Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-56%
Le deal à ne pas rater :
Ampli Home Cinema Denon AVR-X1700H à 349€
349 € 799 €
Voir le deal

 

 Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier

Aller en bas 
+8
l'oiselier
somica
helsinki
tazspike
bonissima
Cecilia
Thiberian
Svetlna
12 participants

Veuillez vous prononcer sur l'ajout de l'article ci-dessous !
Pour
Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Vote_lcap100%Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Vote_rcap
 100% [ 12 ]
Contre
Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Vote_lcap0%Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Pas d'avis
Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Vote_lcap0%Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Total des votes : 12
 
Sondage clos

AuteurMessage
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 32
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Empty
MessageSujet: Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier   Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Icon_minitimeMer 4 Jan 2012 - 14:30

Mis au vote.

Citation :
IV.1.a : Haute trahison
o IV.1.a.i : Coup d’Etat
Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France pourra être poursuivie pour haute trahison.

o IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

o IV.1.a.iii : Circulation des navires de guerre non autorisée
Toute circulation d'un navire de guerre sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval de son Conseil Ducal est interdite sous peine d'inculpation pour haute-trahison.
Tout Lyonnais-Dauphinois souhaitant faire circuler un navire de guerre sur le territoire ducal devra, au préalable à tout aval du Conseil Ducal, signer un accord de non agression ou de collaboration avec le Duché.


o IV.1.a.iv : Atteinte à l’équilibre du Duché
Est définie comme atteinte à l'équilibre du Duché : la multi-récidive, c'est à dire la constatation de 5 infractions minimum aux Lois définies par le Coutumier dans un délai d'un mois à compter de la première infraction. L'auteur de ces faits sera poursuivi pour Haute-Trahison.
Revenir en haut Aller en bas
Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009

Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Empty
MessageSujet: Re: Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier   Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Icon_minitimeMer 4 Jan 2012 - 14:41

A voté.
Revenir en haut Aller en bas
Cecilia

avatar


Nombre de messages : 11460
Localisation IG : *
Date d'inscription : 07/09/2010

Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Empty
MessageSujet: Re: Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier   Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Icon_minitimeMer 4 Jan 2012 - 14:56

Laisse une note pour dire qu'elle a voté
Revenir en haut Aller en bas
bonissima

bonissima


Nombre de messages : 5564
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 05/11/2010

Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Empty
MessageSujet: Re: Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier   Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Icon_minitimeMer 4 Jan 2012 - 15:20

A voté.

Edit : En fait non, peux pas voter..
Revenir en haut Aller en bas
tazspike

tazspike


Nombre de messages : 12526
Age : 49
Localisation IG : a vienne pres de ma douce
Date d'inscription : 21/06/2008

Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Empty
MessageSujet: Re: Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier   Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Icon_minitimeMer 4 Jan 2012 - 15:49

voté egalement
Revenir en haut Aller en bas
helsinki

helsinki


Nombre de messages : 10884
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 12/09/2007

Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Empty
MessageSujet: Re: Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier   Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Icon_minitimeMer 4 Jan 2012 - 16:55

A voté.
Revenir en haut Aller en bas
somica

somica


Nombre de messages : 5916
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 04/08/2009

Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Empty
MessageSujet: Re: Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier   Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Icon_minitimeMer 4 Jan 2012 - 17:28

a voté
Revenir en haut Aller en bas
l'oiselier
Archevêque
l'oiselier


Nombre de messages : 1376
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 13/10/2009

Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Empty
MessageSujet: Re: Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier   Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Icon_minitimeMer 4 Jan 2012 - 23:09

a voté
Revenir en haut Aller en bas
samthebeast

samthebeast


Nombre de messages : 26330
Age : 71
Localisation IG : Vienne La Belle
Date d'inscription : 17/03/2009

Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Empty
MessageSujet: Re: Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier   Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Icon_minitimeMer 4 Jan 2012 - 23:11

fait
Revenir en haut Aller en bas
Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009

Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Empty
MessageSujet: Re: Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier   Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Icon_minitimeMer 4 Jan 2012 - 23:12

Ca s'est fait.
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Empty
MessageSujet: Re: Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier   Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Icon_minitimeJeu 5 Jan 2012 - 1:51

Voté...
Revenir en haut Aller en bas
Maelwen

Maelwen


Nombre de messages : 517
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 28/02/2010

Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Empty
MessageSujet: Re: Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier   Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Icon_minitimeJeu 5 Jan 2012 - 20:43

A voté
Revenir en haut Aller en bas
Lightwarrior

Lightwarrior


Nombre de messages : 13257
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 07/11/2007

Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Empty
MessageSujet: Re: Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier   Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Icon_minitimeVen 6 Jan 2012 - 18:04

A voté! Embarassed Embarassed Je suis le dernier votant!! Shocked Shocked

Mais j'ai une presque excuse! Razz
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 32
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Empty
MessageSujet: Re: Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier   Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Icon_minitimeVen 6 Jan 2012 - 18:06

Ai voté aussi...Et beh, 12 votes en deux jours ! Merci à tous. Vote clos, à annoncer dès que possible, donc. :)
Revenir en haut Aller en bas
Lightwarrior

Lightwarrior


Nombre de messages : 13257
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 07/11/2007

Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Empty
MessageSujet: Re: Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier   Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Icon_minitimeVen 6 Jan 2012 - 19:51

On aura et fera surment jamais mieux!
Revenir en haut Aller en bas
Cecilia

avatar


Nombre de messages : 11460
Localisation IG : *
Date d'inscription : 07/09/2010

Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Empty
MessageSujet: Re: Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier   Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Icon_minitimeVen 6 Jan 2012 - 21:51

Citation :
    Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Ldave13

    A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

    Salut!


    Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité les modifications des articles "IV.1.a.iii", "IV.1.a.iv", extrait du "Livre IV : Droit commun".

    Ont été modifiés ou supprimés dans le texte suivant, les passages en rouge. Dans la version finale figurant à sa suite, le bleu correspond aux modifications et ajouts apportés.


    Citation :
    IV.1 : Trahison

    IV.1.a : Haute trahison

    o IV.1.a.i : Coup d’Etat

    Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France pourra être poursuivie pour haute trahison.

    o IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé

    Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

    o IV.1.a.iii : Atteinte à l’équilibre du Duché

    Est définie comme atteinte à l'équilibre du Duché : la multi-récidive, c'est à dire la constatation de 5 infractions minimum aux Lois définies par le Coutumier dans un délai d'un mois à compter de la première infraction. L'auteur de ces faits sera poursuivi pour Haute-Trahison.

    Citation :
    IV.1 : Trahison

    IV.1.a : Haute trahison

    o IV.1.a.i : Coup d’Etat

    Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France pourra être poursuivie pour haute trahison.

    o IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé

    Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

    o IV.1.a.iii : Circulation des navires de guerre non autorisée

    Toute circulation d'un navire de guerre sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval de son Conseil Ducal est interdite sous peine d'inculpation pour haute-trahison.

    Tout Lyonnais-Dauphinois souhaitant faire circuler un navire de guerre sur le territoire ducal devra, au préalable à tout aval du Conseil Ducal, signer un accord de non agression ou de collaboration avec le Duché


    o IV.1.a.iv : Atteinte à l’équilibre du Duché

    Est définie comme atteinte à l'équilibre du Duché : la multi-récidive, c'est à dire la constatation de 5 infractions minimum aux Lois définies par le Coutumier dans un délai d'un mois à compter de la première infraction. L'auteur de ces faits sera poursuivi pour Haute-Trahison.

    Fait au Castel de Pierre-Scize, le sixième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante

Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Signaturegouv
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 32
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Empty
MessageSujet: Re: Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier   Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Icon_minitimeVen 6 Jan 2012 - 22:07

Merci, parfait ! Scellé au passage.
Revenir en haut Aller en bas
Cecilia

avatar


Nombre de messages : 11460
Localisation IG : *
Date d'inscription : 07/09/2010

Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Empty
MessageSujet: Re: Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier   Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Icon_minitimeVen 6 Jan 2012 - 22:13

Merci Direction panneau d'affichage maintenant.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Empty
MessageSujet: Re: Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier   Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Ajout relatif aux navires de guerre, dans le coutumier
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Ajout relatif aux audits financiers
» Pour ou contre un ajout au Chapitre I.1 du Coutumier
» [GRANDLIVRE] de Main Courante (livre II)
» [GRANDLIVRE] Conflits extérieurs au duché (livre I)
» rectification dans le coutumier

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 8 - Château de Pierre-Scize - Conseil Ducal :: Office de la Sécurité :: Conseil des Compagnies d'Ordonnances-
Sauter vers: