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 VI /C69/ TAOP - Brigandage - Lepython [C]

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2 participants
AuteurMessage
bonissima

bonissima


Nombre de messages : 5564
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Date d'inscription : 05/11/2010

VI /C69/ TAOP - Brigandage - Lepython [C] Empty
MessageSujet: VI /C69/ TAOP - Brigandage - Lepython [C]   VI /C69/ TAOP - Brigandage - Lepython [C] Icon_minitimeSam 25 Fév 2012 - 11:32

Date : 25 Février 1460
Accusé : Sieur Lepython
Victime : Sa Grasce Colombine d'Albon et Sieur Valar
Officier en charge : Prévôt Bonissima

La fiche

VI /C69/ TAOP - Brigandage - Lepython [C] 111155


Les faits

Citation :
Dans la nuit du 24 au 25 Février 1460, Sieur Lepython aurait racketté Sa Grasce Dame Colombine d'Albon, entre Lyon et Vienne, avec l'aide de trois complices Sieurs Monpotejojo. et Kenjhy et Dame Coeur.


Preuves du délit

VI /C69/ TAOP - Brigandage - Lepython [C] Agress10


Plainte de la victime :

Spoiler:


Spoiler:

La loi

Citation :
IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.


Courrier :

Citation :
Fait au Chateau de Lyon le 25 Février de l'an 1460.

Bonjour Sieur,

Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous. Vous êtes accusé d'avoir brigandé la Duchesse Colombine d'Albon entre Lyon et Vienne dans la nuit du 24 au 25 février avec l'aide de trois complices. Vous serez amené à comparaitre devant la justice Dauphinoise pour trouble à l'ordre public.
Une convocation au tribunal vous sera envoyé dans peu de temps, je vous conseille de vous y rendre afin de plaider vôtre cas.

Cordialement,

Bonissima, Prévôt des Maréchaux du Lyonnais Dauphinois.
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bonissima

bonissima


Nombre de messages : 5564
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 05/11/2010

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MessageSujet: Re: VI /C69/ TAOP - Brigandage - Lepython [C]   VI /C69/ TAOP - Brigandage - Lepython [C] Icon_minitimeSam 25 Fév 2012 - 23:54

Ajout témoignage.
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bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 108
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

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MessageSujet: Re: VI /C69/ TAOP - Brigandage - Lepython [C]   VI /C69/ TAOP - Brigandage - Lepython [C] Icon_minitimeMer 7 Nov 2012 - 18:43

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation:
moi tazspike juge du lyonnais dauphiné vais rendre mon verdict envers l'accusé en ce jour du 6/07/1460

messire les preuves son la , les témoignages également

vous dites etre a des kilomètre de la mais les douanes vous repères juste a quelques kilomètres le lendemain par rapport au lieu de l'agression

que dire de plus
je vais donc vous condamner pour les fait qui vous sont repporché en vous jugeant coupable au non du duc et de son peuple

en vous infligeant 4 jours de prison et une amende de 39 ecus

que justice soit faite

Citation :

Nom du procureur : Vanesfagg
Nom du juge : tazspike
Date du verdict : 06/07/1460
Lieu concerné par l'affaire :Vienne

Le prévenu a été reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et d'une amende de 39 écus.
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MessageSujet: Re: VI /C69/ TAOP - Brigandage - Lepython [C]   VI /C69/ TAOP - Brigandage - Lepython [C] Icon_minitime

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