Impôts de mars 1460

J'ai ajouté les deux élements demandés ...

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 33419 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport au mandat précédent et après discussion avec les conseillers financiers, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.

Citation :

Frais prévus pour soixante jours :

- Frais de corruption : 21100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté & frais de défense civile : 9710 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 3780 écus
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 10000 écus
- Ost : 10000 écus
- Achats de céréales aux mairies : 28892 écus

Total des dépenses : 105082 écus

Revenus prévus pour soixante jours :

- Ventes de bétail : 40700 écus
- Revenus miniers : 24000 écus (basé sur les mandats précédents)
- Taxe listes électorales : 3600 écus (3 listes en ce moment)
- Taxe tavernes : 3360 écus
- Commerce (estimation) : /

Total des revenus : 71660 écus.

Montant de l'impôt : 33419 écus.

Qu'il soit su que dans un souci de clarté, le bailli vous propose les chiffres des possessions de chaque ville, ci-joints:

[Par le biais des arrondis les chiffres ne sont pas les mêmes au total]
[Je me suis donc permis d'enlever, les chiffres après la virgule pour avoir un montant plus logique]


Attention: L'avance n'a pas été déduite dans le montant calculé.


Qu'à partir de ce recensement, la répartition de l'impôt par ville est la suivante:
Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 57


Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 89


Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 67


Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 150


Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 95


Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 150


Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 156


Ce qui nous fait un tota (voyageurs compris) de 992 échoppes, champs et élevages => 33,69 écus/possession.


Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :
- un premier versement pour le 21 Février 1460, le quart de la somme attendue.
- un second versement pour le 4 Mars 1460, au moins la moitié de la somme attendue.
- un troisième versement pour le 19 Mars 1460.
- un quatrième versement pour le 2 Avril 1460, le solde dû.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de Mars mil quatre-cent soixante.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Se rend compte qu'elle a scellé dans le vent...

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 33419 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport au mandat précédent et après discussion avec les conseillers financiers, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.

Citation :

Frais prévus pour soixante jours :

- Frais de corruption : 21100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté & frais de défense civile : 9710 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 3780 écus
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 10000 écus
- Ost : 10000 écus
- Achats de céréales aux mairies : 28892 écus

Total des dépenses : 105082 écus

Revenus prévus pour soixante jours :

- Ventes de bétail : 40700 écus
- Revenus miniers : 24000 écus (basé sur les mandats précédents)
- Taxe listes électorales : 3600 écus (3 listes en ce moment)
- Taxe tavernes : 3360 écus
- Commerce (estimation) : /

Total des revenus : 71660 écus.

Montant de l'impôt : 33419 écus.

Qu'il soit su que dans un souci de clarté, le bailli vous propose les chiffres des possessions de chaque ville, ci-joints:

[Par le biais des arrondis les chiffres ne sont pas les mêmes au total]
[Je me suis donc permis d'enlever, les chiffres après la virgule pour avoir un montant plus logique]


Attention: L'avance n'a pas été déduite dans le montant calculé.


Qu'à partir de ce recensement, la répartition de l'impôt par ville est la suivante:
Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 57


Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 89


Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 67


Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 150


Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 95


Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 150


Nombre d'habitants le 13 mars 1460 : 156


Ce qui nous fait un tota (voyageurs compris) de 992 échoppes, champs et élevages => 33,69 écus/possession.


Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :
- un premier versement pour le 21 Février 1460, le quart de la somme attendue.
- un second versement pour le 4 Mars 1460, au moins la moitié de la somme attendue.
- un troisième versement pour le 19 Mars 1460.
- un quatrième versement pour le 2 Avril 1460, le solde dû.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de Mars mil quatre-cent soixante.
Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

On peut annoncer...

Petit point ce matin :

Citation :

Briançon : 3234 écus - 710 écus = 2524 écus restants

Dié : 4649 écus - 958 écus d'avance = 3691 écus restants

Embrun : 3706 écus - 769 écus = 2937 écus restants = 0 écu

Lyon : 4986 écus - 853 écus - 100 écus -1140 écus - 2893 écus= 0 écu

Montélimar : 3672 écus - 886 écus - 454,50 écus (en marchandise, exceptionnellement) - 331.50 = 2000 écus restants

Valence : 6232 écus - 1238 écus - 2500 écus = 2494 écus restants

Vienne : 6940 écus - 1336 écus - 905 écus - 1101 écus - 412 écus = 3186 écus restants.

Oui enfin c'est en fonction du nombre d'habitants et de biens aussi... donc c'est normal que Vienne et Valence payent plus et quand on fait le ratio franchement ils sont pas si mal lotis si on compare a l'affluence de Montélimar ou Briançon...

A part Briançon et Dié ou vous voyez que ça bloque vous ?

Citation :

Briançon : 3234 écus - 710 écus = 2524 écus restants

Dié : 4649 écus - 958 écus d'avance = 3691 écus restants

Embrun : 3706 écus - 769 écus = 0 écu restant

Lyon : 4986 écus - 853 écus - 100 écus -1140 écus - 2893 écus= 0 écu restant

Montélimar : 3672 écus - 886 écus - 454,50 écus (en marchandise, exceptionnellement) - 331.50 - 1000 = 1000 écus restants

Valence : 6232 écus - 1238 écus - 2500 écus= 2494 écus restants

Vienne : 6940 écus - 1336 écus - 905 écus - 1101 écus - 412 écus - 1061,00 écus - 2086 écus= 39 écus restants.

Pour Briançon ça devrait se décanter d'ici un jour ou deux, voire plus tôt , un impôt a été levé en début de semaine

Si je peux me permettre un petit commentaire, il faudrait faire une déclaration ducale afin de clarifier la situation compte tenu du courrier que Gero a envoyé à tout le monde. Parce qu'il y a pas mal d'incompréhension pour la somme qu'il demande.

Ah...Peut-on voir le courrier, s'il te plaît ?

Citation :

Expéditeur : Monsieur le Maire
Titre : Impôt ducal
Citoyens de la ville de Dié,

Aujourd'hui c'est à contre c�ur que je me vois dans l'obligation de lever un impôt des plus conséquent dont je serais l'un des plus durement touché.
En effet le duché nous réclame les impayés des maires précédents, je ne sais pas ce qu'il en retournait à l'époque aussi je ne leur jetterai pas la pierre.

Ceci étant afin de vous laisser le temps de vous constituer un pécule en vu de ces impôts la première partie de ces impôts ne concernera que les champs et exploitations agraire.
Les échoppes seront taxées à la même hauteur la semaine suivante.

Croyez bien que cela me désole et que l'extrémité à laquelle je suis déduis ne me plait guère.

Ceci étant pour soulager le poids de ces impôts ou des précédents impayés de certains d'entre vous, je m'engage à rembourser aux retardataires leur majoration. Il faudra m'en faire la demande et attendre la confirmation par retour de courrier.

Bien à vous,

Gérault de Gaudemar,
Maire de Dié

Citation :

Impôts fonciers: commune de Dié

À payer avant le 11 Avr 2012,
sous peine de majoration de 10% + 1% par jour de retard

Impôt Montant

Taxe foncière sur Culture du blé 27,00
Taxe foncière sur Meunier 8,50

Total 35,50 écus

Sauf que moi ce qui me perturbe c'est cette histoire de première partie des impôts à verser pour les champs et exploitations agraire. Ca laisse sous entendre que la prochaine fois ça sera taxé à nouveau comme les échoppes. De même pour le fait que le duché lui réclamerait des impôts impayés pour Dié depuis un moment alors qu'aux dernières nouvelles tout est en règle.