations ont déjà été mises à mal par l'attitude des royalistes lors de la dernière guerre d'Armoria alors qu'elle exigeait qu'on la laisse traverser le LD sous peine de forcer clairement nos frontières en se foutant pas mal qu'on risque de se faire attaquer derrière...Alors les conneries royales avec la Provence depuis ce temps là tu vois j'ai vraiment du mal à les supporter, la Provence ne nous a jamais fait de mal et on est loin de pouvoir en dire autant du royaume.

Si tu n'es pas capable de comprendre des arguments si simples soit mais évite de mélanger mes propos d'ici et ceux que j'ai prononcé à l'AN car les sujets sont différents et que je n'ai pas la patience de supporter ça en plus en ce moment, du coup ça risque de mal se mettre je préfère te prévenir.
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MessageSujet: Re: Nouvelle de Provence   Nouvelle de Provence - Page 2 Icon_minitimeMer 8 Fév 2012 - 20:37

Le Grand Ambassadeur n'a aucun pouvoir sur le droit de représentation des provinces. Il est officier et doit suivre des statuts.

Le Marquisat est considéré par l'Empire comme une entité indépendante.
Question: quelle position du royaume sur le Marquisat? Vu que le royaume n'a plus besoin de l'Empire pour s'y positionner.

Par contre, le royaume devra assumer sa position. Si le royaume interdit toute relation de province avec le Marquisat, cela peut être considéré comme un acte de guerre propre.

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MessageSujet: Re: Nouvelle de Provence   Nouvelle de Provence - Page 2 Icon_minitimeMer 8 Fév 2012 - 20:49

Exactement.
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Cecilia

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MessageSujet: Re: Nouvelle de Provence   Nouvelle de Provence - Page 2 Icon_minitimeJeu 9 Fév 2012 - 16:22

Bon j'ai discuté avec Keridil et il ressort de cette conversation que si le LD considère que la Provence est une province du MAO, l'on peut envisager des traités tant qu'il n'y a pas de clause militaire.
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MessageSujet: Re: Nouvelle de Provence   Nouvelle de Provence - Page 2 Icon_minitimeJeu 9 Fév 2012 - 17:45

Un traité d'amitié ça serait déjà bien...Ainsi qu'un traité de CJ.
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MessageSujet: Re: Nouvelle de Provence   Nouvelle de Provence - Page 2 Icon_minitimeJeu 9 Fév 2012 - 19:59

C'est le minimum avec nos voisins et amis Provencaux bounce
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MessageSujet: Re: Nouvelle de Provence   Nouvelle de Provence - Page 2 Icon_minitimeJeu 9 Fév 2012 - 21:53

Donc en clair cela veut dire que l'on peut se taper dessus entre armées provençales et LD mais surtout il faut que nos diplomaties restent amies.
Cherchez l'erreur.....................
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MessageSujet: Re: Nouvelle de Provence   Nouvelle de Provence - Page 2 Icon_minitimeJeu 9 Fév 2012 - 22:03

L'erreur?

Arrow La Couronne! Voilà l'erreur Razz
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MessageSujet: Re: Nouvelle de Provence   Nouvelle de Provence - Page 2 Icon_minitimeVen 10 Fév 2012 - 0:09

donc en gros l'act militaire de couler ghell ca passe bien tant qu'ont dit que c'etait pour proteger le rhone du ld

mais pas si ont dit que c'etait pour les renvoyer en provence ??

en gros ca depend de la facon de la presenter

tu envois des soldat en provence mais c'est pas des soldat que tu envoie officielement mais des soldat en perme qui se promene en provence c'est plus pareil
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MessageSujet: Re: Nouvelle de Provence   Nouvelle de Provence - Page 2 Icon_minitimeVen 10 Fév 2012 - 0:27

Seriez pas en train de vous éloigner du sujet initial messires ? Vous parlez batailles alors qu'on parle traité.
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MessageSujet: Re: Nouvelle de Provence   Nouvelle de Provence - Page 2 Icon_minitimeVen 10 Fév 2012 - 12:05

On peut très bien avoir une clause militaire ou un traité militaire. Mais bon, faut pas trop l'alerter. Ce serait bien que ça reste ici, ces réflexions militaires...
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MessageSujet: Re: Nouvelle de Provence   Nouvelle de Provence - Page 2 Icon_minitimeVen 10 Fév 2012 - 13:06

Je vais donc me répéter vu qu'apparement y a un soucis de compréhension, on ne peut pas avoir de clause militaire ou de traité militaire avec la Provence, c'est stipulé dans une annonce des ambassades royales. Quand à alerter Keridil je crois qu'il sera bien assez grand pour remarquer la ratification d'un traité avec la Provence et pour en éplucher les termes.

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Arwel

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MessageSujet: Re: Nouvelle de Provence   Nouvelle de Provence - Page 2 Icon_minitimeVen 10 Fév 2012 - 14:02

Ce qu'il y a de bien avec les gens qui ont la langue trop pendue, c'est qu'ils croient que tout le monde est comme eux... Une chose est certaine, c'est que, si un jour l'idée me venait de cautionner ce genre de traité avec la Provence, jamais je ne le ferais avec Overnas entre ces murs...

Si traité d'amitié et CJ sont possibles, eh bien, commençons par essayer cela... Même si ça n'a pas trop l'air de déranger la Provence de vouloir nous renvoyer le paquet encombrant comprenant Ghell et sa p'tite famille...
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MessageSujet: Re: Nouvelle de Provence   Nouvelle de Provence - Page 2 Icon_minitimeSam 11 Fév 2012 - 17:33

Citation :
Ce qu'il y a de bien avec les gens qui ont la langue trop pendue, c'est qu'ils croient que tout le monde est comme eux... Une chose est certaine, c'est que, si un jour l'idée me venait de cautionner ce genre de traité avec la Provence, jamais je ne le ferais avec Overnas entre ces murs...

Laughing Toujours aussi logique, aucun rapport. A moins que d'avoir une opinion diplomatique supplémentaire, c'est trop pour toi.
Pour Cecilia, je maintiens mes propos. Ce n'est pas parce que Keridil pense une chose que c'est la vérité. Il a ses propres intérêts, de faire dominer Paris. Le LD a les siens.
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MessageSujet: Re: Nouvelle de Provence   Nouvelle de Provence - Page 2 Icon_minitimeSam 11 Fév 2012 - 17:34

Quand tu seras capable d'aligner trois mots compréhensibles, on en reparlera...
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MessageSujet: Re: Nouvelle de Provence   Nouvelle de Provence - Page 2 Icon_minitimeDim 12 Fév 2012 - 8:16

Laughing Laughing Laughing
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MessageSujet: Re: Nouvelle de Provence   Nouvelle de Provence - Page 2 Icon_minitimeDim 12 Fév 2012 - 11:43

A côté de la plaque pour changer, si s'était vraiment la volonté de Keridil de faire dominer Paris il n'aurait pas donné son accord pour que le LD ait des traités avec la Provence sans clause militaire puisque le LD considère que cette province fait parti du MAO.
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