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 Etat de siege Mars 1460

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bonissima

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MessageSujet: Etat de siege Mars 1460   Etat de siege Mars 1460 Icon_minitimeMar 20 Mar 2012 - 6:54

Citation :
    Etat de siege Mars 1460 Ldave13

    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous les étrangers présents ou comptant passer sur le territoire Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal déclare en ce jour le Lyonnais-Dauphiné en État de siège, ce qui conformément à l'article III.3.c.i du Coutumier, implique:

- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public;

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;

- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours


Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi, le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous insistons sur le fait que les déplacements des étrangers pour quitter le duché doivent s'effectuer de la ville où ils se trouvent à la ville frontalière la plus proche puis de celle-ci à l'extérieur des frontières lyonnaises-dauphinoises. Un déplacement contraire à cette logique pourrait s'avérer lourd de conséquences pour la vie de ceux qui s'y risqueraient. Que cela soit su.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de Mars de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

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bonissima

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MessageSujet: Re: Etat de siege Mars 1460   Etat de siege Mars 1460 Icon_minitimeMar 20 Mar 2012 - 6:58

(de retour en début d'après midi)

Tout le monde debout !!!!!

Pour commencer vous allez me donner vos dispobibilité pour savoir sur qui je peux compter ou non.

Pour le reste on verra à mon retour un peu plus tard et quand j'aurai la liste des naturalisés on commencera à se mettre au boulot bien que pour ceux qui on l'habitude vous pouvez commencer.
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bonissima

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MessageSujet: Re: Etat de siege Mars 1460   Etat de siege Mars 1460 Icon_minitimeMar 20 Mar 2012 - 15:00

Courriers à envoyer


Pour les lances :

Citation :
Lieu, Date,
Bonjour,

Vous êtes actuellement en territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Or, étant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce, la Duchesse Arwel de Chanvigny, en gargote dauphinoise. (annonces du conseil ducal)

Il est donc interdit de voyager en lance sans autorisation express du Prévôt des Maréchaux.

Dans le cas contraire je me vois obligée de vous signaler que vous risquez des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la cour de justice dauphinoise mais je suis certaine que nous n'en arriverons pas là et que vous serez des plus compréhensifs.

En espérant que vous ferez preuve de compréhension,

Nom, Grade, Ville




Pour les Lances ET Etrangers :

Citation :
Lieu, Date,
Bonjour,

Vous êtes actuellement en territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Or, étant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce, la Duchesse Arwel de Chanvigny, en gargote dauphinoise. (annonces du conseil ducal)

Etant donné que vous n'êtes point citoyen du Lyonnais-Dauphiné, vous êtes prié de quitter le duché. De plus, il est interdit de voyager en lance sans autorisation express du Prévôt des Maréchaux.

Puisque vous vous trouvez actuellement à [Nom de la ville], vous aurez pour se faire [Nombre de jours indiqué dans la loi] jours.

Cependant je suis certaine que vous comprenez la situation et sachez que vous serez le bienvenu dans notre duché lorsque la situation sera meilleure.

Dans le cas contraire je me vois obligée de vous signaler que vous risquez des poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la cour de justice dauphinoise mais je suis certaine que nous n'en arriverons pas là et que vous serez des plus compréhensifs.

En espérant que vous ferez preuve de compréhension,

Nom, Grade, Ville

NB : Une demande de laisser-passer peut-être fait auprès du Prévôt des Maréchaux.
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bonissima

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MessageSujet: Re: Etat de siege Mars 1460   Etat de siege Mars 1460 Icon_minitimeMar 20 Mar 2012 - 15:26

J'ai ouvert dans chaque poste de police une salle pour l'état de siege, merci de faire ce que je vous demande de faire.
Je veux une personne par ville au minimum de présente sinon ça va mal se passer.
Je m'occuperai de Lyon et Vienne personnellement, les seules villes sans agents.
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Engherran

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MessageSujet: Re: Etat de siege Mars 1460   Etat de siege Mars 1460 Icon_minitimeMar 20 Mar 2012 - 15:32

Je m'occupe d'Embrun ...
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fnagel67

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MessageSujet: Re: Etat de siege Mars 1460   Etat de siege Mars 1460 Icon_minitimeMar 20 Mar 2012 - 17:12

bah forcément je prend Briançon hein...
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bonissima

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MessageSujet: Re: Etat de siege Mars 1460   Etat de siege Mars 1460 Icon_minitimeMar 20 Mar 2012 - 19:03

Merci messieurs, si besoin d'un coup de main n'hésitez pas à demander.
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bonissima

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MessageSujet: Re: Etat de siege Mars 1460   Etat de siege Mars 1460 Icon_minitimeMer 21 Mar 2012 - 6:47

Essayez de faire fermer toutes les lances présentes dans vos villes, pour cela vous avez un courrier adaptés qui se trouve dans ici et dans chaque poste de police.
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fnagel67

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MessageSujet: Re: Etat de siege Mars 1460   Etat de siege Mars 1460 Icon_minitimeMer 21 Mar 2012 - 7:21

a Briançon y a que des corp d'armes
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Marsaly

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MessageSujet: Re: Etat de siege Mars 1460   Etat de siege Mars 1460 Icon_minitimeMer 21 Mar 2012 - 13:56

Pour les non gratta je n'autorise même pas le corps d'arme

Je sais que ce n'est pas trop le lieu pour poster ici mais si quelqu'un a vu ma fille Margaux-Bussiere dans sa ville, merci de me le faire savoir que je la mette au pain sec et à l'eau
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Engherran

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MessageSujet: Re: Etat de siege Mars 1460   Etat de siege Mars 1460 Icon_minitimeMer 21 Mar 2012 - 15:15

Elle est à Embrun ... je veille sur elle.

Nous l'avons logé et nourri.

N'hésitez pas à me contacter si besoin est ...
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Marsaly

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MessageSujet: Re: Etat de siege Mars 1460   Etat de siege Mars 1460 Icon_minitimeMer 21 Mar 2012 - 16:08

Merci infiniment Engherran, cela me rassure de la savoir avec vous et n'hésitez pas à sévir si elle n'est pas sage Twisted Evil
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MessageSujet: Re: Etat de siege Mars 1460   Etat de siege Mars 1460 Icon_minitimeMer 21 Mar 2012 - 19:51

Les non grata on leur autorise rien hormis d'aller faire un tour sous la hache du bourreau Twisted Evil

Nagel pour Bri y'a pas vraiment de danger tu peux laisser les groupes d'armes.
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bonissima

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MessageSujet: Re: Etat de siege Mars 1460   Etat de siege Mars 1460 Icon_minitimeJeu 22 Mar 2012 - 17:04

Je vous ai déposé du boulot dans vos postes de police respectifs et n'hésitez pas à relancer pour les lances non autosirées.
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Marsaly

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MessageSujet: Re: Etat de siege Mars 1460   Etat de siege Mars 1460 Icon_minitimeVen 23 Mar 2012 - 13:09

Boni pour une question pratique et éviter de monter deux fois le même dossier, qui fait les dossiers ? Ville de première arrivée ou la ville où ils se trouvent au moment de le monter ?

Exemple : Dida est arrivée à Dié le 20/03 parti pour Montél le 22/03 et s'y trouve encore le 23/03
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MessageSujet: Re: Etat de siege Mars 1460   Etat de siege Mars 1460 Icon_minitimeVen 23 Mar 2012 - 20:02

Hum.. je dirai à celui qui peut le faire au plus vite, sinon je les ferai moi même mais dans ce cas venir m'en parler.
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Marsaly

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MessageSujet: Re: Etat de siege Mars 1460   Etat de siege Mars 1460 Icon_minitimeVen 23 Mar 2012 - 22:35

D'accord je vais voir ça avec Tribly pour ce partager le boulot et si elle ne peut pas je monterais les dossiers
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MessageSujet: Re: Etat de siege Mars 1460   Etat de siege Mars 1460 Icon_minitimeSam 24 Mar 2012 - 6:51

D'accord, tiens moi au courant pour les dossiers, s'il te plait.
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MessageSujet: Re: Etat de siege Mars 1460   Etat de siege Mars 1460 Icon_minitimeMar 27 Mar 2012 - 20:16

Pour ceux qui sont pas encore au courant :

Citation :

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A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous les étrangers présents ou comptant passer sur le territoire Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su qu' en ce jour, le Conseil Ducal s'est majoritairement exprimé favorable à la reconduction de l'Etat de siège en Lyonnais-Dauphiné décrété le dix-neuvième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante, ce qui pour rappel et conformément à l'article III.3.c.i du Coutumier, implique pour les sept jours à venir :

- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public;

- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;

- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours


Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous insistons sur le fait que les déplacements des étrangers pour quitter le duché doivent s'effectuer de la ville où ils se trouvent à la ville frontalière la plus proche puis de celle-ci à l'extérieur des frontières lyonnaises-dauphinoises. Un déplacement contraire à cette logique pourrait s'avérer lourd de conséquences pour la vie de ceux qui s'y risqueraient. Que cela soit su.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-sixième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre-cent soixante .


Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: Etat de siege Mars 1460   Etat de siege Mars 1460 Icon_minitimeMer 4 Avr 2012 - 19:25

Etat de siege reconduit pour une semaine de plus, gardez l'oeil ouvert !
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MessageSujet: Re: Etat de siege Mars 1460   Etat de siege Mars 1460 Icon_minitime

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